Marc André Gaudreau Duval

Associé

Marc André Guadreau Duval

Marc André Gaudreau Duval

Associé

Les clients font appel à Marc André pour son approche axée sur les affaires et ses solutions fiscales novatrices.

Marc André représente des sociétés ouvertes et fermées, des groupes de capital-investissement et des entités exonérées d’impôts en ce qui a trait à la structuration et au financement de fusions et acquisitions, de coentreprises, de réorganisations, au pays et à l’étranger.

Il conseille notamment des investisseurs institutionnels et des fonds de capital-investissement relativement à la constitution de fonds et la réalisation d’investissements dans les sociétés composant leur portefeuille. Il prête régulièrement assistance à des sociétés de capital-investissement, à des banques d'investissement et à d’autres professionnels pour l’examen de modèles financiers dans une optique de réduction des coûts et de maximisation du rendement des investissements.

Marc André a commencé sa carrière au sein d’un éminent cabinet de services professionnels, où il a développé une spécialité dans la fiscalité internationale américaine.

Marc André Gaudreau Duval

Associé

Les clients font appel à Marc André pour son approche axée sur les affaires et ses solutions fiscales novatrices.

Marc André représente des sociétés ouvertes et fermées, des groupes de capital-investissement et des entités exonérées d’impôts en ce qui a trait à la structuration et au financement de fusions et acquisitions, de coentreprises, de réorganisations, au pays et à l’étranger.

Il conseille notamment des investisseurs institutionnels et des fonds de capital-investissement relativement à la constitution de fonds et la réalisation d’investissements dans les sociétés composant leur portefeuille. Il prête régulièrement assistance à des sociétés de capital-investissement, à des banques d'investissement et à d’autres professionnels pour l’examen de modèles financiers dans une optique de réduction des coûts et de maximisation du rendement des investissements.

Marc André a commencé sa carrière au sein d’un éminent cabinet de services professionnels, où il a développé une spécialité dans la fiscalité internationale américaine.

Potentia Renewables Inc.

Représentation de Potentia Renewables Inc. dans le cadre de la vente par celle-ci à Polaris Infrastructure Inc. de la totalité des actions émises et en circulation d’Emerald Solar Energy SRL, qui est propriétaire d’un projet solaire en exploitation appelé Canoa 1 situé dans la province de Barahona, en République dominicaine.

The Pallinghurst Group

Représentation de Pallinghurst Lithium Limited, investisseur privé du Royaume Uni actif dans le secteur mondial des ressources naturelles, relativement à l’échange de sa participation indirecte de 25 % dans la société québécoise Nemaska Lithium Inc. contre des actions de Livent Corporation.

Sprott Inc.

Représentation de Sprott Inc. relativement à la création du Sprott Private Resource Streaming and Royalty Fund, qui se spécialise dans les placements liés à l’achat de production de marchandises et aux redevances sur celles-ci dans le secteur mondial des ressources naturelles. Le fonds a réuni 701 millions de dollars américains, compte tenu du capital engagé par un grand gestionnaire d’actifs institutionnel.

The Pallinghurst Group

Représentation de The Pallinghurst Group dans le cadre de son acquisition auprès de Resource Capital Fund VI L.P., par l'entremise de Pallinghurst Nickel International Limited, d'une participation de 19,2 % dans Talon Metals Corp. Talon Metals est une société du secteur des métaux communs inscrite à la cote de la TSX qui exploite un projet de nickel, de cuivre et de cobalt aux États-Unis.

Solutions Perkuto Inc. et Technologies Perkuto Inc.

Représentation des actionnaires de Solutions Perkuto Inc., importante agence montréalaise de marketing automatisé destiné au marché canadien, et de Technologies Perkuto Inc., société offrant des services en mode SaaS membre de son groupe, relativement à la vente de celles-ci à MERGE, agence de développement technologique et de marketing établie à Chicago bénéficiant du soutien de Keystone Capital.

Sprott Resource Streaming and Royalty Corp.

Représentation de Sprott Resource Streaming and Royalty Corp. relativement à l'acquisition, par Sprott Private Resource Stream Fund et de coentrepreneur, Electric Royalties Ltd., d'une redevance brute sur le métal provenant de la mine de zinc Mid-Tennessee située à Smith County, dans le Tennessee, auprès de Globex Mining Enterprises Inc.

