Michael N. Kandev

Associé

Michael N. Kandev

Michael N. Kandev

Associé

Les clients font appel à Michael pour sa minutie et le caractère novateur de ses conseils en fiscalité.

Michael fournit des conseils à des sociétés et à des particuliers à l’égard des aspects fiscaux de leurs opérations, tant au Canada qu’à l’échelle internationale. Il travaille auprès de grandes sociétés canadiennes, américaines et internationales cotées en bourse, de fonds de capital-investissement et de couverture, et d’institutions exonérées d’impôt. Celles-ci profitent de ses conseils en matière d’investissement, de financement, de fusions et acquisitions et de réorganisation, ainsi qu’à l’égard de projets immobiliers et de projets liés aux ressources naturelles. Des clients font aussi appel à Michael dans le cadre de différends avec les autorités fiscales. Il possède une vaste expertise en matière de fiscalité internationale.

Michael fait régulièrement des présentations dans le cadre de conférences sur la fiscalité organisées au Canada et à l’étranger. Il signe des articles dans le CCH International Tax Journal et est conseiller et secrétaire au sein de la division canadienne de l’Association fiscale internationale.

Michael N. Kandev

Associé

Les clients font appel à Michael pour sa minutie et le caractère novateur de ses conseils en fiscalité.

Michael fournit des conseils à des sociétés et à des particuliers à l’égard des aspects fiscaux de leurs opérations, tant au Canada qu’à l’échelle internationale. Il travaille auprès de grandes sociétés canadiennes, américaines et internationales cotées en bourse, de fonds de capital-investissement et de couverture, et d’institutions exonérées d’impôt. Celles-ci profitent de ses conseils en matière d’investissement, de financement, de fusions et acquisitions et de réorganisation, ainsi qu’à l’égard de projets immobiliers et de projets liés aux ressources naturelles. Des clients font aussi appel à Michael dans le cadre de différends avec les autorités fiscales. Il possède une vaste expertise en matière de fiscalité internationale.

Michael fait régulièrement des présentations dans le cadre de conférences sur la fiscalité organisées au Canada et à l’étranger. Il signe des articles dans le CCH International Tax Journal et est conseiller et secrétaire au sein de la division canadienne de l’Association fiscale internationale.

Corporation Énergie Power

Représentation de Corporation Énergie Power relativement à l'acquisition par celle-ci du promoteur et gestionnaire d'actifs américain de premier plan dans le domaine de l'énergie solaire Nautilus Solar Energy, LLC, auprès des membres de la direction de cette dernière et de Virgo Investment Group.

Valmet Technologies and Services Inc.

Conseiller juridique canadien de Valmet Technologies and Services Inc. relativement à l'acquisition par celle-ci de la totalité des actions émises et en circulation de GL&V Canada Inc., fournisseur mondial de technologies et de services liés au secteur des pâtes et papier.

Nutrien Ltd.

Conseiller juridique canadien de Nutrien Ltd. relativement à des questions fiscales soulevées par l'acquisition d'Actagro LLC, chef de file qui met au point, fabrique et commercialise des produits et des technologies respectueux de l'environnement pour l'exploitation durable des sols et la santé des végétaux.

GMP Valeurs mobilières S.E.C

Représentation d'un syndicat de preneurs fermes, dirigé par GMP Valeurs mobilières S.E.C. et comprenant Valeurs mobilières Desjardins Inc., Financière Banque Nationale Inc., Acumen Capital Finance Partners Limited, Scotia Capitaux Inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc., Raymond James Ltée, Corporation Canaccord Genuity et PI Financial Corp., dans le cadre du placement, par voie d'acquisition ferme, de 7 142 857 actions ordinaires de Goodfood Market Corp., pour un produit brut revenant à la société d'environ 25 millions de dollars.

Caisse de dépôt et placement du Québec

Représentation de la Caisse de dépôt et placement du Québec (Caisse) et de CDP Financière inc. relativement à la mise en place et au lancement du programme de billets de premier rang de 20 milliards de dollars américains de CDP Financière garantis par la Caisse, de même qu'au placement initial, par CDP Financière, de 2 milliards de dollars américains de billets de premier rang aux termes du programme.

