Marc André Gaudreau Duval

Avocat

Marc André Guadreau Duval

Marc André Gaudreau Duval

Avocat

Les clients font appel à Marc André pour son approche résolument axée sur les affaires et ses solutions fiscales novatrices.

Marc André représente régulièrement des sociétés ouvertes et fermées, de même que des fonds de capital-investissement et des entités exonérées d’impôts dans le cadre de la structuration et du financement de fusions et acquisitions, de coentreprises, de réorganisations et d’investissements internationaux.

En outre, il fournit à des clients fortunés des conseils pointus entourant la planification fiscale transfrontalière, les investissements immobiliers et les questions de fiducie.

Marc André s’est joint à Davies après avoir lancé sa carrière au sein d’un éminent cabinet de services professionnels, où il a développé une spécialité dans la fiscalité internationale canadienne et américaine. Il y a acquis une précieuse expérience en participant à la conduite d’importantes opérations de fusions et acquisitions, de capital-investissement, de structuration d’envergure internationale et de planification successorale transfrontalière.

Marc André Gaudreau Duval

Avocat

Les clients font appel à Marc André pour son approche résolument axée sur les affaires et ses solutions fiscales novatrices.

Marc André représente régulièrement des sociétés ouvertes et fermées, de même que des fonds de capital-investissement et des entités exonérées d’impôts dans le cadre de la structuration et du financement de fusions et acquisitions, de coentreprises, de réorganisations et d’investissements internationaux.

En outre, il fournit à des clients fortunés des conseils pointus entourant la planification fiscale transfrontalière, les investissements immobiliers et les questions de fiducie.

Marc André s’est joint à Davies après avoir lancé sa carrière au sein d’un éminent cabinet de services professionnels, où il a développé une spécialité dans la fiscalité internationale canadienne et américaine. Il y a acquis une précieuse expérience en participant à la conduite d’importantes opérations de fusions et acquisitions, de capital-investissement, de structuration d’envergure internationale et de planification successorale transfrontalière.

Nutrien Ltd.

Conseiller juridique canadien de Nutrien Ltd. relativement à des questions fiscales soulevées par l'acquisition d'Actagro LLC, chef de file qui met au point, fabrique et commercialise des produits et des technologies respectueux de l'environnement pour l'exploitation durable des sols et la santé des végétaux.

Axium Infrastructure Inc.

Représentation d'Axium Infrastructure Inc. relativement à l'acquisition, auprès de Mitsubishi, d'une participation de 50 % dans un portefeuille comprenant neuf centrales solaires situées en Ontario.

Banque de développement du Canada

Conseillers juridiques de la Banque de développement du Canada relativement à l'Initiative de catalyse du capital de risque du gouvernement du Canada, qui implique la création de certains fonds de fonds de capital de risque. Teralys Capital Fonds d'Innovation, Northleaf Venture Catalyst Fund II et Kensington Venture Fund II, trois des cinq fonds de fonds de capital de risque mis sur pied aux termes de l'ICCR, ont conclu leur clôture initiale en 2018.

Société aurifère Barrick

Représentation de la Société aurifère Barrick relativement à sa fusion avec Randgold Resources Limited, opération évaluée à 18,3 milliards de dollars américains et réalisée au moyen d'un échange d'actions qui a fait l'objet d'une recommandation. Cette opération complexe et multiterritoriale a permis la création d'une société aurifère de premier plan possédant la plus importante concentration d'actifs aurifères de première catégorie de l'industrie ainsi qu'un portefeuille diversifié d'actifs qui lui assure de bonnes perspectives de croissance.

Waratah Capital Advisors Ltd.

Conseillers juridiques de Waratah Capital relativement à l'établissement des sociétés en commandite Royalty Capital, qui investissent dans Lithium Royalty Corporation.

Axium Infrastructure Inc. et La Compagnie d'assurance-vie Manufacturers

Conseillers juridiques d'Axium Infrastructure Inc. et de La Compagnie d'assurance-vie Manufacturers relativement à l'acquisition conjointe par celles-ci pour 1,4 milliard de dollars de la participation restante de 55 % d'AltaGas Ltd. dans trois projets hydroélectriques situés dans le nord-ouest de la Colombie-Britannique : la centrale Forrest Kerr de 195 MW, la centrale McLymont Creek de 66 MW et la centrale Volcano Creek de 16 MW.

Recochem, Inc.

