Steven J. Cutler

Associé

Steven J. Cutler

Steven J. Cutler

Associé

L’esprit agile et orienté vers les affaires, Steve travaille sur une gamme diversifiée de dossiers relatifs au droit des sociétés et aux valeurs mobilières.

Steve concentre sa pratique sur les placements de titres de même que sur les fusions et acquisitions. Il conseille des émetteurs sur leurs obligations en vertu des lois régissant les valeurs mobilières et les sociétés. Des sociétés ouvertes et fermées de toutes tailles, provenant notamment du secteur des ressources, apprécient sa réactivité et les solutions pragmatiques qu’il propose pour répondre à leurs défis.

Steven J. Cutler

Associé

L’esprit agile et orienté vers les affaires, Steve travaille sur une gamme diversifiée de dossiers relatifs au droit des sociétés et aux valeurs mobilières.

Steve concentre sa pratique sur les placements de titres de même que sur les fusions et acquisitions. Il conseille des émetteurs sur leurs obligations en vertu des lois régissant les valeurs mobilières et les sociétés. Des sociétés ouvertes et fermées de toutes tailles, provenant notamment du secteur des ressources, apprécient sa réactivité et les solutions pragmatiques qu’il propose pour répondre à leurs défis.

Mobile Content:

J.P. Morgan Valeurs Mobilières Canada Inc. et de Valeurs mobilières TD Inc.

Représentation de J.P. Morgan Valeurs Mobilières Canada Inc. et de Valeurs mobilières TD Inc., en leur qualité de conseillers financiers du comité spécial et du conseil d'administration d'Inter Pipeline Ltd., en lien avec l'offre d'achat non sollicitée de Brookfield Infrastructure Partners, y compris aux fins de leurs avis quant au caractère équitable.

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Syndicat de preneurs fermes

Représentation d'un syndicat de preneurs fermes, dirigé par BofA Securities, Crédit Suisse et Banque Scotia, relativement au premier appel public à l'épargne de 250 millions de dollars américains réalisé par Triple Flag Precious Metals Corp., société offrant des solutions de financement selon la production volumétrique d'or et les redevances aux entreprises du secteur des métaux et des mines et épaulée par Elliott Management. Ce placement de 2021 représente le plus important PAPE réalisé dans le secteur minier au Canada ces neuf dernières années.

Mobile Content:

Valeurs Mobilières TD Inc. et Valeurs Mobilières Crédit Suisse (Canada), Inc.

Représentation du syndicat de preneurs fermes dirigé par Valeurs Mobilières TD Inc. et Valeurs Mobilières Crédit Suisse (Canada), Inc. relativement au premier appel public à l'épargne visant des actions ordinaires d'une valeur de 65 millions de dollars de MindBeacon Holdings Inc.

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Google LLC

Représentation de Google LLC relativement à l'acquisition de North Inc., pionnier des domaines des interfaces humain-machine et des lunettes intelligentes.

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BMO Marchés des capitaux

Représentation de BMO Marchés des capitaux en tant que conseillers juridiques canadiens et américains relativement à un placement de capitaux propres au cours du marché de la société du secteur du cannabis Organigram Holdings Inc. au Canada et aux États-Unis aux termes du régime d'information multinational.

Mobile Content:

Investisseur principal

Représentation de l'investisseur principal dans le cadre d'un placement privé de bons de souscription spéciaux d'un capital de 30 millions de dollars américains émis par Acreage Holdings, Inc., l'une des plus grandes sociétés de cannabis intégrées verticalement des États-Unis.

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Apotex Inc.

Conseiller juridique principal pour l'opération et conseiller en fiscalité d'Apotex Inc. et d'ApoPharma USA Inc. relativement à la vente de l'entreprise ApoPharma, dont les droits mondiaux pour le Deferiprone, chélateur du fer utilisé pour traiter les surcharges en fer découlant de transfusions sanguines, à Chiesi Farmaceutici S.p.A.

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Syndicat de preneurs fermes

Représentation d'un syndicat de preneurs fermes dirigé par J.P. Morgan, BMO Marchés des capitaux, Goldman Sachs & Co. LLC, RBC Marchés des Capitaux et Banque Scotia relativement au premier appel public à l'épargne transfrontalier visant l'émission d'actions à droit de vote subalterne et d'unités de capitaux propres corporels d'une valeur de 2,2 milliards de dollars américains de GFL Environmental Inc., quatrième société diversifiée de services liés à l'environnement en importance en Amérique du Nord. Le placement est l'un des plus importants premiers appels publics à l'épargne jamais réalisés au Canada.

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BMO Marchés des capitaux

Conseillers juridiques canadiens et américains de BMO Marchés des capitaux relativement à un placement de capitaux propres au cours du marché de la société du secteur du cannabis Organigram Holdings Inc. au Canada et aux États-Unis aux termes du régime d'information multinational.