GAEA Grand Holdings Limited

Représentation de GAEA Grand Holdings Limited, importante société mondiale de divertissement interactif, relativement à son investissement dans Behaviour Interactive Inc.

Solutions Interactives de Validation 88 Inc.

Représentation de Solutions Interactives de Validation 88 Inc. (Pivot 88) relativement au placement en capitaux propres de Newtimes Development Ltd.

Nutrien Ltd.

Conseillers juridiques canadiens en matière de fiscalité de Nutrien Ltd. relativement à la vente, à SDIC Mining Investment Co. Ltd., de 23 294 614 actions ordinaires de Arab Potash Company pour un produit brut de 502 millions de dollars.

Power Energy Eagle Creek, LLP

Représentation d'une coentreprise de Power Energy Corporation, filiale de Power Corporation du Canada, et de Claridge Inc. relativement à la vente de leur participation majoritaire dans Eagle Creek Renewable Energy, LLC, exploitant de 63 centrales hydroélectriques aux États-Unis ayant une capacité de 216 MW.

Groupe d'investisseurs

Représentation d'un groupe d'investisseurs relativement à l'émission par MPX Bioceutical Corporation, par l'intermédiaire d'une filiale luxembourgeoise en propriété exclusive, de billets à prime d'émission convertibles garantis d'une valeur de 40 millions de dollars américains.

Nutrien Ltd.

Conseillers fiscaux canadiens de Nutrien Ltd. relativement à la vente à Tianqi Lithium Corporation des 62 556 568 actions de catégorie A que Nutrien détenait dans le capital de Sociedad Química y Minera de Chile S.A. pour une contrepartie de 65 $ l'action payable en espèces, soit une valeur brute totale d'environ 4,07 milliards de dollars américains.

Groupe Michelin

Représentation du Groupe Michelin relativement à l'acquisition de Camso Inc., l'un des leaders mondiaux dans la conception, la fabrication et la distribution de pneus hors route, de roues, de chenilles et de convoyeurs à courroie, pour un prix d'achat de 1,7 milliard de dollars américains. Camso dispose d'établissements dans plus de 25 territoires à l'échelle mondiale.

Client confidentiel

Représentation d'une caisse de retraite d'un État des États-Unis dans le cadre d'une coentreprise établie avec une société de développement immobilier en vue de l'acquisition de propriétés industrielles situées en Ontario.

Nutrien Ltd.

Conseillers juridiques canadiens en matière de fiscalité de Nutrien Ltd. et de sa filiale, Potash Corporation of Saskatchewan Inc., relativement à l'offre de Nutrien visant l'échange de tous les billets de PotashCorp et d'Agrium Inc. en circulation détenus par le public contre de nouveaux billets devant être émis par Nutrien.

BNP Paribas S.A.

Représentation de BNP Paribas S.A. relativement à un investissement réalisé par la Caisse de dépôt et placement du Québec dans Gestion de placements Innocap Inc.

BMO Nesbitt Burns Inc.

Représentation d'un syndicat de placeurs co-dirigé par BMO Nesbitt Burns Inc., Financière Banque Nationale Inc. et Marchés mondiaux CIBC Inc. relativement à un placement de billets de premier rang non garantis de 2,68 % série F échéant le 5 décembre 2022, un placement de billets de premier rang non garantis de 3,39 % série G échéant le 6 décembre 2027 et un placement de billets de premier rang non garantis de 4, 27 % série H échéant le 4 décembre 2047, d'un capital de 1,2 milliard de dollars, réalisé par Metro inc. pour financer, en partie, son acquisition du Groupe Jean-Coutu (PJC) inc.

The Sentient Group

Représentation de The Sentient Group dans le cadre de l'opération de fermeture du capital d'Era Resources Inc. effectuée par voie d'un plan d'arrangement qui comprenait le regroupement des 10 290 619 actions ordinaires d'Era en circulation avant le regroupement en une seule action ordinaire de celle-ci après le regroupement.

Claridge Inc.

Représentation de Claridge Inc. relativement à la vente par celle-ci à C.H. Guenther & Son, Inc. de Les Plats du Chef, entreprise de repas congelés et de grignotines établie au Canada.

