Peter Martorelli

Associé

Peter Martorelli

Peter Martorelli

Associé

Fort d’une pratique diversifiée en droit des sociétés, droit commercial et valeurs mobilières, Peter ne perd jamais de vue la réussite de ses clients.

Il représente des clients dans le cadre d’opérations de fusions et acquisitions, de placements de titres et de prêts garantis. Il les conseille aussi sur leurs obligations aux termes de la législation régissant les sociétés et les valeurs mobilières. Peter travaille régulièrement auprès de clients provenant des secteurs de l’énergie, des mines, des banques et du capital-investissement.

En 2014, Peter a été détaché pendant six mois auprès du groupe Marchés des capitaux du Service des affaires juridiques de la RBC Banque Royale.

Peter Martorelli

Associé

Fort d’une pratique diversifiée en droit des sociétés, droit commercial et valeurs mobilières, Peter ne perd jamais de vue la réussite de ses clients.

Il représente des clients dans le cadre d’opérations de fusions et acquisitions, de placements de titres et de prêts garantis. Il les conseille aussi sur leurs obligations aux termes de la législation régissant les sociétés et les valeurs mobilières. Peter travaille régulièrement auprès de clients provenant des secteurs de l’énergie, des mines, des banques et du capital-investissement.

En 2014, Peter a été détaché pendant six mois auprès du groupe Marchés des capitaux du Service des affaires juridiques de la RBC Banque Royale.

Valeurs Mobilières TD Inc., Financière Banque Nationale Inc. et Scotia Capitaux Inc.

Représentation d'un syndicat de placeurs dirigé par Valeurs Mobilières TD Inc., Financière Banque Nationale Inc. et Scotia Capitaux Inc. relativement au placement privé de billets de série G de premier rang non garantis échéant le 21 juin 2027 d'un capital de 150 millions de dollars émis par le Fonds de placement immobilier Crombie.

Scotia Capitaux Inc., Marchés mondiaux CIBC inc. et Valeurs Mobilières TD Inc.

Représentation d'un syndicat de placeurs pour compte dirigé par Scotia Capitaux Inc., Marchés mondiaux CIBC inc. et Valeurs Mobilières TD Inc. relativement au placement privé de 200 millions de dollars de billets de série F de premier rang non garantis échéant le 26 août 2026 émis par le Fonds de placement immobilier Crombie.

Ironbridge Equity Partners

Représentation d'Ironbridge Equity Partners relativement à l'acquisition de Canada Metal (Pacific) Limited, important fabricant et distributeur de produits de marque destinés au marché maritime récréatif et commercial et au marché industriel, ainsi qu'au financement connexe.

La Banque de Nouvelle-Écosse

Conseillers juridiques de La Banque de Nouvelle-Écosse, en sa qualité d'agent administratif d'un syndicat de prêteurs, relativement à l'acquisition, par Pinnacle Renewable Holdings, d'une participation de 70 % dans une usine de fabrication de granules de bois industrielles en Alabama au coût de 37,1 millions de dollars américains auprès de The Westervelt Company.

Syndicat de placeurs

Représentation d'un syndicat de placeurs dirigé par Scotia Capitaux Inc., BMO Nesbitt Burns Inc., Financière Banque Nationale Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc. dans le cadre d'un placement privé de billets de série E de premier rang non garantis d'un capital de 175 millions de dollars échéant le 31 janvier 2025 émis par Fonds de placement immobilier Crombie.

Banque Nationale du Canada, Banque Toronto-Dominion et Banque HSBC Canada

Représentation d'un syndicat de prêteurs, dirigé par la Banque Nationale du Canada, la Banque Toronto-Dominion et la Banque HSBC Canada, relativement à la mise en place d'une facilité de crédit consortiale renouvelable de 150 millions de dollars américains en faveur de Medical Facilities Corporation, qui, de concert avec des médecins, est propriétaire d'installations chirurgicales aux États-Unis.

Valeurs mobilières TD Inc., Marchés mondiaux CIBC inc. et Valeurs mobilières Desjardins Inc.

Représentation d'un syndicat de placeurs, dirigé par Valeurs mobilières TD Inc., Marchés mondiaux CIBC inc. et Valeurs mobilières Desjardins Inc., relativement à un placement privé d'une tranche supplémentaire de 75 millions de dollars de billets de série B de premier rang non garantis échéant le 1er juin 2021 émis par le Fonds de placement immobilier Crombie.

