Peter Martorelli

Associé

Peter Martorelli

Peter Martorelli

Associé

Fort d’une pratique diversifiée en droit des sociétés, droit commercial et valeurs mobilières, Peter ne perd jamais de vue la réussite de ses clients.

Il représente des clients dans le cadre d’opérations de fusions et acquisitions, de placements de titres et de prêts garantis. Il les conseille aussi sur leurs obligations aux termes de la législation régissant les sociétés et les valeurs mobilières. Peter travaille régulièrement auprès de clients provenant des secteurs de l’énergie, des mines, des banques et du capital-investissement.

En 2014, Peter a été détaché pendant six mois auprès du groupe Marchés des capitaux du Service des affaires juridiques de la RBC Banque Royale.

Peter Martorelli

Associé

Fort d’une pratique diversifiée en droit des sociétés, droit commercial et valeurs mobilières, Peter ne perd jamais de vue la réussite de ses clients.

Il représente des clients dans le cadre d’opérations de fusions et acquisitions, de placements de titres et de prêts garantis. Il les conseille aussi sur leurs obligations aux termes de la législation régissant les sociétés et les valeurs mobilières. Peter travaille régulièrement auprès de clients provenant des secteurs de l’énergie, des mines, des banques et du capital-investissement.

En 2014, Peter a été détaché pendant six mois auprès du groupe Marchés des capitaux du Service des affaires juridiques de la RBC Banque Royale.

Morgan Stanley et Goldman Sachs

Représentation à titre de conseiller juridique au Canada des preneurs fermes dirigés par Morgan Stanley et Goldman Sachs dans le cadre du premier appel public à l’épargne transfrontalier d’un capital de 700 millions de dollars américains réalisé par Bausch + Lomb Corporation, chef de file dans le domaine de la santé oculaire à l’échelle mondiale.

FPI Crombie

Représentation d’un syndicat de preneurs fermes, dirigé par Scotia Capitaux Inc. et BMO Nesbitt Burns Inc., en leur qualité de coteneurs de livres, dans le cadre d’un placement de 200 millions de dollars de parts de fiducie du FPI Crombie et de parts de société en commandite de catégorie B de Crombie Limited Partnership échangeables contre des parts de fiducie du FPI Crombie.

r2p GmbH

Représentation de r2p GmbH, société allemande de premier plan d’envergure internationale spécialisée dans les technologies intelligentes destinées au secteur des transports en commun, relativement à l’acquisition par celle-ci de T.G. Baker Americas Inc. et d’Intelligent Passenger Solutions Inc., deux sociétés ontariennes spécialisées dans l’offre de systèmes d’information voyageurs intégrés et modulables pour les exploitants de véhicules de transport en commun. 

Marchés des capitaux CIBC, Scotia Capitaux Inc. et Valeurs Mobilières TD Inc.

Représentation d'un syndicat de placeurs pour compte, codirigé par Marchés des capitaux CIBC, Scotia Capitaux Inc. et Valeurs Mobilières TD Inc., relativement au placement de 150 millions de dollars de billets de premier rang non garantis de série J du FPI Crombie.

Ironbridge Equity Partners

Représentation d’Ironbridge Equity Partners dans le cadre de l’acquisition et du financement connexe de Les Industries Cendrex, fabricant de premier plan de panneaux d’accès de grande qualité, standards ou conçus sur mesure, pour le marché de la construction résidentielle et non résidentielle en Amérique du Nord.

La Banque Canadienne Impériale de Commerce

Représentation d'un syndicat de prêteurs dirigé par la Banque Canadienne Impériale de Commerce relativement à la mise en place de facilités de prêt sur marge de 250 millions de dollars à l'intention d'actionnaires importants de dentalcorp Holdings Ltd. en lien avec le premier appel public à l'épargne de cette dernière.

Banque Canadienne impériale de Commerce

Représentation de la Banque Canadienne impériale de Commerce relativement à la mise en place d'une facilité de crédit de premier rang de 1,3 milliard de dollars et d'un crédit relais de 250 millions de dollars dans le cadre du premier appel public à l'épargne de 950 millions de dollars effectué par dentalcorp Holdings Ltd., le plus grand réseau de cliniques dentaires du Canada.

Scotia Capital Inc. et BMO Nesbitt Burns Inc.

Représentation d'un syndicat de preneurs fermes, dirigé par Scotia Capitaux Inc. et BMO Nesbitt Burns Inc. en leur qualité de coteneurs de livres, dans le cadre d'un placement de 141,5 millions de dollars de parts de fiducie du FPI Crombie et de parts de société en commandite de catégorie B de Crombie Limited Partnership échangeables contre des parts de fiducie du FPI Crombie.