Kruger Inc. Master Trust

Représentation de Kruger Inc. Master Trust relativement à la vente de Lidya Énergie, centrale située à Lachute, au Québec, qui capte les biogaz générés par un site d'enfouissement et les transforme en électricité, à Energy Developments (Canada) Inc., filiale d'Energy Developments Pty Limited, elle-même membre du groupe australien DUET.

Groupe Stingray Inc.

Représentation du Groupe Stingray Inc. relativement à l'acquisition de toutes les actions en circulation de C Music Entertainment Ltd. (aussi connue sous la dénomination C Music TV).

Famille fortunée

Conseillers juridiques d'une famille fortunée relativement à des questions fiscales liées à la restructuration de ses participations dans des sociétés.

Famille fortunée

Conseillers juridiques d'une famille fortunée relativement à des questions fiscales liées à l'acquisition d'un aéronef.

The Sentient Group

Représentation de The Sentient Group relativement à l'investissement de 7 millions de dollars américains qu'il a effectué dans Era Resources Inc. au moyen de l'acquisition d'un billet convertible non garanti.

Potash Corporation of Saskatchewan Inc.

Conseillers juridiques canadiens en matière de fiscalité de Potash Corporation of Saskatchewan Inc. dans le cadre de la fusion entre égaux avec Agrium Inc., d'une valeur de 36 milliards de dollars américains, en vue de créer Nutrien Ltd., fournisseur intégré d'intrants agricoles de classe mondiale. Cette opération a été désignée « Opération de l'année de 2017 » par le Magazine Lexpert et a reçu le prix « Opération minière de l'année » à la remise de prix de l'édition 2017 des Canadian Dealmakers Awards.

Tippman US Holdco, inc. (partie du G.I. Sportz Group)

Représentation de G.I. Sportz Inc. relativement à l'acquisition de Kee Action Sports, un important fabricant et distributeur d'articles, d'équipement et de vêtements de sport pour le paintball qui est établi au New Jersey et qui possède des centres de distribution partout aux États-Unis, au Canada et au Royaume-Uni.

Oceanwide Inc.

Représentation d'Oceanwide Inc., fabricant de logiciels en matière d'assurance établi à Montréal, dans le cadre de la vente de son entreprise à Insurity Inc., fournisseur de solutions d'analyse, d'intégration de données et de traitement de base pour le secteur de l'assurance établi à Hartford, au Connecticut.

Central National-Gottesman Inc.

Représentation de Central National-Gottesman Inc., distributeur mondial de pâtes et papiers et de produits forestiers, et de sa filiale Spicers Canada ULC relativement à l'acquisition des actifs et de l'entreprise de Spicers Canada Limited, distributeur de papiers fins, d'enseignes et de panneaux d'affichage, d'emballages industriels et de matériels graphiques dont le siège social est situé à Vaughan, en Ontario, et qui possède des emplacements dans tout le Canada, ainsi que relativement au financement connexe consenti par Bank of America, N.A. (succursale canadienne), à titre d'agent.

Vision 7 International ULC

Représentation de Vision 7 International ULC, une agence intégrée de communication marketing, laquelle compte deux grandes marques, soit l'agence Cossette, chef de file canadien en communications marketing, et la firme internationale de relations publiques Citizen Relations, relativement à son acquisition par BlueFocus Communication Group Co., Ltd., le leader des agences intégrées de communication marketing en Chine.

Marlin Equity Partners

Représentation à titre de conseillers juridiques canadiens de la société d'investissement mondiale Marlin Equity Partners dans le cadre de l'acquisition par celle-ci de la division Arcserve de CA Technologies. Arcserve, important fournisseur mondial de logiciels de protection de données, a des bureaux dans 30 pays.

Groupe Trans-Inter Inc.

Représentation du Groupe GTI, un fournisseur montréalais spécialisé en solutions de transport, relativement à un investissement par Novacap.

The Sentient Group

Représentation de The Sentient Group relativement à l'acquisition de Rio Madeira Comércio Importaçao e Exportaçao de Minérios, société brésilienne exploitant une mine de manganèse. Dans le cadre de l'acquisition, Sentient a conclu un sommaire des modalités contraignant avec Cancana Resources Corp. aux termes duquel Sentient a acheté des actions, des bons de souscription et des débentures convertibles de Cancana, qui souscrira 50 % des unités de Rio Madeira.