Sprott Resource Lending Corp.

Représentation à titre de conseiller juridique en matière de fiscalité de Sprott Resource Lending Corp., en sa qualité d’arrangeur principal pour ses fonds d’investissement spécialisés dans les solutions de financement destinées au secteur des ressources, relativement au financement (à concurrence de 100 millions de dollars américains) du projet aurifère Woodlark de Geopacific Resource Ltd situé en Papouasie-Nouvelle-Guinée. Le financement comprenait une facilité de prêt pour le projet et un prêt selon la production d’or remboursable par anticipation.

Sprott Resource Lending Corp.

Représentation à titre de conseiller juridique en matière de fiscalité de Sprott Resource Lending Corp., en sa qualité d'arrangeur principal pour ses fonds d'investissement spécialisés dans les solutions de financement destinées au secteur des ressources, dans le cadre du financement de 152 millions de dollars américains du projet Madsen Gold de Pure Gold Mining Inc. à Red Lake, en Ontario. Le financement comprenait une facilité de crédit et un financement selon la production d'or remboursable par anticipation.

Sprott Resource Lending Corp.

Représentation à titre de conseiller juridique en matière de fiscalité de Sprott Resource Lending Corp., en sa qualité d'arrangeur principal pour ses fonds d'investissement spécialisés dans les solutions de financement destinées au secteur des ressources, relativement à un financement de premier rang convertible au soutien de l'offre d'achat de SRG Mining Inc. visant North American Lithium Inc., société d'exploitation de minéraux industriels située en Abitibi, au Québec.

Sprott Resource Lending Corp.

Représentation à titre de conseiller juridique en matière de fiscalité de Sprott Resource Lending Corp., en sa qualité d'arrangeur principal pour ses fonds d'investissement spécialisés dans les solutions de financement destinées au secteur des ressources, relativement à l'acquisition d'un financement de premier rang convertible au soutien des projets liés au complexe Goliath Gold de Treasury Metals Inc. en Ontario.

Valeurs mobilières Desjardins Inc.

Représentation d'un syndicat de preneurs fermes codirigé par Valeurs mobilières Desjardins inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc. relativement au placement dans le public, par Goodfood Market Corp., d'actions ordinaires d'une valeur de 60 millions de dollars réalisé par voie de prise ferme.

Sprott Resource Streaming and Royalty Corp.

Représentation à titre de conseiller juridique en matière de fiscalité de Sprott Resource Streaming and Royalty Corp. relativement à l'opération intervenue avec West Vault Mining Inc. concernant l'achat de la production d'or et d'argent du Hasbrouck Gold Project situé au Nevada.

Gestion Boréal

Représentation de Gestion Boréal relativement à la création, conjointement avec l'incubateur montréalais Centech qui se spécialise dans les technologies, du premier fonds de capital de risque qui mise sur les sociétés québécoises de haute technologie. Les commanditaires initiaux du fonds comprennent le gouvernement du Québec, par l'intermédiaire d'Investissement Québec, Teralys Capital, Desjardins Capital, BDC Capital, le Groupe Hewitt et l'École de technologie supérieure.

Novacap Management Inc.

Représentation de Novacap Management Inc. relativement à la structuration et au financement de Novacap TMT VI, fonds de capital-investissement de 1,865 milliard de dollars américains du secteur nord-américain des télécommunications, des médias et des technologies dont le portefeuille se concentre surtout sur des entreprises établies au Canada. Il s'agit du plus important fonds de capital-investissement de Novacap à ce jour.

Axium Infrastructure Inc.

Représentation d'Axium Infrastructure Inc. relativement à l'acquisition, auprès de l'Office d'investissement du régime de pensions du Canada, d'une participation de 49 % dans un portefeuille d'environ 396 MW composé de quatre centrales à l'énergie éolienne (Summerhaven, Conestogo, Varna et Jericho) et de deux centrales à l'énergie solaire (Sombra et Moore), toutes situées en Ontario.

Sprott Resource Lending Corp.