Fonds canadien pour l'expansion des entreprises

Conseiller juridique principal du Fonds canadien pour l'expansion des entreprises relativement au lancement de son fonds visant à stimuler l'expansion et la croissance d'entreprises canadiennes de moyenne taille.

Rogers Communications Inc.

Représentation de Rogers Communications Inc. relativement à la préparation d'un prospectus préalable canadien, qui vise aux fins de placement jusqu'à 4 milliards de dollars de titres d'emprunt en vue de leur offre future au public au Canada, et d'un prospectus préalable canadien distinct et d'une déclaration d'inscription américaine connexe, qui inscrivent aux fins de placement jusqu'à 4 milliards de dollars américains de titres d'emprunt en vue de leur offre future au public aux États-Unis aux termes du régime d'information multinational.

La Banque de Nouvelle-Écosse

Représentation d'un syndicat de prêteurs, dirigé par La Banque de Nouvelle-Écosse, relativement au financement de Corporation financière Thinking Capital, entreprise de technologie financière de premier plan au Canada spécialisée dans le prêt aux petites entreprises, qui a été acquise par Purpose Financial LP.

Banque Royale du Canada

Représentation de la Banque Royale du Canada pour l'établissement d'un programme de billets de premier rang de 7 milliards de dollars en 2018, et représentation continue de celle-ci relativement aux tranches autorisées de produits structurés aux termes de son programme de billets de premier rang.

Rogers Communications Inc.

Représentation de Rogers Communications Inc. relativement à son placement public par prise ferme de billets de premier rang échéant en 2048 d'un capital de 750 millions de dollars américains réalisé aux États-Unis conformément au régime d'information multinational.

Valeurs Mobilières TD Inc., Marchés mondiaux CIBC Inc. et Financière Banque Nationale Inc.

Représentation d'un syndicat de placeurs, dirigé par Valeurs Mobilières TD Inc., Marchés mondiaux CIBC Inc. et Financière Banque Nationale Inc., dans le cadre d'un placement privé de billets de série D de premier rang non garantis échéant le 21 novembre 2022 d'un capital de 150 millions de dollars réalisé par Crombie Real Estate Investment Trust.

Valeurs Mobilières TD Inc. et Marchés mondiaux CIBC inc.

Représentation d'un syndicat de prise ferme dirigé par Valeurs Mobilières TD Inc. et Marchés mondiaux CIBC inc. relativement à un placement privé d'autres billets non garantis de premier rang échéant en 2021 de Fonds de placement immobilier Crombie d'un capital de 75 millions de dollars. Le produit net tiré du placement a été affecté au remboursement de la dette en cours et aux fins générales de l'entreprise.

Banque Canadienne Impériale de Commerce et La Banque Toronto Dominion

Représentation des preneurs fermes, soit la Banque Canadienne Impériale de Commerce et la Banque Toronto-Dominion, relativement au financement de l'acquisition de Apollo Health & Beauty Care Partnership et de JemPak Corporation par Acasta Enterprises Inc. et à l'acquisition, par cette dernière, des entreprises de gestion d'actifs et de conseils en matière de financement dans le secteur de l'aviation commerciale de Stellwagen Finance Company, moyennant une contrepartie globale de 1,2 milliard de dollars.

Banque Royale du Canada

Représentation de la Banque Royale du Canada relativement à l'établissement, en 2016, de son programme de billets de premier rang d'un capital de 7 milliards de dollars et représentation continue de la Banque Royale du Canada relativement aux placements de produits structurés dans le cadre de son programme de billets de premier rang, y compris l'obtention auprès de l'Autorité des marchés financiers du Québec d'approbations préalables de certains produits dérivés visés « novateurs ».

RBC Dominion valeurs mobilières Inc. et Marchés mondiaux CIBC inc.

Représentation d'un syndicat de placeurs pour compte dirigé par RBC Dominion valeurs mobilières inc. et Marchés mondiaux CIBC inc. dans le cadre du premier appel public à l'épargne d'Energy Credit Opportunities Income Fund, un fonds d'investissement à capital fixe dont le gestionnaire est Purpose Investments Inc.