Représentation de la direction de Recochem, Inc., chef de file mondial de la fabrication, de la commercialisation et de la distribution de liquides automobiles et d'entretien ménager du marché secondaire, dans le cadre de la vente de celle-ci à un membre du groupe de H.I.G. Capital, société de capital-investissement, par un membre du groupe de Swander Pace Capital.

Trivest Partners L.P.

Représentation de Trivest Partners, société de capital-investissement américaine axée uniquement sur les entreprises de taille moyenne qui appartiennent à leur fondateur ou à des familles, relativement à l'acquisition de Produits énergétiques GAL, un fournisseur canadien de groupes électrogènes et de systèmes de contrôle de la température commerciaux et industriels de premier plan ayant des activités partout au Canada, notamment au Québec.

Groupe d'investisseurs

Représentation d'un groupe d'investisseurs relativement à l'émission par MPX Bioceutical Corporation, par l'intermédiaire d'une filiale luxembourgeoise en propriété exclusive, de billets à prime d'émission convertibles garantis d'une valeur de 40 millions de dollars américains.

Axium Infrastructure Inc. et La Compagnie d'assurance-vie Manufacturers

Représentation (i) d'Axium Infrastructure Inc. et de La Compagnie d'assurance-vie Manufacturers relativement à l'acquisition conjointe par celles-ci, auprès d'AltaGas Ltd., d'une participation de 35 % dans trois projets hydroélectriques situés dans le nord-ouest de la Colombie-Britannique au coût de 922 millions de dollars : la centrale Forrest Kerr de 195 MW, la centrale McLymont Creek de 66 MW et la centrale Volcano Creek de 16 MW; et (ii) de Northwestern Hydro Acquisition Inc. (NWHA), l'entité ad hoc constituée aux fins de la réalisation de l'acquisition, dans le cadre d'un financement obligataire garanti de premier rang de 650 millions de dollars et de la facilité de lettre de crédit connexe.

Client confidentiel

Représentation d'une caisse de retraite d'un État des États-Unis dans le cadre d'une coentreprise établie avec une société de développement immobilier en vue de l'acquisition de propriétés industrielles situées en Ontario.

Fulcrum Capital Partners

Représentation de Fulcrum Capital Partners relativement à son investissement dans le capital-actions de Accucam Machining, fournisseur canadien de pièces d'acier destinées aux fabricants de machinerie lourde d'origine utilisée dans les secteurs de la manutention des matériaux, de l'agriculture et de la construction dans le monde entier, et au financement connexe de cette opération.

Rogers Sugar Inc.

Représentation de Rogers Sugar Inc. relativement à l'émission, dans le cadre d'une acquisition ferme, de débentures convertibles subordonnées non garanties d'un capital global de 97 750 000 $.

Métaux Russel Inc.

Représentation de Métaux Russel Inc. relativement à son placement privé de billets à rendement élevé d'un capital de 150 millions de dollars échéant en 2026.

Cycle Capital Management Inc.

Représentation de Cycle Capital Management Inc. relativement à l'établissement du Quingdao Haisi Cycle Investment Fund, fonds de capital de risque du secteur des technologies ayant un actif 125 millions de dollars.

BELLUS Santé inc.

Représentation de BELLUS Santé inc. relativement à un placement de 20 millions de dollars d'actions ordinaires négocié entre deux séances boursières.

Famille fortunée

Conseillers juridiques d'une famille fortunée relativement à des questions fiscales liées à la restructuration de ses participations dans des sociétés.

Potash Corporation of Saskatchewan Inc.

Conseillers juridiques canadiens en matière de fiscalité de Potash Corporation of Saskatchewan Inc. dans le cadre de la fusion entre égaux avec Agrium Inc., d'une valeur de 36 milliards de dollars américains, en vue de créer Nutrien Ltd., fournisseur intégré d'intrants agricoles de classe mondiale. Cette opération a été désignée « Opération de l'année de 2017 » par le Magazine Lexpert et a reçu le prix « Opération minière de l'année » à la remise de prix de l'édition 2017 des Canadian Dealmakers Awards.