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Société aurifère Barrick

Représentation de Société aurifère Barrick relativement à l'acquisition par celle-ci de la totalité des actions en circulation d'Acacia Mining plc (Acacia) dont elle n'était pas déjà propriétaire au moyen d'un plan d'arrangement approuvé par le tribunal aux termes de la Partie 26 de la loi du Royaume-Uni intitulée Companies Act 2006, pour une contrepartie de 428 millions de dollars américains.

Bulletin
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Les placements au cours du marché arrivent au Canada

8 juin 2020 - Les émetteurs assujettis seront bientôt en mesure d’effectuer des placements au cours du marché (les « ACM ») sans avoir à obtenir une dispense. 1 À compter du 31 août 2020, les placements ACM réalisés au Canada ne seront plus assujettis à des obligations en matière de liquidités ni à des limites...

Bulletin
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COVID-19 : La communication de l’information au public au Canada en temps de pandémie

23 mars 2020 - Les émetteurs canadiens aux prises avec les incidences de la pandémie de COVID-19 sur leurs activités se concentrent à juste titre sur la santé et la sécurité de leurs employés et clients, sur la continuité des affaires et sur la gestion du risque. Toutefois, alors qu’ils jonglent avec chacune de...

Bulletin
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CSA to Pursue Six Initiatives to Cut “Red Tape” for Reporting Issuers

28 mars 2018 - Disponible en anglais seulement. The Canadian Securities Administrators (CSA) will be initiating six policy projects aimed at reducing regulatory burdens for non-investment fund reporting issuers. The projects include: reviewing potential alternative prospectus models;, facilitating at-the-market...

Bulletin
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Les États-Unis emboîtent le pas au Canada et à l’Union européenne et procèdent à l’adoption de règles de transparence concernant les paiements que versent les entreprises du secteur extractif

29 juin 2016 - Les États-Unis ont emboîté le pas au Canada et à l’Union européenne et ont procédé à l’adoption de règles obligeant les entreprises des secteurs extractifs à divulguer les paiements qu’elles versent aux gouvernements des pays riches en ressources, suivant ainsi la tendance mondiale vers une plus...

Bulletin
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Le moment est venu de boucler la boucle : mise en œuvre volontaire des protocoles de rapprochement des votes établis en vue d’une assemblée pour la période de sollicitation de procurations de 2017

2 mai 2016 - Afin d’accroître l’exactitude et la fiabilité du système de compilation des votes aux assemblées des actionnaires et la responsabilité des entités qui en sont chargées, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (les « ACVM ») ont proposé une série de protocoles concernant le rapprochement des...

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IFLR1000: Guide to the World’s Leading Financial Law Firms — Fusions et acquisitions

Mobile Content:

Lexpert Special Edition : Finance and M&A

Mobile Content:

The Canadian Legal Lexpert Directory — Droit des sociétés et droit commercial; financement des entreprises et valeurs mobilières; fusions et acquisitions

Mobile Content:

The Best Lawyers in Canada — Fusions et acquisitions; droit des valeurs mobilières

Barreau
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Ontario, 2010

Formation
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Osgoode Hall Law School, J.D., 2009
University of Waterloo, M.A.Sc., 2007
University of Waterloo, B.A.Sc. (ingénierie - conception de systèmes) (avec distinction), 2005

L’esprit agile et orienté vers les affaires, Steve travaille sur une gamme diversifiée de dossiers relatifs au droit des sociétés et aux valeurs mobilières.

Steve concentre sa pratique sur les placements de titres de même que sur les fusions et acquisitions. Il conseille des émetteurs sur leurs obligations en vertu des lois régissant les valeurs mobilières et les sociétés. Des sociétés ouvertes et fermées de toutes tailles, provenant notamment du secteur des ressources, apprécient sa réactivité et les solutions pragmatiques qu’il propose pour répondre à leurs défis.

J.P. Morgan Valeurs Mobilières Canada Inc. et de Valeurs mobilières TD Inc.

Représentation de J.P. Morgan Valeurs Mobilières Canada Inc. et de Valeurs mobilières TD Inc., en leur qualité de conseillers financiers du comité spécial et du conseil d'administration d'Inter Pipeline Ltd., en lien avec l'offre d'achat non sollicitée de Brookfield Infrastructure Partners, y compris aux fins de leurs avis quant au caractère équitable.

Syndicat de preneurs fermes

Représentation d'un syndicat de preneurs fermes, dirigé par BofA Securities, Crédit Suisse et Banque Scotia, relativement au premier appel public à l'épargne de 250 millions de dollars américains réalisé par Triple Flag Precious Metals Corp., société offrant des solutions de financement selon la production volumétrique d'or et les redevances aux entreprises du secteur des métaux et des mines et épaulée par Elliott Management. Ce placement de 2021 représente le plus important PAPE réalisé dans le secteur minier au Canada ces neuf dernières années.

Valeurs Mobilières TD Inc. et Valeurs Mobilières Crédit Suisse (Canada), Inc.