La Banque Toronto-Dominion

Représentation de La Banque Toronto-Dominion, en sa qualité d'agent administratif, relativement à la mise à jour de facilités de crédit syndiquées mises à la disposition de GoodLife Fitness Centres, le plus important exploitant canadien de centres de mise en forme, pour tenir compte du prêt consenti à GoodLife par la Corporation de financement d'urgence d'entreprises du Canada aux termes du programme de crédit d'urgence pour les grands employeurs.

CMP Group Ltd.

Représentation de CMP Group Ltd., société du portefeuille d'Ironbridge Equity Partners, relativement à l'acquisition des actifs en exploitation de MarineTech Products, Inc. et au financement connexe.

Marchés mondiaux CIBC et BMO Marchés des capitaux

Représentation de Marchés mondiaux CIBC et de BMO Marchés des capitaux en qualité de coteneurs de livres relativement au placement de parts de fiducie d'un capital de 100 millions de dollars réalisé par le FPI Crombie au moyen d'un placement par acquisition ferme et d'un placement privé simultané.

Valeurs Mobilières TD Inc., Financière Banque Nationale Inc. et Scotia Capitaux Inc.

Représentation d'un syndicat de placeurs dirigé par Valeurs Mobilières TD Inc., Financière Banque Nationale Inc. et Scotia Capitaux Inc. relativement au placement privé de billets de série G de premier rang non garantis échéant le 21 juin 2027 d'un capital de 150 millions de dollars émis par le Fonds de placement immobilier Crombie.

FortisOntario Inc.

Représentation de Fortis Inc. et de sa filiale FortisOntario Inc. relativement au plus important projet d'infrastructure de transport d'électricité de l'Ontario porté par des nations autochtones, qui sera réalisé par Wataynikaneyap Power LP, partenariat regroupant 24 nations autochtones et des investisseurs privés dirigés par Fortis. Ce projet s'est classé au palmarès des 10 opérations les plus importantes de 2019 établi par Lexpert.

Scotia Capitaux Inc., Marchés mondiaux CIBC inc. et Valeurs Mobilières TD Inc.

Représentation d'un syndicat de placeurs pour compte dirigé par Scotia Capitaux Inc., Marchés mondiaux CIBC inc. et Valeurs Mobilières TD Inc. relativement au placement privé de 200 millions de dollars de billets de série F de premier rang non garantis échéant le 26 août 2026 émis par le Fonds de placement immobilier Crombie.

Scotia Capitaux Inc., BMO Nesbitt Burns Inc., Financière Banque Nationale Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc.

Représentation d'un syndicat de placeurs dirigé par Scotia Capitaux Inc., BMO Nesbitt Burns Inc., Financière Banque Nationale Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc. dans le cadre d'un placement privé de billets de série E de premier rang non garantis d'un capital de 175 millions de dollars échéant le 31 janvier 2025 émis par Fonds de placement immobilier Crombie.

La Banque de Nouvelle-Écosse

Représentation en tant que conseillers juridiques de La Banque de Nouvelle-Écosse, en sa qualité d'agent administratif d'un syndicat de prêteurs, relativement à l'acquisition, par Pinnacle Renewable Holdings, d'une participation de 70 % dans une usine de fabrication de granules de bois industrielles en Alabama au coût de 37,1 millions de dollars américains auprès de The Westervelt Company.

Ironbridge Equity Partners

Représentation d'Ironbridge Equity Partners relativement à l'acquisition de Canada Metal (Pacific) Limited, important fabricant et distributeur de produits de marque destinés au marché maritime récréatif et commercial et au marché industriel, ainsi qu'au financement connexe.

Valeurs mobilières TD Inc., Marchés mondiaux CIBC inc. et Valeurs mobilières Desjardins Inc.

Représentation d'un syndicat de placeurs, dirigé par Valeurs mobilières TD Inc., Marchés mondiaux CIBC inc. et Valeurs mobilières Desjardins Inc., relativement à un placement privé d'une tranche supplémentaire de 75 millions de dollars de billets de série B de premier rang non garantis échéant le 1er juin 2021 émis par le Fonds de placement immobilier Crombie.

Banque Nationale du Canada, Banque Toronto-Dominion et Banque HSBC Canada

Représentation d'un syndicat de prêteurs, dirigé par la Banque Nationale du Canada, la Banque Toronto-Dominion et la Banque HSBC Canada, relativement à la mise en place d'une facilité de crédit consortiale renouvelable de 150 millions de dollars américains en faveur de Medical Facilities Corporation, qui, de concert avec des médecins, est propriétaire d'installations chirurgicales aux États-Unis.

Fonds canadien pour l'expansion des entreprises

Représentation de banques et de sociétés d'assurance canadiennes de premier plan relativement à la création du Fonds canadien pour l'expansion des entreprises, fonds de crédit permanent indépendant ayant pour mandat de fournir du capital minoritaire patient et à long terme à des entrepreneurs misant sur des stratégies de croissance et d'expansion, et ce, à l'échelle nationale.

