Denis Ferland

Associé

Louis-Martin O'Neill

Denis Ferland

Associé

Les clients font appel à Denis pour sa connaissance approfondie en matière d’insolvabilité.

Denis se spécialise dans les dossiers de faillite, d’insolvabilité et de restructuration financière et des litiges connexes, ainsi qu’en matière de litige commercial en général. Avocat chevronné et dynamique, il sait offrir des conseils pratiques et proactifs, élaborés grâce à ses très grandes connaissances légales et son sens inné des affaires. Il compte parmi ses clients de grandes multinationales, des banques et des institutions de services financiers, des créanciers, des débiteurs et des officiers de la Cour (notamment des syndics, des contrôleurs et des séquestres).

Denis est aussi un habile plaideur sachant mettre de l’avant et faire valoir les intérêts de ses clients. Au cours de ses 30 ans de carrière, il a élaboré des solutions créatives dans un grand nombre des plus importants dossiers de restructuration et d’insolvabilité menés au Québec. Ses connaissances, sa capacité d’innovation et sa créativité auront permis d’innombrables réorganisations et opérations.

Depuis longtemps formateur au sein du Programme de qualification des CIRP/PAIR (Professionnels agréés de l’insolvabilité et de la réorganisation), Denis est régulièrement sollicité comme conférencier. Ses talents de communicateur et sa capacité à rendre accessible les sujets les plus complexes le distinguent.

Denis est président de l’Institut d’insolvabilité du Canada.

Denis Ferland

Associé

Les clients font appel à Denis pour sa connaissance approfondie en matière d’insolvabilité.

Denis se spécialise dans les dossiers de faillite, d’insolvabilité et de restructuration financière et des litiges connexes, ainsi qu’en matière de litige commercial en général. Avocat chevronné et dynamique, il sait offrir des conseils pratiques et proactifs, élaborés grâce à ses très grandes connaissances légales et son sens inné des affaires. Il compte parmi ses clients de grandes multinationales, des banques et des institutions de services financiers, des créanciers, des débiteurs et des officiers de la Cour (notamment des syndics, des contrôleurs et des séquestres).

Denis est aussi un habile plaideur sachant mettre de l’avant et faire valoir les intérêts de ses clients. Au cours de ses 30 ans de carrière, il a élaboré des solutions créatives dans un grand nombre des plus importants dossiers de restructuration et d’insolvabilité menés au Québec. Ses connaissances, sa capacité d’innovation et sa créativité auront permis d’innombrables réorganisations et opérations.

Depuis longtemps formateur au sein du Programme de qualification des CIRP/PAIR (Professionnels agréés de l’insolvabilité et de la réorganisation), Denis est régulièrement sollicité comme conférencier. Ses talents de communicateur et sa capacité à rendre accessible les sujets les plus complexes le distinguent.

Denis est président de l’Institut d’insolvabilité du Canada.

Ernst & Young Inc.

Représentation d'Ernst & Young Inc., contrôleur désigné par le tribunal, dans le cadre de la restructuration de Quebecor World Inc. et de 53 de ses filiales, dont la dette excédait 2,8 milliards de dollars américains et qui se sont affranchies du régime de protection aux termes de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies et du chapitre 11 du Bankruptcy Code des États-Unis conformément à des plans de réorganisation approuvés par les créanciers et les tribunaux dans les deux pays.

Alvarez & Marsal Canada ULC

Représentation de Alvarez & Marsal Canada ULC à titre de contrôleur de Maax Inc. et ses filiales dans le cadre de procédures engagées simultanément sous la protection de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies et le Chapitre 15 du Bankruptcy Code des États-Unis.

Tata Chemicals Limited

Conseillers juridiques canadiens de Tata Chemicals Limited, société indienne, relativement à l'acquisition par celle-ci de General Chemical Industrial Products Inc. dans le cadre d'une opération évaluée à 1 milliard de dollars américains. Cette acquisition a permis à Tata Chemicals de devenir l'un des plus grands producteurs de carbonate de sodium du monde.

Banque HSBC Canada

Représentation de la Banque HSBC Canada, le plus important créancier garanti de Industries ROL (Canada) Ltée et de ses filiales, relativement à sa tentative de restructuration dans le cadre de procédures engagées en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies et de procédures engagées par ROL Manufacturing et ses filiales aux États-Unis en vertu du chapitre 15.

Catalyst Fund (Cable Satisfaction International Inc.)

Représentation de Catalyst Fund dans le cadre de la restructuration de Cable Satisfaction International Inc. en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (LACC) et dans le cadre de la vente de sa filiale principale Cabovisao Televisao Por Cabo, S.A. à Cogeco Inc.

Corporation de financement d'urgence d'entreprises du Canada

Représentation de la Corporation de financement d'urgence d'entreprises du Canada, société d'État non mandataire et filiale en propriété exclusive de la Corporation de développement des investissements du Canada, en lien avec les accords de financement d'environ 6 milliards de dollars intervenus entre Air Canada et le gouvernement du Canada dans le cadre du programme de Crédit d'urgence pour les grands employeurs (CUGE).