Conférences et exposés

Animateur, Conférence sur la fiscalité internationale IFA 2019, « Back-to-Back Loan Rules »; Montréal, QC

14 mai 2019

Article

Now It’s “Excluded Property”, Now It’s Not, coauteur

1 déc. 2018 - International Tax Newsletter, no 103 (Wolters Kluwer)
Télécharger cet article. (en anglais)

Conférences et exposés

Barreau de l’Ontario, Questions fiscales pour les avocats en droit immobilier 2018, « Taxation of Real Estate Partnerships »; Toronto, ON

20 nov. 2018

Barreau

Québec, 2013

Formation

Université de Montréal, LL.B. (mention au Tableau d’honneur), 2012
Comptables professionnels agréés Canada, Cours fondamental d’impôt, Niveaux I, II & III
China University of Political Science and Law, Certificat de droit chinois, 2010

Adhésions professionnelles

Association de planification fiscale et financière
Fondation canadienne de fiscalité
Association fiscale internationale

Engagement communautaire

International Fiscal Association, Canada Council, YIN Committee

Les clients font appel à Marc André pour son approche résolument axée sur les affaires et ses solutions fiscales novatrices.

Marc André représente régulièrement des sociétés ouvertes et fermées, de même que des fonds de capital-investissement et des entités exonérées d’impôts dans le cadre de la structuration et du financement de fusions et acquisitions, de coentreprises, de réorganisations et d’investissements internationaux.

En outre, il fournit à des clients fortunés des conseils pointus entourant la planification fiscale transfrontalière, les investissements immobiliers et les questions de fiducie.

Marc André s’est joint à Davies après avoir lancé sa carrière au sein d’un éminent cabinet de services professionnels, où il a développé une spécialité dans la fiscalité internationale canadienne et américaine. Il y a acquis une précieuse expérience en participant à la conduite d’importantes opérations de fusions et acquisitions, de capital-investissement, de structuration d’envergure internationale et de planification successorale transfrontalière.

Nutrien Ltd.

Conseiller juridique canadien de Nutrien Ltd. relativement à des questions fiscales soulevées par l'acquisition d'Actagro LLC, chef de file qui met au point, fabrique et commercialise des produits et des technologies respectueux de l'environnement pour l'exploitation durable des sols et la santé des végétaux.

Axium Infrastructure Inc.

Représentation d'Axium Infrastructure Inc. relativement à l'acquisition, auprès de Mitsubishi, d'une participation de 50 % dans un portefeuille comprenant neuf centrales solaires situées en Ontario.

Banque de développement du Canada

Conseillers juridiques de la Banque de développement du Canada relativement à l'Initiative de catalyse du capital de risque du gouvernement du Canada, qui implique la création de certains fonds de fonds de capital de risque. Teralys Capital Fonds d'Innovation, Northleaf Venture Catalyst Fund II et Kensington Venture Fund II, trois des cinq fonds de fonds de capital de risque mis sur pied aux termes de l'ICCR, ont conclu leur clôture initiale en 2018.

Société aurifère Barrick

Représentation de la Société aurifère Barrick relativement à sa fusion avec Randgold Resources Limited, opération évaluée à 18,3 milliards de dollars américains et réalisée au moyen d'un échange d'actions qui a fait l'objet d'une recommandation. Cette opération complexe et multiterritoriale a permis la création d'une société aurifère de premier plan possédant la plus importante concentration d'actifs aurifères de première catégorie de l'industrie ainsi qu'un portefeuille diversifié d'actifs qui lui assure de bonnes perspectives de croissance.

Waratah Capital Advisors Ltd.

Conseillers juridiques de Waratah Capital relativement à l'établissement des sociétés en commandite Royalty Capital, qui investissent dans Lithium Royalty Corporation.

Axium Infrastructure Inc. et La Compagnie d'assurance-vie Manufacturers

Conseillers juridiques d'Axium Infrastructure Inc. et de La Compagnie d'assurance-vie Manufacturers relativement à l'acquisition conjointe par celles-ci pour 1,4 milliard de dollars de la participation restante de 55 % d'AltaGas Ltd. dans trois projets hydroélectriques situés dans le nord-ouest de la Colombie-Britannique : la centrale Forrest Kerr de 195 MW, la centrale McLymont Creek de 66 MW et la centrale Volcano Creek de 16 MW.

Recochem, Inc.

Représentation de la direction de Recochem, Inc., chef de file mondial de la fabrication, de la commercialisation et de la distribution de liquides automobiles et d'entretien ménager du marché secondaire, dans le cadre de la vente de celle-ci à un membre du groupe de H.I.G. Capital, société de capital-investissement, par un membre du groupe de Swander Pace Capital.

Trivest Partners L.P.

Représentation de Trivest Partners, société de capital-investissement américaine axée uniquement sur les entreprises de taille moyenne qui appartiennent à leur fondateur ou à des familles, relativement à l'acquisition de Produits énergétiques GAL, un fournisseur canadien de groupes électrogènes et de systèmes de contrôle de la température commerciaux et industriels de premier plan ayant des activités partout au Canada, notamment au Québec.