Mines Agnico Eagle Limitée

Représentation de Mines Agnico Eagle Limitée dans le cadre de l'acquisition, auprès de Orex Minerals Inc., d'une participation de 55 % dans Gunnarn Mining AB, propriétaire du projet aurifère Barsele en Suède, moyennant une contrepartie totale de 10 millions de dollars américains et la conclusion d'une coentreprise pour la gestion et l'exploitation de Gunnarn Mining AB et l'exploration et le développement du projet. Dans le cadre de l'opération, Agnico Eagle a accordé à Orex un droit de redevance dans le projet, s'est engagée à investir 7 millions de dollars américains au cours des 3 années suivantes et obtiendra une participation additionnelle de 15 % dans Gunnarn Mining AB après la réalisation d'une étude de préfaisabilité.

Scotia Capitaux Inc., Marchés mondiaux CIBC inc. et BMO Nesbitt Burns Inc.

Représentation d'un syndicat de preneurs fermes, codirigé par Scotia Capitaux Inc., Marchés mondiaux CIBC inc. et BMO Nesbitt Burns Inc., dans le cadre d'un placement privé par acquisition ferme de billets échéant en 2020 d'un capital de 125 millions de dollars émis par le Fonds de placement immobilier Crombie. Le produit net tiré du placement a été affecté au remboursement de l'encours de la dette, y compris les débentures convertibles subordonnées non garanties de série C à 5,75 % en circulation, ainsi qu'aux besoins généraux de l'entreprise.

Deutsche Bank AG

Représentation de Deutsche Bank AG relativement à l'établissement de facilités de crédit destinées au financement de la construction et de l'exploitation à long terme par SunEdison de deux projets d'énergie solaire au sol de 10 MW connus sous les noms de « Lindsay » et « Solar Spirit »; chacun de ces deux projets s'est vu accorder un contrat d'achat d'électricité de 20 ans en vertu du Programme de tarifs de rachat garantis de l'Ontario.

Mizuho Bank, Ltd.

Représentation de Mizuho Bank, Ltd. relativement à l'établissement de facilités de crédit destinées au financement de la construction et de l'exploitation à long terme par SunE Westbrook LP et Oro-Medonte Solar Farm Inc. de deux projets d'énergie solaire au sol de 10 MW; chacun de ces deux projets s'est vu accorder un contrat d'achat d'électricité de 20 ans en vertu du Programme de tarifs de rachat garantis de l'Ontario.

Osgoode Hall Law School — Bourse Harley D. Hallett; Prix Simms Shuber (gouvernance)

Barreau

Ontario, 2012

Formation

Osgoode Hall Law School, J.D., 2011
McMaster University, DeGroote School of Business, M.B.A. (médaille d’or D.M. Hedden), 2008
McMaster University, DeGroote School of Business, B.Comm. (médaille d’argent du Gouverneur général), 2007

Fort d’une pratique diversifiée en droit des sociétés, droit commercial et valeurs mobilières, Peter ne perd jamais de vue la réussite de ses clients.

Il représente des clients dans le cadre d’opérations de fusions et acquisitions, de placements de titres et de prêts garantis. Il les conseille aussi sur leurs obligations aux termes de la législation régissant les sociétés et les valeurs mobilières. Peter travaille régulièrement auprès de clients provenant des secteurs de l’énergie, des mines, des banques et du capital-investissement.

En 2014, Peter a été détaché pendant six mois auprès du groupe Marchés des capitaux du Service des affaires juridiques de la RBC Banque Royale.

Valeurs Mobilières TD Inc., Financière Banque Nationale Inc. et Scotia Capitaux Inc.

Représentation d'un syndicat de placeurs dirigé par Valeurs Mobilières TD Inc., Financière Banque Nationale Inc. et Scotia Capitaux Inc. relativement au placement privé de billets de série G de premier rang non garantis échéant le 21 juin 2027 d'un capital de 150 millions de dollars émis par le Fonds de placement immobilier Crombie.

Scotia Capitaux Inc., Marchés mondiaux CIBC inc. et Valeurs Mobilières TD Inc.

Représentation d'un syndicat de placeurs pour compte dirigé par Scotia Capitaux Inc., Marchés mondiaux CIBC inc. et Valeurs Mobilières TD Inc. relativement au placement privé de 200 millions de dollars de billets de série F de premier rang non garantis échéant le 26 août 2026 émis par le Fonds de placement immobilier Crombie.

Ironbridge Equity Partners

Représentation d'Ironbridge Equity Partners relativement à l'acquisition de Canada Metal (Pacific) Limited, important fabricant et distributeur de produits de marque destinés au marché maritime récréatif et commercial et au marché industriel, ainsi qu'au financement connexe.