Nemaska Lithium Inc.

Représentation de Nemaska Lithium Inc. dans le cadre d'une procédure intentée par Victor Cantore visant à ce que Nemaska soit contrainte de lui transférer une redevance calculée à la sortie de la fonderie de 3 % sur tous les métaux extraits à la mine de Whabouchi de Nemaska.

The Pallinghurst Group

Représentation de The Pallinghurst Group, investisseur privé du secteur mondial des ressources naturelles, relativement à l'acquisition par celui-ci, conjointement et à parts égales avec Investissement Québec, de la société québécoise Nemaska Lithium Inc. dans le cadre d'une vente réalisée aux termes de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies. L'acquisition, structurée sous forme d'offre d'achat fondée sur la valeur des créances avec la collaboration du principal créancier garanti de Nemaska, Orion Mine Finance, a été réalisée par voie d'ordonnance d'approbation et de dévolution prononcée par la Cour supérieure du Québec et maintenue par la Cour d'appel du Québec.

Banque HSBC Canada

Représentation de Banque HSBC Canada en sa qualité de prêteur exploitant et de prêteur au titre d'un financement de débiteur-exploitant de Les Entreprises Ernest Mtl Ltée.

Québecor Inc.

Représentation de Québecor Inc. relativement à l'acquisition proposée du Cirque du Soleil et aux procédures d'insolvabilité connexes.

Reitmans (Canada) Limitée

Représentation de Reitmans (Canada) Limitée, détaillant de vêtements inscrit à la cote de la TSX comptant environ 600 magasins partout au Canada qui exerce ses activités sous cinq bannières différentes (Reitmans, Penningtons, Addition Elle, Thyme Maternité et RW&CO), relativement à sa restructuration aux termes de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies.

Le Groupe Aldo Inc.

Représentation de Le Groupe Aldo Inc. dans le cadre de la restructuration réussie de celle-ci en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies.

Marques de vêtements Freemark Inc., Freemark Apparel Brands USA, Inc., Marques de vêtements Freemark au détail ESP Inc. et Marques de vêtements Freemark TEC Inc.

Représentation de Marques de vêtements Freemark Inc., de Freemark Apparel Brands USA, Inc., de Marques de vêtements Freemark au détail ESP Inc. et de Marques de vêtements Freemark TEC Inc. dans le cadre de leur restructuration aux termes de la Loi sur la faillite et l'insolvabilité (Canada).

Hale Capital Partners

Représentation de Hale Capital Partners relativement à un prêt DIP (débiteur-exploitant) consenti à Énergie RB Inc. dans le cadre d'une procédure en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies.

Raymond Chabot Inc.

Représentation de Raymond Chabot Inc. en sa qualité de syndic à la proposition concordataire de Peloton Pharmaceutiques Inc.

HSBC Bank Canada

Représentation de Banque HSBC Canada relativement à la restructuration, aux termes de la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, de Gray Aqua Group, un important groupe de sociétés d'aquaculture qui exercent leurs activités dans différentes provinces de l'est du Canada.

Banque HSBC Canada

Représentation de Banque HSBC Canada, le plus important créancier de Béton Brunet et des membres de son groupe, dans ses efforts de restructuration aux termes de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies.

MEXX Canada Company

Représentation de Mexx Canada Company dans les procédures de restructuration engagées aux termes de la Loi sur la faillite et l'insolvabilité.

Banque HSBC Canada

Représentation de la Banque HSBC Canada, un créancier important de Homburg Invest Inc. et de ses filiales, dans le cadre de la tentative de restructuration de Homburg Invest Inc. en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies.

RSM Richter et la Banque Royale du Canada

Représentation de RSM Richter et de la Banque Royale du Canada dans un dossier de faillite personnelle comportant des réclamations de 30 millions de dollars et mettant en cause la validité d'une fiducie protectrice.

Ingram Micro Inc.

Représentation d'Ingram Micro Inc. relativement à la restructuration du Groupe Dumoulin et des membres de son groupe sous le régime de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies.

Vista Equity Partners et P2 Energy Solutions

Représentation de Vista Equity Partners, entreprise de capital-investissement américaine chef de file, et de P2 Energy Solutions, l'une des sociétés de portefeuille de Vista Equity, relativement à l'acquisition par P2ES Holdings, Inc. des actifs de WellPoint Systems Inc. et de ses filiales canadiennes et américaines qui ne sont plus sous séquestre en contrepartie d'environ 36 millions de dollars américains et moyennant la prise en charge de certains passifs.

Aleris International, Inc.

Représentation d'Aleris International, Inc. relativement à la faillite d'Aleris Aluminium Canada S.E.C.

