Dans un article publié dans The Hill Times (offert sur abonnement), Natasha MacParland et Robin Schwill affirment que les insolvabilités qui se produisent dans le secteur de la cryptomonnaie soulèvent des enjeux déjà observés dans les faillites du secteur du cannabis.

Natasha et Robin souhaitent que le gouvernement fédéral modernise les lois canadiennes en matière d’insolvabilité pour suivre l’apparition des nouveaux types d’actifs numériques. Du point de vue de l’insolvabilité, disent ils, le secteur du cannabis, autre industrie naissante où abondent les entreprises en démarrage, est plus directement comparable que l’affaire Lehman Brothers.

« L’une des leçons tirées de ce que j’appellerais, faute de mieux, le chaos du cannabis est que nous nous sommes rendus compte dès le départ que la réglementation en vigueur n’abordait pas les entreprises insolvables ou en difficulté financière », affirme Natasha. « Cela signifiait qu’on ne savait pas clairement ce qu’il adviendrait des licences, des habilitations de sécurité et des autres actifs clés d’une entreprise qui déclarerait faillite. »

Elle ajoute qu’« il est important que des règles claires, justes et raisonnables soit préétablies » pour que l’on connaisse la façon précise dont une bourse de cryptomonnaies ou une entreprise de cryptovaleurs insolvable doit être administrée, et que l’on sache qui récupère quoi.

À quoi pourrait ressembler l’effondrement d’une bourse de cryptomonnaies dans le contexte canadien? Lire le dernier numéro de L'actualité en insolvabilité de Davies.