Représentation à titre de conseiller juridique en matière de fiscalité de Sprott Resource Lending Corp., en sa qualité d'arrangeur principal pour ses fonds d'investissement spécialisés dans les solutions de financement destinées au secteur des ressources, relativement au financement (à concurrence de 25 millions de dollars américains) de l'acquisition, par Elemental Royalties auprès d'une filiale en propriété exclusive de South32 Limited, d'un portefeuille de redevances sur les métaux précieux.

Sprott Resource Lending Corp.

Représentation à titre de conseiller juridique en matière de fiscalité de Sprott Resource Lending Corp., en sa qualité d'arrangeur principal pour ses fonds d'investissement spécialisés dans les solutions de financement destinées au secteur des ressources, relativement au financement (à concurrence de 105 millions de dollars américains) du projet Premier Gold d'Ascot Resources, dans le nord de la Colombie-Britannique. Les modalités du financement comprenaient une facilité de crédit de premier rang, une facilité de crédit convertible et un contrat de paiement de la production volumétrique.

Sprott Resource Lending Corp.

Représentation à titre de conseiller juridique en matière de fiscalité de Sprott Resource Lending Corp., en sa qualité d'arrangeur principal pour ses fonds d'investissement spécialisés dans les solutions de financement destinées au secteur des ressources, relativement au financement (à concurrence de 60 millions de dollars américains) du projet de Beatons Creek Conglomerate Gold de Novo Resources Corp. en Australie-Occidentale.

Sprott Resource Lending Corp.

Représentation à titre de conseiller juridique en matière de fiscalité de Sprott Resource Lending Corp., en sa qualité d'arrangeur principal pour ses fonds d'investissement spécialisés dans les solutions de financement destinées au secteur des ressources, relativement au financement (à concurrence de 140 millions de dollars américains) de l'acquisition, par Mudrick Capital Acquisition Corp., d'Hycroft Mining Corp., un producteur d'or et d'argent de calibre mondial situé au Nevada. Le financement comprenait une facilité de crédit de premier rang et des redevances calculées à la sortie de la fonderie.

Sprott Resource Streaming and Royalty Corp.

Représentation à titre de conseiller juridique en matière de fiscalité de Sprott Resource Streaming and Royalty Corp. relativement à l'opération de 15 millions de dollars américains intervenue avec Cerrado Gold Inc. concernant l'achat de la production d'or et d'argent de la mine Don Nicolas, située dans la province de Santa Cruz, en Argentine. L'entente d'achat de la production a servi au financement de l'acquisition, par Cerrado, de la mine Don Nicolas.

Sprott Private Resource Lending (Collector), LP

Représentation à titre de conseiller juridique en matière de fiscalité de Sprott Private Resource Lending (Collector), LP et de ses filiales relativement à l'acquisition, sous le régime de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies, et à l'aliénation par celles-ci de certains terrains aurifères situés en Nouvelle-Écosse à Aurelius Minerals Inc. ainsi qu'à la prise de participation concomitante dans le capital d'Aurelius Minerals Inc.

Sprott Resource Lending Corp.

Représentation à titre de conseiller juridique en matière de fiscalité de Sprott Resource Lending Corp., en sa qualité d'arrangeur principal pour ses fonds d'investissement spécialisés dans les solutions de financement destinées au secteur des ressources, relativement à l'acquisition d'un financement de premier rang convertible au soutien du projet Bateman Gold de Rubicon Minerals Corporation, près de Red Lake, en Ontario.

Sprott Resource Lending Corp.

Représentation à titre de conseiller juridique en matière de fiscalité de Sprott Resource Lending Corp., en sa qualité d'arrangeur principal pour ses fonds d'investissement spécialisés dans les solutions de financement destinées au secteur des ressources, relativement au financement (à concurrence de 160 millions de dollars américains) du projet Hope Bay de TMAC Resources Inc. dans la région de Kitikmeot, au Nunavut.

The Pallinghurst Group

Représentation de The Pallinghurst Group, investisseur privé du secteur mondial des ressources naturelles, relativement à l'acquisition par celui-ci, conjointement et à parts égales avec Investissement Québec, de la société québécoise Nemaska Lithium Inc. dans le cadre d'une vente réalisée aux termes de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies. L'acquisition, structurée sous forme d'offre d'achat fondée sur la valeur des créances avec la collaboration du principal créancier garanti de Nemaska, Orion Mine Finance, a été réalisée par voie d'ordonnance d'approbation et de dévolution prononcée par la Cour supérieure du Québec et maintenue par la Cour d'appel du Québec.