Représentation du syndicat de preneurs fermes dirigé par Valeurs Mobilières TD Inc. et Valeurs Mobilières Crédit Suisse (Canada), Inc. relativement au premier appel public à l'épargne visant des actions ordinaires d'une valeur de 65 millions de dollars de MindBeacon Holdings Inc.

Google LLC

Représentation de Google LLC relativement à l'acquisition de North Inc., pionnier des domaines des interfaces humain-machine et des lunettes intelligentes.

BMO Marchés des capitaux

Représentation de BMO Marchés des capitaux en tant que conseillers juridiques canadiens et américains relativement à un placement de capitaux propres au cours du marché de la société du secteur du cannabis Organigram Holdings Inc. au Canada et aux États-Unis aux termes du régime d'information multinational.

Investisseur principal

Représentation de l'investisseur principal dans le cadre d'un placement privé de bons de souscription spéciaux d'un capital de 30 millions de dollars américains émis par Acreage Holdings, Inc., l'une des plus grandes sociétés de cannabis intégrées verticalement des États-Unis.

Apotex Inc.

Conseiller juridique principal pour l'opération et conseiller en fiscalité d'Apotex Inc. et d'ApoPharma USA Inc. relativement à la vente de l'entreprise ApoPharma, dont les droits mondiaux pour le Deferiprone, chélateur du fer utilisé pour traiter les surcharges en fer découlant de transfusions sanguines, à Chiesi Farmaceutici S.p.A.

Syndicat de preneurs fermes

Représentation d'un syndicat de preneurs fermes dirigé par J.P. Morgan, BMO Marchés des capitaux, Goldman Sachs & Co. LLC, RBC Marchés des Capitaux et Banque Scotia relativement au premier appel public à l'épargne transfrontalier visant l'émission d'actions à droit de vote subalterne et d'unités de capitaux propres corporels d'une valeur de 2,2 milliards de dollars américains de GFL Environmental Inc., quatrième société diversifiée de services liés à l'environnement en importance en Amérique du Nord. Le placement est l'un des plus importants premiers appels publics à l'épargne jamais réalisés au Canada.

BMO Marchés des capitaux

Conseillers juridiques canadiens et américains de BMO Marchés des capitaux relativement à un placement de capitaux propres au cours du marché de la société du secteur du cannabis Organigram Holdings Inc. au Canada et aux États-Unis aux termes du régime d'information multinational.

Société aurifère Barrick

Représentation de Société aurifère Barrick relativement à l'acquisition par celle-ci de la totalité des actions en circulation d'Acacia Mining plc (Acacia) dont elle n'était pas déjà propriétaire au moyen d'un plan d'arrangement approuvé par le tribunal aux termes de la Partie 26 de la loi du Royaume-Uni intitulée Companies Act 2006, pour une contrepartie de 428 millions de dollars américains.

Bulletin

Les placements au cours du marché arrivent au Canada

8 juin 2020 - Les émetteurs assujettis seront bientôt en mesure d’effectuer des placements au cours du marché (les « ACM ») sans avoir à obtenir une dispense. 1 À compter du 31 août 2020, les placements ACM réalisés au Canada ne seront plus assujettis à des obligations en matière de liquidités ni à des limites...

Bulletin

CSA to Pursue Six Initiatives to Cut “Red Tape” for Reporting Issuers

28 mars 2018 - Disponible en anglais seulement. The Canadian Securities Administrators (CSA) will be initiating six policy projects aimed at reducing regulatory burdens for non-investment fund reporting issuers. The projects include: reviewing potential alternative prospectus models;, facilitating at-the-market...

Bulletin

Les États-Unis emboîtent le pas au Canada et à l’Union européenne et procèdent à l’adoption de règles de transparence concernant les paiements que versent les entreprises du secteur extractif

29 juin 2016 - Les États-Unis ont emboîté le pas au Canada et à l’Union européenne et ont procédé à l’adoption de règles obligeant les entreprises des secteurs extractifs à divulguer les paiements qu’elles versent aux gouvernements des pays riches en ressources, suivant ainsi la tendance mondiale vers une plus...

Bulletin

Le moment est venu de boucler la boucle : mise en œuvre volontaire des protocoles de rapprochement des votes établis en vue d’une assemblée pour la période de sollicitation de procurations de 2017

2 mai 2016 - Afin d’accroître l’exactitude et la fiabilité du système de compilation des votes aux assemblées des actionnaires et la responsabilité des entités qui en sont chargées, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (les « ACVM ») ont proposé une série de protocoles concernant le rapprochement des...

IFLR1000: Guide to the World’s Leading Financial Law Firms — Fusions et acquisitions

Lexpert Special Edition : Finance and M&A

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Barreau

Ontario, 2010

Formation

Osgoode Hall Law School, J.D., 2009
University of Waterloo, M.A.Sc., 2007
University of Waterloo, B.A.Sc. (ingénierie - conception de systèmes) (avec distinction), 2005