G.I. Sportz Inc.

Représentation de G.I. Sportz Inc. relativement à l'acquisition de Tippmann Sports, LLC, important fabricant et distributeur de marqueurs et de lunettes pour les industries du paintball, de l'airsoft et des jeux de laser.

Yoplait France SAS

Représentation de Yoplait France SAS, deuxième marque mondiale de produits laitiers frais, dans le cadre de l'acquisition par celle-ci de la société québécoise Les produits de marque Liberté auprès de ses dirigeants et de sociétés de placement, à savoir Swander Pace Capital LLC et Capital Roynat Inc.

Honeywell International Inc.

Représentation de Honeywell International Inc. relativement à l'acquisition par voie de regroupement de Matrikon Inc., société spécialisée dans les logiciels servant aux opérations de fabrication, en contrepartie d'environ 144 millions de dollars américains.

Mill Road Capital, L.P.

Représentation de Mill Road Capital, L.P., société de capital-investissement américaine, relativement à son offre publique d'achat réussie à titre de « chevalier blanc » d'environ 134 millions de dollars ayant mené à l'acquisition de Cossette Inc.

Familles Rossy et Assaly

Représentation des fondateurs de Dollarama Inc. relativement au premier appel public à l'épargne de la société, réalisé au moyen d'une émission d'actions ordinaires totalisant 300 millions de dollars.

Fonds d'investissement en immobilier commercial Alexis Nihon

Représentation du Fonds d'investissement en immobilier commercial Alexis Nihon lors du premier appel public à l'épargne visant 85 millions de dollars de parts de fiducie.

Article

Canada Enacts Multilateral Instrument: What Happens Next?, coauteur

22 juil. 2019 - Tax Notes International, vol 95, no 4 (Tax Analysts)
Télécharger cet article (en anglais).

Article

Interpreting the Expression “Arrangement or Transaction” in the Principal Purpose Test of the MLI, coauteur

1 juin 2019 - International Tax Newsletter, no 106 (Wolters Kluwer)
Télécharger cet article. (En anglais)

Conférences et exposés

Animateur, Conférence sur la fiscalité internationale IFA 2019, « MLI Implementation and OECD Developments »; Montréal, QC

14 mai 2019

Bulletin

Budget fédéral de 2019 : principales mesures fiscales

19 mars 2019 - Le budget de 2019 est le dernier budget fédéral du gouvernement libéral actuel avant les prochaines élections fédérales d'octobre 2019. Les mesures fiscales qui y sont proposées visent la réalisation de la priorité que s’est fixée le gouvernement : créer un régime fiscal équitable. Les...

Article

Expected Adverse Effects of Proposed U.S. Anti-Hybrid Regulations on Inbound Financing By Canadian MNEx, coauteur

11 févr. 2019 - Tax Notes International, vol. 93, no 6 (Tax Analysts)
Télécharger cet article. (En anglais)

Article

The Tax Court of Canada Strikes Offshore eBank in Loblaw, coauteur

29 oct. 2018 - Tax Notes International, vol. 92, no5 (Tax Analysts)
Télécharger cet article. (En anglais)

Article

Taxpayer Wins Treaty Shopping Challenge in Alta Energy Luxembourg, coauteur

14 sept. 2018 - Tax Management International Journal (The Bureau of National Affairs, Inc.)
Télécharger cet article. (En anglais)

Chambers Canada : Canada’s Leading Lawyers for Business — Fiscalité

The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada — Fiscalité des entreprises

Numéro spécial du Report on Business de Lexpert intitulé Canadas Leading Corporate Lawyers

Lexpert Guide to US/Canada Cross-Border Lawyers in Canada — Fiscalité

The Canadian Legal Lexpert Directory — Fiscalité des entreprises (le plus fréquemment recommandé); planification successorale et planification fiscale des particuliers : planification successorale et planification fiscale

The Best Lawyers in Canada — Droit fiscal

Who’s Who Legal : Canada — Fiscalité des entreprises; Who’s Who Legal : Corporate Tax — Consultatif

