Bobby J. Sood

Associé

Bobby J. Sood

Bobby J. Sood

Associé

Barreau
  • Ontario, 1997

Les clients voient en Bobby un avocat plaidant chevronné et efficace dans le domaine des différends en matière fiscale.

Avant de se joindre à Davies, Bobby a été conseiller juridique principal auprès du bureau des services de droit fiscal du ministère de la Justice du Canada (le « MJC »). Au cours de sa carrière de 19 ans auprès du ministère, Bobby a eu l’occasion de plaider à l’égard d’un large éventail de questions complexes en matière d’impôt sur le revenu, devant la Cour canadienne de l’impôt, la Cour fédérale, la Cour d’appel fédérale et la Cour suprême du Canada (dans le cadre de réponses relatives à des demandes d’autorisation).

Son parcours est jalonné de succès dans des affaires d’importance, comme en témoignent les décisions rendues dans Imperial Tobacco Canada Ltd. c. HMQ, 2011 CAF 308, Swirsky v. HMQ, 2014 CAF 36, et Tolhoek v. HMQ, 2008 CAF 128. (Télécharger la liste complète des décisions.)

Bobby est souvent invité à donner des conférences à l’occasion de forums nationaux du MJC, de programmes de l’Agence du revenu du Canada et de colloques du secteur de la fiscalité.

Bobby J. Sood

Associé

Les clients voient en Bobby un avocat plaidant chevronné et efficace dans le domaine des différends en matière fiscale.

Avant de se joindre à Davies, Bobby a été conseiller juridique principal auprès du bureau des services de droit fiscal du ministère de la Justice du Canada (le « MJC »). Au cours de sa carrière de 19 ans auprès du ministère, Bobby a eu l’occasion de plaider à l’égard d’un large éventail de questions complexes en matière d’impôt sur le revenu, devant la Cour canadienne de l’impôt, la Cour fédérale, la Cour d’appel fédérale et la Cour suprême du Canada (dans le cadre de réponses relatives à des demandes d’autorisation).

Son parcours est jalonné de succès dans des affaires d’importance, comme en témoignent les décisions rendues dans Imperial Tobacco Canada Ltd. c. HMQ, 2011 CAF 308, Swirsky v. HMQ, 2014 CAF 36, et Tolhoek v. HMQ, 2008 CAF 128. (Télécharger la liste complète des décisions.)

Bobby est souvent invité à donner des conférences à l’occasion de forums nationaux du MJC, de programmes de l’Agence du revenu du Canada et de colloques du secteur de la fiscalité.

Article

Confidentialité des renseignements des contribuables : emploi erroné et abusif de l’article 241, coauteur

10 déc. 2021 - Perspectives en fiscalité et en politique fiscale, vol. 2, no 4 (Fondation canadienne de fiscalité)
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Conférences et exposés

Toronto West Tax Practitioners Group, petit-déjeuner-causerie, « A Review of Recent Court Cases »; Mississauga, ON

24 oct. 2018

Conférences et exposés

Thomson Reuters, Table ronde sur la fiscalité, « Appeals – Not Just a Rubber Stamp: When and how to use the Objections process to your client’s benefit »; Toronto, ON

7 juin 2018

Conférences et exposés

Toronto West Tax Practitioners, petit-déjeuner-causerie, « A Review of Recent Court Cases »; Mississauga, ON

7 févr. 2018

Conférences et exposés

Co-président, The Advocates’ Society, « Tax Litigation: Tax Experts »; Toronto, ON

14 déc. 2017

Chambers Canada : Canada’s Leading Lawyers for Business — Fiscalité : litige

The Canadian Legal Lexpert Directory — Litige : fiscalité des entreprises

Barreau

Ontario, 1997

Formation

Osgoode Hall Law School, LL.B., 1995

Charges d’enseignement

Bobby a été formateur dans le cadre de cours pour l’admission au Barreau de l'Ontario et les ateliers intensifs de plaidoiries de la Osgoode Hall Law School. Il a également été chargé de cours invité dans le cadre du cours sur le règlement de différends en matière fiscale à la University of Toronto Law School.