Rogers Communications Inc.

Représentation de Rogers Communications Inc. relativement à la préparation d'un prospectus préalable canadien, qui vise aux fins de placement jusqu'à 4 milliards de dollars de titres d'emprunt en vue de leur offre future au public au Canada, et d'un prospectus préalable canadien distinct et d'une déclaration d'inscription américaine connexe, qui inscrivent aux fins de placement jusqu'à 4 milliards de dollars américains de titres d'emprunt en vue de leur offre future au public aux États-Unis aux termes du régime d'information multinational.

La Banque de Nouvelle-Écosse

Représentation d'un syndicat de prêteurs, dirigé par La Banque de Nouvelle-Écosse, relativement au financement de Corporation financière Thinking Capital, entreprise de technologie financière de premier plan au Canada spécialisée dans le prêt aux petites entreprises, qui a été acquise par Purpose Financial LP.

Rogers Communications Inc.

Représentation de Rogers Communications Inc. relativement à son placement public par prise ferme de billets de premier rang échéant en 2048 d'un capital de 750 millions de dollars américains réalisé aux États-Unis conformément au régime d'information multinational.

Banque Royale du Canada

Représentation de la Banque Royale du Canada pour l'établissement d'un programme de billets de premier rang de 7 milliards de dollars en 2018, et représentation continue de celle-ci relativement aux tranches autorisées de produits structurés aux termes de son programme de billets de premier rang.

Valeurs Mobilières TD Inc., Marchés mondiaux CIBC Inc. et Financière Banque Nationale Inc.

Représentation d'un syndicat de placeurs, dirigé par Valeurs Mobilières TD Inc., Marchés mondiaux CIBC Inc. et Financière Banque Nationale Inc., dans le cadre d'un placement privé de billets de série D de premier rang non garantis échéant le 21 novembre 2022 d'un capital de 150 millions de dollars réalisé par Crombie Real Estate Investment Trust.

Valeurs Mobilières TD Inc. et Marchés mondiaux CIBC inc.

Représentation d'un syndicat de prise ferme dirigé par Valeurs Mobilières TD Inc. et Marchés mondiaux CIBC inc. relativement à un placement privé d'autres billets non garantis de premier rang échéant en 2021 de Fonds de placement immobilier Crombie d'un capital de 75 millions de dollars. Le produit net tiré du placement a été affecté au remboursement de la dette en cours et aux fins générales de l'entreprise.

Banque Canadienne Impériale de Commerce et La Banque Toronto Dominion

Représentation des preneurs fermes, soit la Banque Canadienne Impériale de Commerce et la Banque Toronto-Dominion, relativement au financement de l'acquisition de Apollo Health & Beauty Care Partnership et de JemPak Corporation par Acasta Enterprises Inc. et à l'acquisition, par cette dernière, des entreprises de gestion d'actifs et de conseils en matière de financement dans le secteur de l'aviation commerciale de Stellwagen Finance Company, moyennant une contrepartie globale de 1,2 milliard de dollars.

Banque Royale du Canada

Représentation de la Banque Royale du Canada relativement à l'établissement, en 2016, de son programme de billets de premier rang d'un capital de 7 milliards de dollars et représentation continue de la Banque Royale du Canada relativement aux placements de produits structurés dans le cadre de son programme de billets de premier rang, y compris l'obtention auprès de l'Autorité des marchés financiers du Québec d'approbations préalables de certains produits dérivés visés « novateurs ».

RBC Dominion valeurs mobilières Inc. et Marchés mondiaux CIBC inc.

Représentation d'un syndicat de placeurs pour compte dirigé par RBC Dominion valeurs mobilières inc. et Marchés mondiaux CIBC inc. dans le cadre du premier appel public à l'épargne d'Energy Credit Opportunities Income Fund, un fonds d'investissement à capital fixe dont le gestionnaire est Purpose Investments Inc.

Mines Agnico Eagle Limitée

Représentation de Mines Agnico Eagle Limitée dans le cadre de l'acquisition, auprès de Orex Minerals Inc., d'une participation de 55 % dans Gunnarn Mining AB, propriétaire du projet aurifère Barsele en Suède, moyennant une contrepartie totale de 10 millions de dollars américains et la conclusion d'une coentreprise pour la gestion et l'exploitation de Gunnarn Mining AB et l'exploration et le développement du projet. Dans le cadre de l'opération, Agnico Eagle a accordé à Orex un droit de redevance dans le projet, s'est engagée à investir 7 millions de dollars américains au cours des 3 années suivantes et obtiendra une participation additionnelle de 15 % dans Gunnarn Mining AB après la réalisation d'une étude de préfaisabilité.

Scotia Capitaux Inc., Marchés mondiaux CIBC inc. et BMO Nesbitt Burns Inc.