Barreau

Québec, 2003
Ontario, 2002

Formation

Institut Canadien des Comptables Agréés, Cours fondamental d’impôt
Université de Leiden, LL.M. (fiscalité internationale) (avec distinction), 2006
Université McGill, B.C.L., LL.B. (avec grande distinction), 2001

Adhésions professionnelles

Association de planification fiscale et financière
Fondation canadienne de fiscalité
Association fiscale internationale

Engagement communautaire

CCH International Tax Journal, collaborateur à la rédaction
Association fiscale internationale, Conseil du Canada, conseiller et secrétaire

Charges d’enseignement

Michael a enseigné le droit fiscal à l’Université McGill et à l’Université de Montréal.

Les clients font appel à Michael pour sa minutie et le caractère novateur de ses conseils en fiscalité.

Michael fournit des conseils à des sociétés et à des particuliers à l’égard des aspects fiscaux de leurs opérations, tant au Canada qu’à l’échelle internationale. Il travaille auprès de grandes sociétés canadiennes, américaines et internationales cotées en bourse, de fonds de capital-investissement et de couverture, et d’institutions exonérées d’impôt. Celles-ci profitent de ses conseils en matière d’investissement, de financement, de fusions et acquisitions et de réorganisation, ainsi qu’à l’égard de projets immobiliers et de projets liés aux ressources naturelles. Des clients font aussi appel à Michael dans le cadre de différends avec les autorités fiscales. Il possède une vaste expertise en matière de fiscalité internationale.

Michael fait régulièrement des présentations dans le cadre de conférences sur la fiscalité organisées au Canada et à l’étranger. Il signe des articles dans le CCH International Tax Journal et est conseiller et secrétaire au sein de la division canadienne de l’Association fiscale internationale.

Corporation Énergie Power

Représentation de Corporation Énergie Power relativement à l'acquisition par celle-ci du promoteur et gestionnaire d'actifs américain de premier plan dans le domaine de l'énergie solaire Nautilus Solar Energy, LLC, auprès des membres de la direction de cette dernière et de Virgo Investment Group.

Valmet Technologies and Services Inc.

Conseiller juridique canadien de Valmet Technologies and Services Inc. relativement à l'acquisition par celle-ci de la totalité des actions émises et en circulation de GL&V Canada Inc., fournisseur mondial de technologies et de services liés au secteur des pâtes et papier.

Nutrien Ltd.

Conseiller juridique canadien de Nutrien Ltd. relativement à des questions fiscales soulevées par l'acquisition d'Actagro LLC, chef de file qui met au point, fabrique et commercialise des produits et des technologies respectueux de l'environnement pour l'exploitation durable des sols et la santé des végétaux.

GMP Valeurs mobilières S.E.C

Représentation d'un syndicat de preneurs fermes, dirigé par GMP Valeurs mobilières S.E.C. et comprenant Valeurs mobilières Desjardins Inc., Financière Banque Nationale Inc., Acumen Capital Finance Partners Limited, Scotia Capitaux Inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc., Raymond James Ltée, Corporation Canaccord Genuity et PI Financial Corp., dans le cadre du placement, par voie d'acquisition ferme, de 7 142 857 actions ordinaires de Goodfood Market Corp., pour un produit brut revenant à la société d'environ 25 millions de dollars.

Caisse de dépôt et placement du Québec

Représentation de la Caisse de dépôt et placement du Québec (Caisse) et de CDP Financière inc. relativement à la mise en place et au lancement du programme de billets de premier rang de 20 milliards de dollars américains de CDP Financière garantis par la Caisse, de même qu'au placement initial, par CDP Financière, de 2 milliards de dollars américains de billets de premier rang aux termes du programme.

GAEA Grand Holdings Limited

Représentation de GAEA Grand Holdings Limited, importante société mondiale de divertissement interactif, relativement à son investissement dans Behaviour Interactive Inc.

Solutions Interactives de Validation 88 Inc.

Représentation de Solutions Interactives de Validation 88 Inc. (Pivot 88) relativement au placement en capitaux propres de Newtimes Development Ltd.

Nutrien Ltd.