Bellus Santé inc.

Représentation de Bellus Santé inc. relativement à son placement au cours du marché de 50 millions de dollars américains.

Fiducie de placement immobilier Fronsac

Représentation de la Fiducie de placement immobilier Fronsac relativement à son placement public de 17,2 millions de dollars, compte tenu de l'exercice intégral de l'option de surallocation attribuée aux placeurs pour compte, et à son placement privé simultané de débentures subordonnées non garanties convertibles à 6 % échéant le 23 novembre 2025 d'un capital de 6 millions de dollars, pour un produit brut total de 23,3 millions de dollars.

Stifel Nicolaus Canada inc.

Représentation d'un syndicat de preneurs fermes codirigé par Stifel Nicolaus Canada Inc., Valeurs mobilières Desjardins inc. et Echelon Wealth Partners Inc. relativement au placement public par prise ferme d'actions ordinaires d'une valeur de 47,8 millions de dollars réalisé par mdf commerce inc., compte tenu de l'exercice intégral de l'option de surallocation attribuée aux preneurs fermes.

BELLUS Santé Inc.

Représentation de BELLUS Santé Inc. relativement à son placement public de 40 millions de dollars américains réalisé aux États-Unis.

Axium Infrastructure Inc.

Représentation d'Axium Infrastructure Inc. relativement à sa prise de participation dans une centrale au gaz naturel à cycle combiné de 900 MW devant être construite près d'Edson, en Alberta, et connue sous le nom de Cascade Power Project. Ce projet a remporté le prix Opération de l'année dans le secteur de l'énergie au Canada pour 2020 décerné par Project Finance International.

Glanbia plc

Représentation de Glanbia plc, groupe mondial du secteur de la nutrition, relativement à l'acquisition du Groupe Foodarom Inc., spécialiste des arômes établi au Québec.

Valeurs mobilières Desjardins inc.

Représentation d'un syndicat de preneurs fermes codirigé par Valeurs mobilières Desjardins inc. et Stifel Nicolaus Canada Inc. relativement au placement public par voie de prise ferme d'actions ordinaires de Goodfood Market Corp. d'un montant de 40 millions de dollars, compte tenu de l'exercice intégral de l'option de surallocation attribuée aux preneurs fermes.

Axium Infrastructure Inc.

Représentation d'Axium Infrastructure Inc. relativement à l'acquisition auprès d'Osaka Gas Co., Ltd. d'une participation de 50 % dans un portefeuille de neuf centrales solaires situées en Ontario.

InstarAGF Asset Management Inc.

Représentation d'InstarAGF Asset Management Inc. relativement à la structuration d'InstarAGF Essential Infrastructure Fund II, fonds d'infrastructures axé sur les placements en Amérique du Nord, pour 1,2 millard de dollars américains dont les commanditaires se trouvent au Canada, aux États-Unis, en Europe et en Asie.

Actionnaires minoritaires de Recochem Inc.

Prestation de conseils en fiscalité et en droit des sociétés à des actionnaires minoritaires et à des porteurs d'options canadiens et américains de Recochem Holdings, Inc., société du Delaware, concernant la restructuration du groupe suivant l'acquisition par celle-ci de la société du Colorado Adam's Polishes, LLC.

Sprott Resource Lending Corp.

Représentation à titre de conseiller juridique en matière de fiscalité de Sprott Resource Lending Corp., en sa qualité d'arrangeur principal pour ses fonds d'investissement spécialisés dans les solutions de financement destinées au secteur des ressources, relativement au financement (à concurrence de 160 millions de dollars américains) du projet Okvau Gold d'Emerald Resources NL, qui devrait être le premier projet aurifère moderne de grande envergure au Cambodge. Le financement comprenait une facilité de crédit de premier rang et des dérivés sur le prix de l'or.

Bellus santé Inc.

Représentation de Bellus santé Inc. relativement à l'acquisition par celle-ci des actifs de propriété intellectuelle relatifs au BLU-5937 et aux antagonistes des récepteurs P2X3 connexes auprès de l'Institut NÉOMED d'adMare BioInnovations.

Financière Banque Nationale Inc.