Groupe d'investisseurs

Représentation d'un groupe d'investisseurs relativement à l'émission par MPX Bioceutical Corporation, par l'intermédiaire d'une filiale luxembourgeoise en propriété exclusive, de billets à prime d'émission convertibles garantis d'une valeur de 40 millions de dollars américains.

Axium Infrastructure Inc. et La Compagnie d'assurance-vie Manufacturers

Représentation (i) d'Axium Infrastructure Inc. et de La Compagnie d'assurance-vie Manufacturers relativement à l'acquisition conjointe par celles-ci, auprès d'AltaGas Ltd., d'une participation de 35 % dans trois projets hydroélectriques situés dans le nord-ouest de la Colombie-Britannique au coût de 922 millions de dollars : la centrale Forrest Kerr de 195 MW, la centrale McLymont Creek de 66 MW et la centrale Volcano Creek de 16 MW; et (ii) de Northwestern Hydro Acquisition Inc. (NWHA), l'entité ad hoc constituée aux fins de la réalisation de l'acquisition, dans le cadre d'un financement obligataire garanti de premier rang de 650 millions de dollars et de la facilité de lettre de crédit connexe.

Client confidentiel

Représentation d'une caisse de retraite d'un État des États-Unis dans le cadre d'une coentreprise établie avec une société de développement immobilier en vue de l'acquisition de propriétés industrielles situées en Ontario.

Fulcrum Capital Partners

Représentation de Fulcrum Capital Partners relativement à son investissement dans le capital-actions de Accucam Machining, fournisseur canadien de pièces d'acier destinées aux fabricants de machinerie lourde d'origine utilisée dans les secteurs de la manutention des matériaux, de l'agriculture et de la construction dans le monde entier, et au financement connexe de cette opération.

Rogers Sugar Inc.

Représentation de Rogers Sugar Inc. relativement à l'émission, dans le cadre d'une acquisition ferme, de débentures convertibles subordonnées non garanties d'un capital global de 97 750 000 $.

Métaux Russel Inc.

Représentation de Métaux Russel Inc. relativement à son placement privé de billets à rendement élevé d'un capital de 150 millions de dollars échéant en 2026.

Cycle Capital Management Inc.

Représentation de Cycle Capital Management Inc. relativement à l'établissement du Quingdao Haisi Cycle Investment Fund, fonds de capital de risque du secteur des technologies ayant un actif 125 millions de dollars.

BELLUS Santé inc.

Représentation de BELLUS Santé inc. relativement à un placement de 20 millions de dollars d'actions ordinaires négocié entre deux séances boursières.

Famille fortunée

Conseillers juridiques d'une famille fortunée relativement à des questions fiscales liées à la restructuration de ses participations dans des sociétés.

Potash Corporation of Saskatchewan Inc.

Conseillers juridiques canadiens en matière de fiscalité de Potash Corporation of Saskatchewan Inc. dans le cadre de la fusion entre égaux avec Agrium Inc., d'une valeur de 36 milliards de dollars américains, en vue de créer Nutrien Ltd., fournisseur intégré d'intrants agricoles de classe mondiale. Cette opération a été désignée « Opération de l'année de 2017 » par le Magazine Lexpert et a reçu le prix « Opération minière de l'année » à la remise de prix de l'édition 2017 des Canadian Dealmakers Awards.

Conférences et exposés

Animateur, Conférence sur la fiscalité internationale IFA 2019, « Back-to-Back Loan Rules »; Montréal, QC

14 mai 2019

Article

Now It’s “Excluded Property”, Now It’s Not, coauteur

1 déc. 2018 - International Tax Newsletter, no 103 (Wolters Kluwer)
Télécharger cet article. (en anglais)

Conférences et exposés

Barreau de l’Ontario, Questions fiscales pour les avocats en droit immobilier 2018, « Taxation of Real Estate Partnerships »; Toronto, ON

20 nov. 2018

Barreau

Québec, 2013

Formation

Université de Montréal, LL.B. (mention au Tableau d’honneur), 2012
Comptables professionnels agréés Canada, Cours fondamental d’impôt, Niveaux I, II & III
China University of Political Science and Law, Certificat de droit chinois, 2010

Adhésions professionnelles

Association de planification fiscale et financière
Fondation canadienne de fiscalité
Association fiscale internationale

Engagement communautaire

International Fiscal Association, Canada Council, YIN Committee