Conseillers juridiques canadiens en matière de fiscalité de Nutrien Ltd. relativement à la vente, à SDIC Mining Investment Co. Ltd., de 23 294 614 actions ordinaires de Arab Potash Company pour un produit brut de 502 millions de dollars.

Power Energy Eagle Creek, LLP

Représentation d'une coentreprise de Power Energy Corporation, filiale de Power Corporation du Canada, et de Claridge Inc. relativement à la vente de leur participation majoritaire dans Eagle Creek Renewable Energy, LLC, exploitant de 63 centrales hydroélectriques aux États-Unis ayant une capacité de 216 MW.

Groupe d'investisseurs

Représentation d'un groupe d'investisseurs relativement à l'émission par MPX Bioceutical Corporation, par l'intermédiaire d'une filiale luxembourgeoise en propriété exclusive, de billets à prime d'émission convertibles garantis d'une valeur de 40 millions de dollars américains.

Nutrien Ltd.

Conseillers fiscaux canadiens de Nutrien Ltd. relativement à la vente à Tianqi Lithium Corporation des 62 556 568 actions de catégorie A que Nutrien détenait dans le capital de Sociedad Química y Minera de Chile S.A. pour une contrepartie de 65 $ l'action payable en espèces, soit une valeur brute totale d'environ 4,07 milliards de dollars américains.

Groupe Michelin

Représentation du Groupe Michelin relativement à l'acquisition de Camso Inc., l'un des leaders mondiaux dans la conception, la fabrication et la distribution de pneus hors route, de roues, de chenilles et de convoyeurs à courroie, pour un prix d'achat de 1,7 milliard de dollars américains. Camso dispose d'établissements dans plus de 25 territoires à l'échelle mondiale.

Client confidentiel

Représentation d'une caisse de retraite d'un État des États-Unis dans le cadre d'une coentreprise établie avec une société de développement immobilier en vue de l'acquisition de propriétés industrielles situées en Ontario.

Nutrien Ltd.

Conseillers juridiques canadiens en matière de fiscalité de Nutrien Ltd. et de sa filiale, Potash Corporation of Saskatchewan Inc., relativement à l'offre de Nutrien visant l'échange de tous les billets de PotashCorp et d'Agrium Inc. en circulation détenus par le public contre de nouveaux billets devant être émis par Nutrien.

BNP Paribas S.A.

Représentation de BNP Paribas S.A. relativement à un investissement réalisé par la Caisse de dépôt et placement du Québec dans Gestion de placements Innocap Inc.

BMO Nesbitt Burns Inc.

Représentation d'un syndicat de placeurs co-dirigé par BMO Nesbitt Burns Inc., Financière Banque Nationale Inc. et Marchés mondiaux CIBC Inc. relativement à un placement de billets de premier rang non garantis de 2,68 % série F échéant le 5 décembre 2022, un placement de billets de premier rang non garantis de 3,39 % série G échéant le 6 décembre 2027 et un placement de billets de premier rang non garantis de 4, 27 % série H échéant le 4 décembre 2047, d'un capital de 1,2 milliard de dollars, réalisé par Metro inc. pour financer, en partie, son acquisition du Groupe Jean-Coutu (PJC) inc.

The Sentient Group

Représentation de The Sentient Group dans le cadre de l'opération de fermeture du capital d'Era Resources Inc. effectuée par voie d'un plan d'arrangement qui comprenait le regroupement des 10 290 619 actions ordinaires d'Era en circulation avant le regroupement en une seule action ordinaire de celle-ci après le regroupement.

Claridge Inc.

Représentation de Claridge Inc. relativement à la vente par celle-ci à C.H. Guenther & Son, Inc. de Les Plats du Chef, entreprise de repas congelés et de grignotines établie au Canada.

Kruger Inc. Master Trust

Représentation de Kruger Inc. Master Trust relativement à la vente de Lidya Énergie, centrale située à Lachute, au Québec, qui capte les biogaz générés par un site d'enfouissement et les transforme en électricité, à Energy Developments (Canada) Inc., filiale d'Energy Developments Pty Limited, elle-même membre du groupe australien DUET.

Groupe Stingray Inc.

Représentation du Groupe Stingray Inc. relativement à l'acquisition de toutes les actions en circulation de C Music Entertainment Ltd. (aussi connue sous la dénomination C Music TV).