Représentation d'un syndicat de preneurs fermes codirigé par Financière Banque Nationale Inc. et Desjardins Marché des capitaux relativement au placement auprès du public, par Goodfood Market Corp., de débentures convertibles d'une valeur de 30 millions de dollars.

NetEase Interactive Entertainment Pte. Ltd

Représentation de la société chinoise NetEase, chef de file mondial du domaine des jeux vidéo et sur Internet, relativement à son placement dans des titres de série A d'un studio de jeux vidéo montréalais.

Banque de développement du Canada

Représentation de la Banque de développement du Canada relativement à son investissement, en qualité d'investisseur sûr, dans Amplitude Ventures, fonds de capital de risque qui se concentre principalement sur les secteurs de la santé et des sciences de la vie.

Trivest Partners L.P.

Représentation de Trivest Partners L.P., société de capital-investissement américaine investissant exclusivement dans des moyennes entreprises familiales ou exploitées par leur fondateur, relativement à l'acquisition complémentaire de Total Power Limited, fournisseur canadien de génératrices et de systèmes de régulation de climatisation exerçant ses activités en Ontario, en Colombie-Britannique et en Alberta. L'acquisition a été financée par divers moyens, dont des apports de capital et l'augmentation de la facilité de crédit garantie de premier rang accordée par le syndicat bancaire de Trivest.

GMP Valeurs Mobilières S.E.C.

Représentation d'un syndicat de preneurs fermes dirigé par GMP Valeurs Mobilières S.E.C. et comprenant Haywood Securities Inc., Corporation Canaccord Genuity, Valeurs mobilières Desjardins Inc. et Echelon Wealth Partners Inc., relativement au placement négocié entre deux séances boursières visant 3 077 902 actions ordinaires de VOTI Detection Inc., pour un produit brut revenant à la société d'environ 5,4 millions de dollars.

Nutrien Ltd.

Conseiller en fiscalité canadien de Nutrien Ltd. relativement à l'acquisition par celle-ci, au moyen d'un arrangement réalisé aux termes des lois australiennes et pour une contrepartie de plus de 468 millions de dollars australiens, de Ruralco Holdings Limited, société inscrite à la cote de la Australian Securities Exchange (ASX: RHL) qui est un chef de file dans le domaine ses services agricoles en Australie.

BELLUS Santé Inc.

Représentation de BELLUS Santé Inc. relativement à son premier appel public à l'épargne de 70 millions de dollars américains aux États-Unis.

Nutrien Ltd.

Conseiller juridique canadien de Nutrien Ltd. relativement à des questions fiscales soulevées par l'acquisition d'Actagro LLC, chef de file qui met au point, fabrique et commercialise des produits et des technologies respectueux de l'environnement pour l'exploitation durable des sols et la santé des végétaux.

Axium Infrastructure Inc.

Représentation d'Axium Infrastructure Inc. relativement à l'acquisition, auprès de Mitsubishi, d'une participation de 50 % dans un portefeuille comprenant neuf centrales solaires situées en Ontario.

GMP Valeurs mobilières S.E.C

Représentation d'un syndicat de preneurs fermes, dirigé par GMP Valeurs mobilières S.E.C. et comprenant Valeurs mobilières Desjardins Inc., Financière Banque Nationale Inc., Acumen Capital Finance Partners Limited, Scotia Capitaux Inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc., Raymond James Ltée, Corporation Canaccord Genuity et PI Financial Corp., dans le cadre du placement, par voie d'acquisition ferme, de 7 142 857 actions ordinaires de Goodfood Market Corp., pour un produit brut revenant à la société d'environ 25 millions de dollars.

Société aurifère Barrick

Représentation de la Société aurifère Barrick relativement à sa fusion avec Randgold Resources Limited, opération évaluée à 18,3 milliards de dollars américains et réalisée au moyen d'un échange d'actions qui a fait l'objet d'une recommandation. Cette opération complexe et multiterritoriale a permis la création d'une société aurifère de premier plan possédant la plus importante concentration d'actifs aurifères de première catégorie de l'industrie ainsi qu'un portefeuille diversifié d'actifs qui lui assure de bonnes perspectives de croissance.

The Pallinghurst Group

Conseiller juridique de The Pallinghurst Group, investisseur mondial spécialisé dans les métaux et l'industrie minière, relativement à un investissement projeté dans les capitaux propres de Nemaska Lithium Inc. destiné à financer le projet Whabouchi au Québec.