Représentation d'un syndicat de preneurs fermes, codirigé par Scotia Capitaux Inc., Marchés mondiaux CIBC inc. et BMO Nesbitt Burns Inc., dans le cadre d'un placement privé par acquisition ferme de billets échéant en 2020 d'un capital de 125 millions de dollars émis par le Fonds de placement immobilier Crombie. Le produit net tiré du placement a été affecté au remboursement de l'encours de la dette, y compris les débentures convertibles subordonnées non garanties de série C à 5,75 % en circulation, ainsi qu'aux besoins généraux de l'entreprise.

Deutsche Bank AG

Représentation de Deutsche Bank AG relativement à l'établissement de facilités de crédit destinées au financement de la construction et de l'exploitation à long terme par SunEdison de deux projets d'énergie solaire au sol de 10 MW connus sous les noms de « Lindsay » et « Solar Spirit »; chacun de ces deux projets s'est vu accorder un contrat d'achat d'électricité de 20 ans en vertu du Programme de tarifs de rachat garantis de l'Ontario.

Mizuho Bank, Ltd.

Représentation de Mizuho Bank, Ltd. relativement à l'établissement de facilités de crédit destinées au financement de la construction et de l'exploitation à long terme par SunE Westbrook LP et Oro-Medonte Solar Farm Inc. de deux projets d'énergie solaire au sol de 10 MW; chacun de ces deux projets s'est vu accorder un contrat d'achat d'électricité de 20 ans en vertu du Programme de tarifs de rachat garantis de l'Ontario.

Banque Royale du Canada

Représentation de la Banque Royale du Canada relativement à l'établissement, en 2013, de son programme de billets de premier rang d'un capital de 2 milliards de dollars et représentation continue de la Banque Royale du Canada relativement aux placements de produits structurés dans le cadre de son programme de billets de premier rang, y compris l'obtention auprès de l'Autorité des marchés financiers du Québec d'approbations préalables de certains produits dérivés visés « novateurs ».

Mizuho Bank, Ltd.

Représentation de Mizuho Bank, Ltd. relativement à l'établissement de facilités de crédit destinées au financement de la construction et de l'exploitation à long terme par SunE Demorestville LP et SunE Taylor Kidd LP de deux projets d'énergie solaire au sol de 10 MW; chacun de ces deux projets s'est vu accorder un contrat d'achat d'électricité de 20 ans en vertu du Programme de tarifs de rachat garantis de l'Ontario.

Cathmark Investments Inc.

Représentation d'un groupe d'investisseurs dirigé par Cathmark Investments Inc. relativement à l'acquisition de Bull Wealth Management Group Inc. et de Bull Capital Management Inc., gestionnaire de portefeuille inscrit, courtier sur le marché dispensé et gestionnaire de fonds d'investissement, auprès d'une filiale de EFG International AG.

Porteurs de billets

Représentation d'un groupe de porteurs de billets du véhicule d'actifs cadre II (le « VAC II ») d'environ 10 milliards de dollars relativement à l'approbation et à la mise en oeuvre de modifications touchant la structure du VAC II et visant à permettre le remboursement facultatif périodique de certains billets du VAC II ainsi que des rétrocessions et des liquidations proportionnelles simultanées de passifs et d'actifs de celui-ci.

Fonds de placement immobilier InnVest

Représentation du Fonds de placement immobilier InnVest relativement à un placement public global de 100 millions de dollars de débentures convertibles subordonnées non garanties échéant le 31 mars 2019.

Les Fermes Cavendish Incorporée

Représentation de Les Fermes Cavendish Incorporée relativement à l'acquisition par celle-ci des activités de transformation de la pomme de terre de Les Aliments Maple Leaf Inc. pour une valeur de 60 millions de dollars.

Morgan Stanley et RBC Capital Markets

Conseillers juridiques canadiens du syndicat de preneurs fermes dirigé par Morgan Stanley et RBC Capital Markets dans le cadre d'un premier appel public à l'épargne transfrontalier de 280 millions de dollars américains réalisé par Sprott Physical Platinum et Palladium Trust.

The Legal 500 Canada — Droit bancaire et services financiers (associé de la génération montante)

Lexpert Special Edition : Finance and M&A

The Canadian Legal Lexpert Directory — Droit des sociétés et droit commercial; financement des entreprises et valeurs mobilières

The Best Lawyers in Canada — Droit bancaire et financier

Osgoode Hall Law School — Bourse Harley D. Hallett; Prix Simms Shuber (gouvernance)

Barreau

Ontario, 2012

Formation

Osgoode Hall Law School, J.D., 2011
McMaster University, DeGroote School of Business, M.B.A. (médaille d’or D.M. Hedden), 2008
McMaster University, DeGroote School of Business, B.Comm. (médaille d’argent du Gouverneur général), 2007