Famille fortunée

Conseillers juridiques d'une famille fortunée relativement à des questions fiscales liées à la restructuration de ses participations dans des sociétés.

Famille fortunée

Conseillers juridiques d'une famille fortunée relativement à des questions fiscales liées à l'acquisition d'un aéronef.

The Sentient Group

Représentation de The Sentient Group relativement à l'investissement de 7 millions de dollars américains qu'il a effectué dans Era Resources Inc. au moyen de l'acquisition d'un billet convertible non garanti.

Potash Corporation of Saskatchewan Inc.

Conseillers juridiques canadiens en matière de fiscalité de Potash Corporation of Saskatchewan Inc. dans le cadre de la fusion entre égaux avec Agrium Inc., d'une valeur de 36 milliards de dollars américains, en vue de créer Nutrien Ltd., fournisseur intégré d'intrants agricoles de classe mondiale. Cette opération a été désignée « Opération de l'année de 2017 » par le Magazine Lexpert et a reçu le prix « Opération minière de l'année » à la remise de prix de l'édition 2017 des Canadian Dealmakers Awards.

Tippman US Holdco, inc. (partie du G.I. Sportz Group)

Représentation de G.I. Sportz Inc. relativement à l'acquisition de Kee Action Sports, un important fabricant et distributeur d'articles, d'équipement et de vêtements de sport pour le paintball qui est établi au New Jersey et qui possède des centres de distribution partout aux États-Unis, au Canada et au Royaume-Uni.

Oceanwide Inc.

Représentation d'Oceanwide Inc., fabricant de logiciels en matière d'assurance établi à Montréal, dans le cadre de la vente de son entreprise à Insurity Inc., fournisseur de solutions d'analyse, d'intégration de données et de traitement de base pour le secteur de l'assurance établi à Hartford, au Connecticut.

Central National-Gottesman Inc.

Représentation de Central National-Gottesman Inc., distributeur mondial de pâtes et papiers et de produits forestiers, et de sa filiale Spicers Canada ULC relativement à l'acquisition des actifs et de l'entreprise de Spicers Canada Limited, distributeur de papiers fins, d'enseignes et de panneaux d'affichage, d'emballages industriels et de matériels graphiques dont le siège social est situé à Vaughan, en Ontario, et qui possède des emplacements dans tout le Canada, ainsi que relativement au financement connexe consenti par Bank of America, N.A. (succursale canadienne), à titre d'agent.

Vision 7 International ULC

Représentation de Vision 7 International ULC, une agence intégrée de communication marketing, laquelle compte deux grandes marques, soit l'agence Cossette, chef de file canadien en communications marketing, et la firme internationale de relations publiques Citizen Relations, relativement à son acquisition par BlueFocus Communication Group Co., Ltd., le leader des agences intégrées de communication marketing en Chine.

Marlin Equity Partners

Représentation à titre de conseillers juridiques canadiens de la société d'investissement mondiale Marlin Equity Partners dans le cadre de l'acquisition par celle-ci de la division Arcserve de CA Technologies. Arcserve, important fournisseur mondial de logiciels de protection de données, a des bureaux dans 30 pays.

Groupe Trans-Inter Inc.

Représentation du Groupe GTI, un fournisseur montréalais spécialisé en solutions de transport, relativement à un investissement par Novacap.

The Sentient Group

Représentation de The Sentient Group relativement à l'acquisition de Rio Madeira Comércio Importaçao e Exportaçao de Minérios, société brésilienne exploitant une mine de manganèse. Dans le cadre de l'acquisition, Sentient a conclu un sommaire des modalités contraignant avec Cancana Resources Corp. aux termes duquel Sentient a acheté des actions, des bons de souscription et des débentures convertibles de Cancana, qui souscrira 50 % des unités de Rio Madeira.

G.I. Sportz Inc.

Représentation de G.I. Sportz Inc. relativement à l'acquisition de Tippmann Sports, LLC, important fabricant et distributeur de marqueurs et de lunettes pour les industries du paintball, de l'airsoft et des jeux de laser.