Banque de développement du Canada

Représentation de la Banque de développement du Canada relativement à l'Initiative de catalyse du capital de risque du gouvernement du Canada, qui implique la création de certains fonds de fonds de capital de risque. Northleaf Venture Catalyst Fund II, HarbourVest Canada Growth Fund II, Teralys Capital Fonds d'Innovation et Kensington Venture Fund II, quatre des cinq fonds de fonds de capital de risque mis sur pied aux termes de l'ICCR, ont procédé à la clôture finale de leur financement en 2019.

Axium Infrastructure Inc. et La Compagnie d'assurance-vie Manufacturers

Conseillers juridiques d'Axium Infrastructure Inc. et de La Compagnie d'assurance-vie Manufacturers relativement à l'acquisition conjointe par celles-ci pour 1,4 milliard de dollars de la participation restante de 55 % d'AltaGas Ltd. dans trois projets hydroélectriques situés dans le nord-ouest de la Colombie-Britannique : la centrale Forrest Kerr de 195 MW, la centrale McLymont Creek de 66 MW et la centrale Volcano Creek de 16 MW.

Banque de développement du Canada

Représentation de la Banque de développement du Canada relativement à son investissement, en qualité d'investisseur sûr, dans Framework Venture Partners, fonds de capital de risque nouvellement créé qui se concentre principalement sur les sociétés spécialisés dans les SaaS, l'intelligence artificielle et l'apprentissage machine.

BELLUS Santé inc.

Conseillers juridiques de BELLUS Santé inc. relativement à son placement de 35 millions de dollars d'actions ordinaires négocié entre deux séances boursières au soutien du développement de son médicament candidat tête de série BLU-5937 pour le traitement de la toux chronique.

BELLUS Santé inc.

Représentation de BELLUS Santé inc. relativement au dépôt d'un prospectus préalable de base.

GMP Valeurs Mobilières S.E.C.

Représentation d'un syndicat de placeurs pour compte dirigés par GMP Valeurs Mobilières S.E.C. relativement à une transformation en société ouverte au moyen d'une prise de contrôle inversée à laquelle participaient VOTI Détection Inc. et Steamsand Capital Corp., ainsi que, simultanément, au placement privé par l'entremise de courtiers de reçus de souscription de VOTI pour un produit brut d'environ 9,2 millions de dollars.

Recochem, Inc.

Représentation de la direction de Recochem, Inc., chef de file mondial de la fabrication, de la commercialisation et de la distribution de liquides automobiles et d'entretien ménager du marché secondaire, dans le cadre de la vente de celle-ci à un membre du groupe de H.I.G. Capital, société de capital-investissement, par un membre du groupe de Swander Pace Capital.

Trivest Partners L.P.

Représentation de Trivest Partners, société de capital-investissement américaine axée uniquement sur les entreprises de taille moyenne qui appartiennent à leur fondateur ou à des familles, relativement à l'acquisition de Produits énergétiques GAL, un fournisseur canadien de groupes électrogènes et de systèmes de contrôle de la température commerciaux et industriels de premier plan ayant des activités partout au Canada, notamment au Québec.

Axium Infrastructure Inc. et La Compagnie d'assurance-vie Manufacturers

Représentation (i) d'Axium Infrastructure Inc. et de La Compagnie d'assurance-vie Manufacturers relativement à l'acquisition conjointe par celles-ci, auprès d'AltaGas Ltd., d'une participation de 35 % dans trois projets hydroélectriques situés dans le nord-ouest de la Colombie-Britannique au coût de 922 millions de dollars : la centrale Forrest Kerr de 195 MW, la centrale McLymont Creek de 66 MW et la centrale Volcano Creek de 16 MW; et (ii) de Northwestern Hydro Acquisition Inc. (NWHA), l'entité ad hoc constituée aux fins de la réalisation de l'acquisition, dans le cadre d'un financement obligataire garanti de premier rang de 650 millions de dollars et de la facilité de lettre de crédit connexe.

Waratah Capital Advisors Ltd.

Conseillers juridiques de Waratah Capital relativement à l'établissement des sociétés en commandite Royalty Capital, qui investissent dans Lithium Royalty Corporation.