La Banque de Nouvelle-Écosse

Conseillers juridiques de La Banque de Nouvelle-Écosse, en sa qualité d'agent administratif d'un syndicat de prêteurs, relativement à l'acquisition, par Pinnacle Renewable Holdings, d'une participation de 70 % dans une usine de fabrication de granules de bois industrielles en Alabama au coût de 37,1 millions de dollars américains auprès de The Westervelt Company.

Syndicat de placeurs

Représentation d'un syndicat de placeurs dirigé par Scotia Capitaux Inc., BMO Nesbitt Burns Inc., Financière Banque Nationale Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc. dans le cadre d'un placement privé de billets de série E de premier rang non garantis d'un capital de 175 millions de dollars échéant le 31 janvier 2025 émis par Fonds de placement immobilier Crombie.

Banque Nationale du Canada, Banque Toronto-Dominion et Banque HSBC Canada

Représentation d'un syndicat de prêteurs, dirigé par la Banque Nationale du Canada, la Banque Toronto-Dominion et la Banque HSBC Canada, relativement à la mise en place d'une facilité de crédit consortiale renouvelable de 150 millions de dollars américains en faveur de Medical Facilities Corporation, qui, de concert avec des médecins, est propriétaire d'installations chirurgicales aux États-Unis.

Valeurs mobilières TD Inc., Marchés mondiaux CIBC inc. et Valeurs mobilières Desjardins Inc.

Représentation d'un syndicat de placeurs, dirigé par Valeurs mobilières TD Inc., Marchés mondiaux CIBC inc. et Valeurs mobilières Desjardins Inc., relativement à un placement privé d'une tranche supplémentaire de 75 millions de dollars de billets de série B de premier rang non garantis échéant le 1er juin 2021 émis par le Fonds de placement immobilier Crombie.

Fonds canadien pour l'expansion des entreprises

Conseiller juridique principal du Fonds canadien pour l'expansion des entreprises relativement au lancement de son fonds visant à stimuler l'expansion et la croissance d'entreprises canadiennes de moyenne taille.

Rogers Communications Inc.

Représentation de Rogers Communications Inc. relativement à la préparation d'un prospectus préalable canadien, qui vise aux fins de placement jusqu'à 4 milliards de dollars de titres d'emprunt en vue de leur offre future au public au Canada, et d'un prospectus préalable canadien distinct et d'une déclaration d'inscription américaine connexe, qui inscrivent aux fins de placement jusqu'à 4 milliards de dollars américains de titres d'emprunt en vue de leur offre future au public aux États-Unis aux termes du régime d'information multinational.

La Banque de Nouvelle-Écosse

Représentation d'un syndicat de prêteurs, dirigé par La Banque de Nouvelle-Écosse, relativement au financement de Corporation financière Thinking Capital, entreprise de technologie financière de premier plan au Canada spécialisée dans le prêt aux petites entreprises, qui a été acquise par Purpose Financial LP.

Banque Royale du Canada

Représentation de la Banque Royale du Canada pour l'établissement d'un programme de billets de premier rang de 7 milliards de dollars en 2018, et représentation continue de celle-ci relativement aux tranches autorisées de produits structurés aux termes de son programme de billets de premier rang.

Rogers Communications Inc.

Représentation de Rogers Communications Inc. relativement à son placement public par prise ferme de billets de premier rang échéant en 2048 d'un capital de 750 millions de dollars américains réalisé aux États-Unis conformément au régime d'information multinational.

Valeurs Mobilières TD Inc., Marchés mondiaux CIBC Inc. et Financière Banque Nationale Inc.

Représentation d'un syndicat de placeurs, dirigé par Valeurs Mobilières TD Inc., Marchés mondiaux CIBC Inc. et Financière Banque Nationale Inc., dans le cadre d'un placement privé de billets de série D de premier rang non garantis échéant le 21 novembre 2022 d'un capital de 150 millions de dollars réalisé par Crombie Real Estate Investment Trust.

Valeurs Mobilières TD Inc. et Marchés mondiaux CIBC inc.

Représentation d'un syndicat de prise ferme dirigé par Valeurs Mobilières TD Inc. et Marchés mondiaux CIBC inc. relativement à un placement privé d'autres billets non garantis de premier rang échéant en 2021 de Fonds de placement immobilier Crombie d'un capital de 75 millions de dollars. Le produit net tiré du placement a été affecté au remboursement de la dette en cours et aux fins générales de l'entreprise.