Yoplait France SAS

Représentation de Yoplait France SAS, deuxième marque mondiale de produits laitiers frais, dans le cadre de l'acquisition par celle-ci de la société québécoise Les produits de marque Liberté auprès de ses dirigeants et de sociétés de placement, à savoir Swander Pace Capital LLC et Capital Roynat Inc.

Honeywell International Inc.

Représentation de Honeywell International Inc. relativement à l'acquisition par voie de regroupement de Matrikon Inc., société spécialisée dans les logiciels servant aux opérations de fabrication, en contrepartie d'environ 144 millions de dollars américains.

Mill Road Capital, L.P.

Représentation de Mill Road Capital, L.P., société de capital-investissement américaine, relativement à son offre publique d'achat réussie à titre de « chevalier blanc » d'environ 134 millions de dollars ayant mené à l'acquisition de Cossette Inc.

Familles Rossy et Assaly

Représentation des fondateurs de Dollarama Inc. relativement au premier appel public à l'épargne de la société, réalisé au moyen d'une émission d'actions ordinaires totalisant 300 millions de dollars.

Fonds d'investissement en immobilier commercial Alexis Nihon

Représentation du Fonds d'investissement en immobilier commercial Alexis Nihon lors du premier appel public à l'épargne visant 85 millions de dollars de parts de fiducie.

Article

Canada Enacts Multilateral Instrument: What Happens Next?, coauteur

22 juil. 2019 - Tax Notes International, vol 95, no 4 (Tax Analysts)
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Article

Interpreting the Expression “Arrangement or Transaction” in the Principal Purpose Test of the MLI, coauteur

1 juin 2019 - International Tax Newsletter, no 106 (Wolters Kluwer)
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Conférences et exposés

Animateur, Conférence sur la fiscalité internationale IFA 2019, « MLI Implementation and OECD Developments »; Montréal, QC

14 mai 2019

Bulletin

Budget fédéral de 2019 : principales mesures fiscales

19 mars 2019 - Le budget de 2019 est le dernier budget fédéral du gouvernement libéral actuel avant les prochaines élections fédérales d'octobre 2019. Les mesures fiscales qui y sont proposées visent la réalisation de la priorité que s’est fixée le gouvernement : créer un régime fiscal équitable. Les...

Article

Expected Adverse Effects of Proposed U.S. Anti-Hybrid Regulations on Inbound Financing By Canadian MNEx, coauteur

11 févr. 2019 - Tax Notes International, vol. 93, no 6 (Tax Analysts)
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Article

The Tax Court of Canada Strikes Offshore eBank in Loblaw, coauteur

29 oct. 2018 - Tax Notes International, vol. 92, no5 (Tax Analysts)
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Article

Taxpayer Wins Treaty Shopping Challenge in Alta Energy Luxembourg, coauteur

14 sept. 2018 - Tax Management International Journal (The Bureau of National Affairs, Inc.)
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Chambers Canada : Canada’s Leading Lawyers for Business — Fiscalité

The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada — Fiscalité des entreprises

Numéro spécial du Report on Business de Lexpert intitulé Canadas Leading Corporate Lawyers

Lexpert Guide to US/Canada Cross-Border Lawyers in Canada — Fiscalité

The Canadian Legal Lexpert Directory — Fiscalité des entreprises (le plus fréquemment recommandé); planification successorale et planification fiscale des particuliers : planification successorale et planification fiscale

The Best Lawyers in Canada — Droit fiscal

Who’s Who Legal : Canada — Fiscalité des entreprises; Who’s Who Legal : Corporate Tax — Consultatif

Barreau

Québec, 2003
Ontario, 2002

Formation

Institut Canadien des Comptables Agréés, Cours fondamental d’impôt
Université de Leiden, LL.M. (fiscalité internationale) (avec distinction), 2006
Université McGill, B.C.L., LL.B. (avec grande distinction), 2001

Adhésions professionnelles

Association de planification fiscale et financière
Fondation canadienne de fiscalité
Association fiscale internationale

Engagement communautaire

CCH International Tax Journal, collaborateur à la rédaction
Association fiscale internationale, Conseil du Canada, conseiller et secrétaire

Charges d’enseignement

Michael a enseigné le droit fiscal à l’Université McGill et à l’Université de Montréal.