Groupe d'investisseurs

Représentation d'un groupe d'investisseurs relativement à l'émission par MPX Bioceutical Corporation, par l'intermédiaire d'une filiale luxembourgeoise en propriété exclusive, de billets à prime d'émission convertibles garantis d'une valeur de 40 millions de dollars américains.

Client confidentiel

Représentation d'une caisse de retraite d'un État des États-Unis dans le cadre d'une coentreprise établie avec une société de développement immobilier en vue de l'acquisition de propriétés industrielles situées en Ontario.

Rogers Sugar Inc.

Représentation de Rogers Sugar Inc. relativement à l'émission, dans le cadre d'une acquisition ferme, de débentures convertibles subordonnées non garanties d'un capital global de 97 750 000 $.

Métaux Russel Inc.

Représentation de Métaux Russel Inc. relativement à son placement privé de billets à rendement élevé d'un capital de 150 millions de dollars échéant en 2026.

Fulcrum Capital Partners

Représentation de Fulcrum Capital Partners relativement à son investissement dans le capital-actions de Accucam Machining, fournisseur canadien de pièces d'acier destinées aux fabricants de machinerie lourde d'origine utilisée dans les secteurs de la manutention des matériaux, de l'agriculture et de la construction dans le monde entier, et au financement connexe de cette opération.

BELLUS Santé inc.

Représentation de BELLUS Santé inc. relativement à un placement de 20 millions de dollars d'actions ordinaires négocié entre deux séances boursières.

Cycle Capital Management Inc.

Représentation de Cycle Capital Management Inc. relativement à l'établissement du Quingdao Haisi Cycle Investment Fund, fonds de capital de risque du secteur des technologies ayant un actif 125 millions de dollars.

Famille fortunée

Conseillers juridiques d'une famille fortunée relativement à des questions fiscales liées à la restructuration de ses participations dans des sociétés.

Potash Corporation of Saskatchewan Inc.

Conseillers juridiques canadiens en matière de fiscalité de Potash Corporation of Saskatchewan Inc. dans le cadre de la fusion entre égaux avec Agrium Inc., d'une valeur de 36 milliards de dollars américains, en vue de créer Nutrien Ltd., fournisseur intégré d'intrants agricoles de classe mondiale. Cette opération a été désignée « Opération de l'année de 2017 » par le Magazine Lexpert et a reçu le prix « Opération minière de l'année » à la remise de prix de l'édition 2017 des Canadian Dealmakers Awards.

Conférences et exposés

Association fiscale internationale, 2024 IFA Canada International Tax Conference, « Worker Mobility - They want to work from where?! »; Montréal, QC

14 mai 2024

Guide

Faire des affaires au Canada 2023, collaborateur

14 nov. 2023 - La version à jour du guide de Davies Faire des affaires au Canada est conçue pour offrir aux dirigeants, aux conseillers juridiques et aux investisseurs étrangers un aperçu du cadre juridique qui régit l’exploitation d’une entreprise au Canada. Ce guide complet décrit les principaux éléments…

Dans les médias

« Canada's DST Shows Impatience With Pillar 1 Rules »

28 juil. 2023 - Law360, Tax Authority
Télécharger cet article (en anglais seulement).

Article

« Canadian Federal Court of Appeal Gets Section 20(12) Right », auteur

17 juil. 2023 - Tax Notes
Lire l’article (en anglais seulement).

Conférences et exposés

International Fiscal Association, 2023 IFA Canada International Tax Conference, « EIFEL »; Calgary (Alberta)

16 mai 2023

Conférences et exposés

International Fiscal Association, 2023 IFA USA International Tax Conference, « So, You Want to Expatriate, What Should You Do? »; Chicago, IL

27 avr. 2023

Conférences et exposés

International Fiscal Association, 3rd North American Region Meeting Canada-Mexico-USA, « Regional Spotlight: Tax Policy in the Caribbean »; Chicago, IL

26 avr. 2023

Article

Le nouveau régime de restriction des dépenses excessives d’intérêts et de financement (RDEIF), coauteur

18 avr. 2023 - Stratège, Vol. 28, No. 1 (APFF)
Télécharger cet article.

