Associé
Sumeet conseille des clients dans les secteurs des sciences de la vie et des technologies relativement à leurs opérations et leurs questions de conformité commerciales les plus complexes.
Sumeet est un avocat dans les domaines de la propriété intellectuelle, de la technologie et des sciences de la vie, ainsi qu’un agent de marques de commerce inscrit au Canada. Une grande part de sa pratique consiste à donner des conseils juridiques et stratégiques sur un éventail d’ententes commerciales, notamment sur les aspects technologiques et réglementaires et les aspects associés à la propriété intellectuelle des fusions et acquisitions, ainsi que sur les contrats de licence relatifs à la propriété intellectuelle et aux technologies. Il partage également son expertise en matière de contrats de services et de conventions de coentreprise, de société en commandite et de recherche et développement. De plus, Sumeet conseille ses clients sur la conformité aux exigences de protection des renseignements personnels ainsi que sur la recherche d’antériorité et les poursuites relatives aux marques de commerce.
Il s’appuie sur sa solide expérience pour fournir des conseils sur la réglementation, la commercialisation des produits et la conformité à des sociétés qui exercent leurs activités dans les secteurs des produits biopharmaceutiques, des appareils médicaux et de l’information numérique sur la santé.
Sumeet a commencé sa carrière en droit au bureau de Toronto d’un cabinet d’avocats d’envergure internationale, où sa pratique était axée sur les domaines de la propriété intellectuelle, des sciences de la vie et de la technologie. Avant de se joindre à Davies, il a exercé des fonctions d’avocat-conseil principal à l’interne pour une société biopharmaceutique multinationale et une société spécialisée dans les technologies médicales.
Associé
Sumeet conseille des clients dans les secteurs des sciences de la vie et des technologies relativement à leurs opérations et leurs questions de conformité commerciales les plus complexes.
Sumeet est un avocat dans les domaines de la propriété intellectuelle, de la technologie et des sciences de la vie, ainsi qu’un agent de marques de commerce inscrit au Canada. Une grande part de sa pratique consiste à donner des conseils juridiques et stratégiques sur un éventail d’ententes commerciales, notamment sur les aspects technologiques et réglementaires et les aspects associés à la propriété intellectuelle des fusions et acquisitions, ainsi que sur les contrats de licence relatifs à la propriété intellectuelle et aux technologies. Il partage également son expertise en matière de contrats de services et de conventions de coentreprise, de société en commandite et de recherche et développement. De plus, Sumeet conseille ses clients sur la conformité aux exigences de protection des renseignements personnels ainsi que sur la recherche d’antériorité et les poursuites relatives aux marques de commerce.
Il s’appuie sur sa solide expérience pour fournir des conseils sur la réglementation, la commercialisation des produits et la conformité à des sociétés qui exercent leurs activités dans les secteurs des produits biopharmaceutiques, des appareils médicaux et de l’information numérique sur la santé.
Sumeet a commencé sa carrière en droit au bureau de Toronto d’un cabinet d’avocats d’envergure internationale, où sa pratique était axée sur les domaines de la propriété intellectuelle, des sciences de la vie et de la technologie. Avant de se joindre à Davies, il a exercé des fonctions d’avocat-conseil principal à l’interne pour une société biopharmaceutique multinationale et une société spécialisée dans les technologies médicales.
Phoenix Partners Management Inc.
Représentation de Phoenix Partners Management Inc. dans le cadre de l’acquisition de Launchlife International Inc., franchiseur de premier plan de plateformes et de marques liées à l’éducation ayant des franchisés au Canada, aux États Unis et au Royaume-Uni.
Hellman & Friedman
Conseiller juridique canadien d’AutoScout24, société européenne soutenue par le capital-investissement d’Hellman & Friedman qui est une place de marché pour la vente d’automobiles en ligne, dans le cadre de l’acquisition par celle-ci, auprès de Thoma Bravo, de Société TRADER Corporation, cybercommerce canadien qui offre également des logiciels pour concessionnaires et équipementiers ainsi que des services aux prêteurs dans le secteur automobile.
SureKap
Conseiller juridique canadien de SureKap, société du portefeuille de LFM Capital, dans le cadre de l’acquisition de Kraken Automation Inc., fournisseur de premier plan de systèmes d’emballage automatisés.
Cookin Inc.
Représentation de Cookin Inc. dans le cadre de la vente de celle ci à CookUnity, jeune pousse américaine de livraison de repas préparés par des chefs, pour une contrepartie entièrement en actions.
A&W Revenue Royalties Income Fund
Représentation d’A&W Revenue Royalties Income Fund dans le cadre de son regroupement stratégique avec A&W Food Services of Canada afin de constituer une société de restauration rapide cotée en bourse de premier plan.
Industrial and Financial Systems AB
Représentation d’Industrial and Financial Systems AB dans le cadre de son acquisition, pour une contrepartie d’environ un milliard de dollars canadiens, de Copperleaf Technologies Inc., fournisseur de logiciels d’analyse décisionnelle pour les entreprises qui gèrent des infrastructures critiques.
Generac Power Systems, Inc.
Représentation de Generac Power Systems, Inc. dans le cadre de l’achat par celle-ci de Powerplay Battery Energy Storage Systems, une division de SunGrid Solutions Inc.
Searchlight Pharma Inc.
Représentation des actionnaires de Searchlight Pharma Inc., société pharmaceutique canadienne à forte croissance offrant des produits de marque spécialisés et novateurs, dans le cadre de la vente de leur participation de 100 % à Apotex Inc.