Banque Canadienne Impériale de Commerce et La Banque Toronto Dominion

Représentation des preneurs fermes, soit la Banque Canadienne Impériale de Commerce et la Banque Toronto-Dominion, relativement au financement de l'acquisition de Apollo Health & Beauty Care Partnership et de JemPak Corporation par Acasta Enterprises Inc. et à l'acquisition, par cette dernière, des entreprises de gestion d'actifs et de conseils en matière de financement dans le secteur de l'aviation commerciale de Stellwagen Finance Company, moyennant une contrepartie globale de 1,2 milliard de dollars.

Banque Royale du Canada

Représentation de la Banque Royale du Canada relativement à l'établissement, en 2016, de son programme de billets de premier rang d'un capital de 7 milliards de dollars et représentation continue de la Banque Royale du Canada relativement aux placements de produits structurés dans le cadre de son programme de billets de premier rang, y compris l'obtention auprès de l'Autorité des marchés financiers du Québec d'approbations préalables de certains produits dérivés visés « novateurs ».

RBC Dominion valeurs mobilières Inc. et Marchés mondiaux CIBC inc.

Représentation d'un syndicat de placeurs pour compte dirigé par RBC Dominion valeurs mobilières inc. et Marchés mondiaux CIBC inc. dans le cadre du premier appel public à l'épargne d'Energy Credit Opportunities Income Fund, un fonds d'investissement à capital fixe dont le gestionnaire est Purpose Investments Inc.

Mines Agnico Eagle Limitée

Représentation de Mines Agnico Eagle Limitée dans le cadre de l'acquisition, auprès de Orex Minerals Inc., d'une participation de 55 % dans Gunnarn Mining AB, propriétaire du projet aurifère Barsele en Suède, moyennant une contrepartie totale de 10 millions de dollars américains et la conclusion d'une coentreprise pour la gestion et l'exploitation de Gunnarn Mining AB et l'exploration et le développement du projet. Dans le cadre de l'opération, Agnico Eagle a accordé à Orex un droit de redevance dans le projet, s'est engagée à investir 7 millions de dollars américains au cours des 3 années suivantes et obtiendra une participation additionnelle de 15 % dans Gunnarn Mining AB après la réalisation d'une étude de préfaisabilité.

Scotia Capitaux Inc., Marchés mondiaux CIBC inc. et BMO Nesbitt Burns Inc.

Représentation d'un syndicat de preneurs fermes, codirigé par Scotia Capitaux Inc., Marchés mondiaux CIBC inc. et BMO Nesbitt Burns Inc., dans le cadre d'un placement privé par acquisition ferme de billets échéant en 2020 d'un capital de 125 millions de dollars émis par le Fonds de placement immobilier Crombie. Le produit net tiré du placement a été affecté au remboursement de l'encours de la dette, y compris les débentures convertibles subordonnées non garanties de série C à 5,75 % en circulation, ainsi qu'aux besoins généraux de l'entreprise.

Deutsche Bank AG

Représentation de Deutsche Bank AG relativement à l'établissement de facilités de crédit destinées au financement de la construction et de l'exploitation à long terme par SunEdison de deux projets d'énergie solaire au sol de 10 MW connus sous les noms de « Lindsay » et « Solar Spirit »; chacun de ces deux projets s'est vu accorder un contrat d'achat d'électricité de 20 ans en vertu du Programme de tarifs de rachat garantis de l'Ontario.

Mizuho Bank, Ltd.

Représentation de Mizuho Bank, Ltd. relativement à l'établissement de facilités de crédit destinées au financement de la construction et de l'exploitation à long terme par SunE Westbrook LP et Oro-Medonte Solar Farm Inc. de deux projets d'énergie solaire au sol de 10 MW; chacun de ces deux projets s'est vu accorder un contrat d'achat d'électricité de 20 ans en vertu du Programme de tarifs de rachat garantis de l'Ontario.

Osgoode Hall Law School — Bourse Harley D. Hallett; Prix Simms Shuber (gouvernance)

Barreau

Ontario, 2012

Formation

Osgoode Hall Law School, J.D., 2011
McMaster University, DeGroote School of Business, M.B.A. (médaille d’or D.M. Hedden), 2008
McMaster University, DeGroote School of Business, B.Comm. (médaille d’argent du Gouverneur général), 2007