Conférences et exposés

Modérateur, Association fiscale internationale (chapitres des États-Unis et du Canada), webinaire YIN, « Hybridity and Hybrids: Canada's New Anti-hybrid Rules »; webdiffusion

9 mars 2023

Article

Chronique : Coup d’œil international – Substance juridique ou substance économique?, coauteur

19 oct. 2022 - Stratège, Vol. 27, No. 3 (APFF)
Télécharger cet article.

Conférences et exposés

Association de planification fiscale et financière, Congrès annuel 2022, « Fiscalité des investissements au Canada par un non-résident »; webinaire

6 oct. 2022

Article

« Viewpoint — Canada’s New Interest and Financing Expense Deductibility Rules », coauteur

26 août 2022 - Institut C.D. Howe (Intelligence Memos)
Télécharger l’article (en anglais).

Dans les médias

« Cos. May Face Headaches Whatever Global Tax Plan's Fate »

10 août 2022 - Law360, Tax Authority
Lire l'article (en anglais seulement).

Article

Propositions de RDEIF : une réduction importante des retenues d'intérêts, coauteur

30 juin 2022 - Espace Montréal, vol. 31, no 2 (Espace Publications)
Lire cet article.

Article

« Canada confirms intention to institute new interest and deductibility rules » (ré-impression), coauteur

17 juin 2022 - Canadian Accountant
Lire cet article (en anglais).

Conférences et exposés

International Fiscal Association, 2e réunion de la région nord-américaine Canada-Mexique-États-Unis, Conférence du comité de réseautage des jeunes fiscalistes – « Ultimate Beneficial Ownership »; Mexico, Mexique

5 mai 2022

Conférences et exposés

Modérateur, Webinaires sur la fiscalité internationale IFA, « A Case Study in Canadian and Select European Controlled Foreign Company/Foreign Affiliate Rules » (Étude de cas sur les règles relatives aux sociétés étrangères contrôlées et aux sociétés affiliées étrangères au Canada et dans certains pays européens)

19 oct. 2021

Article

« FISCALITÉ INTERNATIONALE ‒ Budget 2021 : prélude pour une réforme majeure du régime fiscal canadien? »

14 sept. 2021 - Stratège, vol. 26, no 3 (APFF)
Télécharger cet article.

Conférences et exposés

Animateur, Webinaires sur la fiscalité internationale IFA, « Tax Court Settlement Conferences: a Judge’s Perspective »

4 juin 2020

Article

« Foreign Affiliate Issues in Troubled Times », coauteur

1 juin 2020 - International Tax Newsletter, no 112 (Wolters Kluwer)
Télécharger cet article. (En anglais)

Conférences et exposés

Animateur, Webinaires sur la fiscalité internationale IFA, « Soft Law: a Judge’s Analytical Framework »

14 mai 2020

Conférences et exposés

Animateur, Conférence sur la fiscalité internationale IFA 2019, « Back-to-Back Loan Rules »; Montréal, QC

14 mai 2019

Article

Now It’s “Excluded Property”, Now It’s Not, coauteur

1 déc. 2018 - International Tax Newsletter, no 103 (Wolters Kluwer)
Télécharger cet article. (en anglais)

Conférences et exposés

Barreau de l’Ontario, Questions fiscales pour les avocats en droit immobilier 2018, « Taxation of Real Estate Partnerships »; Toronto, ON

20 nov. 2018

The Canadian Legal Lexpert Directory — Fonds d’investissement et gestion d’actifs : fonds d’investissement ‒ fiscalité

The Best Lawyers in Canada — Droit fiscal

Barreau

Québec, 2013

Formation

Université de Montréal, LL.B. (mention au Tableau d’honneur), 2012
Comptables professionnels agréés Canada, Cours fondamental d’impôt, Niveaux I, II & III
China University of Political Science and Law, Certificat de droit chinois, 2010

Adhésions professionnelles

Association de planification fiscale et financière
Fondation canadienne de fiscalité
Association fiscale internationale

Engagement communautaire

Association de planification fiscale et financière (APFF), Magazine Stratège, sous-comité de la fiscalité internationale, président
Association fiscale internationale, chapitre canadien, comité de réseautage des jeunes fiscalistes, président
International Fiscal Association, Young IFA Network (YIN) Committee
World Law Group, International Tax & Private Wealth Group, coprésident