AFC Toronto
Représentation de l’AFC Toronto, premier club de soccer féminin professionnel de Toronto, relativement au lancement de la marque de la Super Ligue du Nord, nouvelle ligue de soccer féminin professionnel comptant des franchises à Ottawa, à Montréal, à Vancouver, à Toronto, à Halifax et à Calgary qui amorcera une saison de 25 matchs en avril 2025. Offrant gratuitement temps et compétences, Davies a établi des bases solides pour le club et a joué un rôle de premier plan dans la négociation et la documentation de la constitution de la ligue. Il s’agit de l’un des nombreux mandats pro bono que nous avons accomplis au bénéfice des femmes dans le sport.
Outfront Media Inc.
Conseiller juridique canadien d’OUTFRONT Media Inc. dans le cadre de la vente, pour la somme de 410 millions de dollars canadiens, de son entreprise canadienne de publicité extérieure à Bell Media, filiale en propriété exclusive de BCE.
Define Capital Inc.
Représentation de Define Capital Inc. dans le cadre de sa collecte de fonds ayant rapporté 20 millions de dollars canadiens et de l’acquisition subséquente de deux sociétés ontariennes de logiciels.
Bruker Corporation
Représentation de Bruker Corporation dans le cadre de l’acquisition par celle-ci de Tornado Spectral Systems Inc., société qui fournit des systèmes d’analyse chimique et de mesure pour la spectrométrie Raman, principalement utilisés dans les applications pharmaceutiques, pétrochimiques et biotechnologiques.
Thérapeutique Knight
Représentation de Thérapeutique Knight dans le cadre de la conclusion avec Ironshore Therapeutics Inc. d’un contrat exclusif d’approvisionnement et de distribution conférant à Knight le droit de demander l’approbation des organismes de réglementation concernant le médicament JORNAY PM® et sa commercialisation au Canada et en Amérique latine.
Grup Mediapro S.L.U.
Représentation de Grup Mediapro S.L.U. dans le cadre du règlement d’un litige avec CSB, LP, qui a mené à une opération aux termes de laquelle Mediapro a vendu à CSB son entreprise canadienne, à savoir la chaîne OneSoccer.
Design World LLC d/b/a WTWH Media, LLC
Conseiller juridique canadien de Design World LLC faisant affaire sous la dénomination WTWH Media, LLC, société du portefeuille de Mountaingate Capital, dans le cadre de l’acquisition, par l’intermédiaire d’une filiale canadienne en propriété exclusive, de la quasi totalité des actifs de Engineering.com Incorporated, exploitant de sites Web de médias spécialisé en contenu lié à l’ingénierie.
Groupe Aecon Inc.
Représentation de Groupe Aecon Inc. dans le cadre de l’investissement stratégique en titres de capitaux propres privilégiés de 150 millions de dollars canadiens dans Aecon Utilities Group Inc. par des fonds gérés aux termes de l’initiative stratégique Power Opportunities d’Oaktree Capital Management, L.P.
Beanfield Metroconnect
Représentation de Beanfield Metroconnect, société faisant partie du portefeuille de DigitalBridge, relativement à l’obtention d’un engagement de financement stratégique par actions auprès d’OMERS Infrastructure.
BMS Group
Représentation de BMS Group dans le cadre de son acquisition de Courtiers d’assurance Smith & Reid et d’O’Neil Insurance Brokers.
Integrated Media Company
Représentation d’Integrated Media Company, plateforme de la société TPG axée sur l’écosystème des nouveaux médias, dans le cadre de l’acquisition de Toon Boom Animation Inc, société d’animation située à Montréal et lauréate d’un EmmyMD, pour une contrepartie de 147,5 millions de dollars, auprès de Nelvana Limited, une filiale de Corus Entertainement Inc.
American Holt, LLC, société faisant partie du portefeuille d’Arcline Investment Management
Représentation d’American Holt, LLC, société faisant partie du portefeuille d’Arcline Investment Management, dans le cadre de l’acquisition de DMA Solution Inc., société d’ingénierie de premier plan qui propose des solutions pour la fabrication de produits de haute performance destinés au secteur des contenants en plastique de polyéthylène téréphtalate et à celui des boissons.
EcoPro BM
Représentation de la société coréenne EcoPro BM dans le cadre d’une coentreprise de 1,2 milliard de dollars canadiens avec Ford et SK On en vue de construire une usine de fabrication de cathodes servant à la production de batteries de véhicules électriques à Bécancour, au Québec.
Faire des affaires au Canada 2023, collaborateur
14 nov. 2023 - La version à jour du guide de Davies Faire des affaires au Canada est conçue pour offrir aux dirigeants, aux conseillers juridiques et aux investisseurs étrangers un aperçu du cadre juridique qui régit l’exploitation d’une entreprise au Canada. Ce guide complet décrit les principaux éléments…
Association canadienne du droit des technologies, 2023 CAN-TECH Law Fall Conference, « Lifecycle of Technology Contracts: Navigating Provisions from Negotiation to Litigation », Toronto, ON
25 oct. 2023
8 févr. 2023 - Le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada (CPVP) a récemment publié ses conclusions en lien avec une plainte de client selon laquelle Home Depot du Canada (Home Depot) avait enfreint la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques...
The Best Lawyers in Canada — Biotechnologie et sciences de la vie
Ontario, 2010
Osgoode Hall Law School, J.D., 2009
University of Sussex, M.Sc. (gestion de la technologie et de l’innovation), 2001
Université d’Ottawa, B.Sc. (biologie); B.Comm. (avec spécialisation), 2000
Canadian Technology Law Association
International Association of Privacy Professionals (IAPP)
Institut de la propriété intellectuelle du Canada
Licensing Executives Society