Dune Capital Management LP

Représentation de Dune Capital Management LP, créancier garanti dans le cadre d'une procédure entamée en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies visant White Birch Paper Holding Company.

Shermag Inc.

Représentation de Shermag Inc. et ses filiales dans le cadre de procédures engagées aux termes de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (LACC).

Catalyst Fund Limited Partnership I

Représentation de Catalyst Fund Limited Partnership I relativement à la restructuration de Cable Satisfaction International Inc., commanditée par Catalyst, incluant la vente de la filiale de Cable Satisfaction, Cabovisao-Televisao por Cabo, S.A., à Cogeco Câble Inc. dans le cadre d'une opération en espèces évaluée à 465 millions d'euros.

Banque Laurentienne du Canada

Représentation de la Banque Laurentienne du Canada, un créancier garanti important de Groupe de Scieries GDS et de ses filiales, dans le cadre de leur tentative de restructuration sous la protection de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies. Davies a réussi à obtenir à la demande de la Banque plusieurs modifications importantes à l'ordonnance initiale, ce qui amena un autre créancier à racheter la créance de la Banque.

Eaux Vives Harricana Inc., une filiale de Parmalat Canada Inc.

Représentation d'Eaux Vives Harricana Inc. et de ses deux filiales dans le cadre de sa restructuration en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (LACC). Cette restructuration a mené à la mise en oeuvre d'un plan d'arrangement visant des créances s'élevant à plus de 100 millions de dollars.

Metso Papier Ltée

Représentation de Metso Papier Ltée, créancier important de Papiers Gaspésia, Société en commandite, dans le cadre de la restructuration de cette dernière aux termes de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies.

Conférences et exposés

L’institut d’insolvabilité du Canada, Conférence nationale de 2021, « What are We up to? IIC Initiatives »; webémission

4 nov. 2021

Conférences et exposés

Modérateur, L’institut d’insolvabilité du Canada, Conférence nationale de 2021, « Looking Forward on Legislative Reform »; webémission

4 nov. 2021

Conférences et exposés

International Insolvency Institute, American College of Bankruptcy and American Bankruptcy Institute, Conférence régionale : panel d’experts sur le Brexit, « Brexit Aspects on Insolvency & Restructurings from a North American View »; webinaire

24 févr. 2021

Conférences et exposés

Modérateur, Institut d’insolvabilité du Canada, Congrès annuel et assemblée générale, « Going, Going Gone… Comments on the National Model Initial Order »; Naples, FL

25 oct. 2019

Conférences et exposés

New York State Bar Association, section internationale, « Procédures d’insolvabilité transfrontalières des États-Unis et du Canada »; Montréal, QC

25 oct. 2018

Chambers Global : The World’s Leading Lawyers for Business — Restructuration et insolvabilité (« un avocat ayant une longue carrière et une connaissance approfondie dans le domaine de la restructuration »)

Chambers Canada : Canada's Leading Lawyers for Business — Restructuration et insolvabilité

Benchmark Canada : The Definitive Guide to Canada’s Leading Litigation Firms and Attorneys — Insolvabilité (étoile du litige)

IFLR1000 : The Guide to the World’s Leading Financial Law Firms — Restructuration et insolvabilité

The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada — Insolvabilité et restructuration financière

The Legal 500 Canada — Restructuration et insolvabilité (juriste éminent)

Lexpert Special Edition : Litigation

Lexpert Guide to US/Canada Cross-Border Lawyers in Canada — Insolvabilité

The Canadian Legal Lexpert Directory — Insolvabilité et restructuration financière; litige en matière d’insolvabilité (le plus fréquemment recommandé); restructuration financière (le plus fréquemment recommandé)

The Best Lawyers in Canada — Droit bancaire et financier; litige, droit des sociétés/droit commercial; insolvabilité et restructuration financière (avocat de l’année 2015, Montréal)

Lawdragon 500 Leading Global Restructuring & Insolvency Lawyers

Who’s Who Legal : Thought Leaders Restructuring and Insolvency; Who’s Who Legal : Restructuring and Insolvency; Who’s Who Legal : Canada — Restructuration et insolvabilité

Guides d’Expert — Restructuration et insolvabilité

Barreau

Québec, 1984

Formation

Université Laval, LL.B., 1983

Adhésions professionnelles

Institut d’insolvabilité du Canada
International Association of Restructuring, Insolvency & Bankruptcy Professionals (INSOL International)
Turnaround Management Association

Conseils et comités

Institut d’insolvabilité du Canada, président

Engagement communautaire

American Bar Association, division Faillite, membre
Barreau de Montréal, Comité de liaison avec la Cour supérieure, ex-président
Association du Barreau canadien, membre
Institut d’insolvabilité du Canada, comité de nomination, membre

Charges d’enseignement

Denis enseigne à l’Université Laval et dans le cadre du Programme national de reconnaissance professionnelle en insolvabilité – PNRPI.