Dale J. Osadchuk

Associé

Dale J. Osadchuk

Dale J. Osadchuk

Associé

Dale adopte une approche pratique et pragmatique à l’égard des opérations commerciales de ses clients. Ceux-ci apprécient son sens aigu et sa capacité à peser le pour et le contre au moment de les conseiller sur leurs opérations.

Dale jouit de la confiance des clients, parmi lesquels se trouvent des sociétés de capital-investissement et leurs sociétés exploitantes, des investisseurs institutionnels, ainsi que des ministères et organismes provinciaux et fédéraux. Ceux-ci apprécient son talent à expliquer simplement et succinctement des notions complexes. Les clients s’adressent à Dale pour son aptitude à les guider dans l’élaboration et la structuration d’opérations commerciales novatrices.

La grande expérience de Dale couvre de nombreux secteurs d’activités, notamment les jeux et loteries, les technologies, le nucléaire, l’aérospatiale, les pâtes et papiers, les sciences de la vie et le secteur manufacturier.

Il copréside le comité de gestion du talent de notre bureau de Toronto et siège au comité sur la diversité et l’inclusion du cabinet. Dale est également le mentor de plusieurs étudiants, avocats et jeunes associés.

Dale J. Osadchuk

Associé

Dale adopte une approche pratique et pragmatique à l’égard des opérations commerciales de ses clients. Ceux-ci apprécient son sens aigu et sa capacité à peser le pour et le contre au moment de les conseiller sur leurs opérations.

Dale jouit de la confiance des clients, parmi lesquels se trouvent des sociétés de capital-investissement et leurs sociétés exploitantes, des investisseurs institutionnels, ainsi que des ministères et organismes provinciaux et fédéraux. Ceux-ci apprécient son talent à expliquer simplement et succinctement des notions complexes. Les clients s’adressent à Dale pour son aptitude à les guider dans l’élaboration et la structuration d’opérations commerciales novatrices.

La grande expérience de Dale couvre de nombreux secteurs d’activités, notamment les jeux et loteries, les technologies, le nucléaire, l’aérospatiale, les pâtes et papiers, les sciences de la vie et le secteur manufacturier.

Il copréside le comité de gestion du talent de notre bureau de Toronto et siège au comité sur la diversité et l’inclusion du cabinet. Dale est également le mentor de plusieurs étudiants, avocats et jeunes associés.

Atlas Holdings, LLC

Représentation à titre de conseiller juridique canadien d’Atlas Holdings, LLC dans le cadre de l’acquisition par celle-ci de Crown Paper Group, qui regroupe notamment Port Townsend Paper Corporation et Crown Corrugated Company, installation intégrée de production de papier pour carton ondulé.

OMERS Capital Markets

Représentation d’OMERS Capital Markets dans le cadre de l’acquisition par celle-ci auprès de Kyowa Kirin Co., Ltd., pour la somme de 500 millions de dollars américains, d’une tranche de 30 % du droit de redevance de Ultragenyx Pharmaceutical Inc. sur les ventes futures de Crysvitar (burosumab) aux États-Unis et au Canada. 

The Pallinghurst Group

Représentation de Pallinghurst Lithium Limited, investisseur privé du Royaume Uni actif dans le secteur mondial des ressources naturelles, relativement à l’échange de sa participation indirecte de 25 % dans la société québécoise Nemaska Lithium Inc. contre des actions de Livent Corporation.

Banque de l’infrastructure du Canada

Représentation de la Banque de l’infrastructure du Canada relativement au prêt de 400 millions de dollars canadiens accordé par celle ci pour financer l’achat d’un maximum de 450 autobus à zéro émission par Brampton Transit d’ici la fin de 2027.

Société d'État fédérale

Représentation de la Banque de l'infrastructure du Canada relativement à l'élaboration de son développement d'un programme de financement flexible, le premier de ce type, dans le cadre du projet d'autobus « zéro émission » du gouvernement canadien.

Google LLC

Représentation de Google LLC relativement à l'acquisition de North Inc., pionnier des domaines des interfaces humain-machine et des lunettes intelligentes.

Leviton Manufacturing Co., Inc.

Représentation de la société américaine Leviton Manufacturing Co., Inc. relativement à l'acquisition de Viscor Inc., le plus important fabricant indépendant d'éclairage du Canada.

FortisOntario Inc.

