Six cabinets juridiques canadiens de premier plan ont récemment décidé de mener ensemble un projet pilote novateur visant la mise au point d’un « contrat intelligent » complexe fondé sur la chaîne de blocs Ethereum. Le projet visait à établir les avantages que pourraient éventuellement procurer les contrats intelligents dans un contexte juridique, afin de mieux comprendre comment les cabinets juridiques peuvent tirer profit des nouvelles technologies pour mieux servir leurs clients. Les cabinets qui ont participé à ce projet sont Bennett Jones LLP, Blake Cassels & Graydon S.E.N.C.R.L., s.r.l., Davies Ward Phillips & Vineberg S.E.N.C.R.L., s.r.l., Fasken Martineau Dumoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l., Norton Rose Fulbright S.E.N.C.R.L., s.r.l. et Stikeman Elliott S.E.N.C.R.L., s.r.l.

Pendant une période de six mois, les cabinets juridiques ont travaillé avec GenesisB, un cabinet de services-conseils d’avant-garde spécialiste de la chaîne de blocs, pour mettre au point des modèles juridiques « intelligents » novateurs fondés sur la chaîne de blocs Ethereum au moyen de la plateforme OpenLaw. Plus précisément, les cabinets ont automatisé une convention d’entiercement dans le contexte d’une fusion et acquisition, encodant plusieurs clauses au moyen de la technologie utilisée pour les contrats intelligents. La convention obtenue a permis d’automatiser des instructions relatives aux demandes d’indemnisation, au versement de dividendes à partir de fonds de roulement et à des litiges types en utilisant une monnaie pseudo-stable.

Les avocats ayant participé à l’exercice ont acquis une expérience concrète du processus de création, de mise à l’essai et d’utilisation d’une entente juridique complexe fondée sur la chaîne de blocs. Ce projet a jeté un éclairage important, non seulement sur les circonstances dans lesquelles les contrats intelligents pourraient permettre aux clients de réaliser des économies tout en gagnant en efficacité, mais aussi sur la disponibilité de la technologie de la chaîne de blocs pour le secteur et sur l’évolution que celle-ci doit connaître pour que l’on puisse en tirer pleinement avantage.

À propos d’OpenLaw

OpenLaw est un protocole fondé sur la chaîne de blocs qui permet d’élaborer et de conclure des ententes juridiques. Au moyen d’OpenLaw, les utilisateurs peuvent efficacement travailler sur des opérations et signer et conserver électroniquement des ententes juridiques de manière très sûre, tout en tirant profit de la nouvelle génération de contrats intelligents fondés sur la chaîne de blocs. OpenLaw est le premier projet qui intègre complètement les ententes juridiques traditionnelles et les contrats intelligents fondés sur la chaîne de blocs dans un environnement convivial et conforme au droit. Pour obtenir plus de renseignements, veuillez visiter le https://openlaw.io/.

À propos de GenesisB

GenesisB est un cabinet de services-conseils d’avant-garde spécialiste de la chaîne de blocs qui aide les entreprises à créer des solutions d’échange de valeur efficaces au moyen de la chaîne de blocs. GenesisB se consacre exclusivement à procurer un généreux rendement du capital investi grâce à l’innovation commerciale et technologique, en tirant parti des technologies de registres distribués. En offrant une expertise axée sur la chaîne de blocs, GenesisB permet aux entreprises de prendre conscience et de tirer profit des avantages offerts par les registres distribués, dont la confiance décentralisée, l’automatisation intelligente, la sécurité des données et l’historique inaltérable des opérations. Misant sur la stratégie et son expertise pertinente en ingénierie, GenesisB aide tant les entreprises que les gouvernements à planifier, à concevoir et à mettre en œuvre des solutions efficaces fondées sur la chaîne de blocs.