Représentation de Fortis Inc. et de sa filiale FortisOntario Inc. relativement au plus important projet d'infrastructure de transport d'électricité de l'Ontario porté par des nations autochtones, qui sera réalisé par Wataynikaneyap Power LP, partenariat regroupant 24 nations autochtones et des investisseurs privés dirigés par Fortis. Ce projet s'est classé au palmarès des 10 opérations les plus importantes de 2019 établi par Lexpert.

Société des loteries et des jeux de l'Ontario

Conseillers juridiques de la Société des loteries et des jeux de l'Ontario relativement aux ententes de financement à long terme du secteur des courses de chevaux en Ontario qui ont été annoncées en mars 2018 et aux termes desquelles jusqu'à 105 millions de dollars seront mis à la disposition du secteur chaque année pour les 19 prochaines années.

Société des loteries et des jeux de l'Ontario

Conseillers juridiques de la Société des loteries et des jeux de l'Ontario (SLJO) relativement au marché public concernant un nouveau fournisseur de services qui a fait l'acquisition d'actifs liés au jeu et d'autres actifs auprès de la SLJO et a conclu une convention d'exploitation de casinos et de prestation de services à long terme avec celle-ci à l'égard du Fallsview Resort Casino et du Casino Niagara.

Société des loteries et des jeux de l'Ontario

Conseillers juridiques de la Société des loteries et des jeux de l'Ontario relativement aux enjeux commerciaux liés à ses complexes avec casino et à ses 31 centres de jeu de bienfaisance (salles de bingo) en Ontario.

OMERS Capital Markets

Conseillers juridiques d'OMERS Capital Markets relativement à l'acquisition par celle-ci d'un droit à des redevances et d'autres actifs financiers liés à de la propriété intellectuelle se rapportant à des licences d'utilisation de produits pharmaceutiques et d'appareils médicaux.

Viking Air Limited

Représentation de Viking Air Limited relativement à son acquisition du programme international d'avions amphibies (l'avion bombardier à eau CL-415) de Bombardier, y compris les certificats de type (droits de fabrication) de tous les modèles de l'avion bombardier à eau et l'entreprise de services après-vente s'y rapportant.

Christie Digital Systems USA, Inc.

Représentation de Christie Digital Systems USA, Inc. relativement à la vente par celle-ci de ses gammes d'appareils de projection de la série Matrix à Rockwell Collins et aux ententes commerciales s'y rapportant.

Gouvernement du Canada

Représentation du Gouvernement du Canada concernant la restructuration de la division des Laboratoires Nucléaires d'Énergie atomique du Canada Limitée (société d'État fédérale), y compris ce qui suit : (i) la structuration et l'établissement d'un processus d'approvisionnement concurrentiel en vue de la sélection d'un entrepreneur du secteur privé qui sera chargé de gérer et d'exploiter les sites, installations et actifs d'EACL et de s'acquitter des responsabilités qui incombent à EACL en matière de gestion des déchets radioactifs et de déclassement, selon le modèle d'organisme gouvernemental exploité par un entrepreneur (OGEE), et (ii) la rédaction des principaux documents liés à la transaction et au processus d'approvisionnement, dont la demande de propositions et les conventions de gestion et d'exploitation.

Forest Resources LLC

Représentation d'Atlas Holdings LLC et Forest Resources LLC dans le cadre de la vente de leurs entreprises canadiennes, soit CanAmPac, Boehmer Box et Strathcona Paper, à Rosmar Litho, filiale de PaperWorks.

Société des loteries et des jeux de l'Ontario

Conseillers de la Société des loteries et des jeux de l'Ontario (SLJO) relativement à la négociation des ententes conclues avec le principal fournisseur de services pour la division des jeux en ligne de la SLJO, PlayOLG.ca.

Westerkirk Capital Inc.

Représentation de Westerkirk Capital Inc. relativement à l'acquisition par celle-ci de Vista Broadcast Group Inc., société mère de Vista Radio Ltd. qui détient 38 licences de radiodiffusion desservant 50 communautés en Colombie-Britannique, en Alberta et dans les Territoires du Nord-Ouest.

407 East Development Group (SNC-Lavalin Inc. et Cintra Infraestructuras S.A.U.)

Représentation de 407 East Development Group, partenariat constitué de SNC-Lavalin inc. et de Cintra Infraestructuras S.A.U., relativement à sa soumission fructueuse pour un contrat CCFE (conception, construction, financement et exploitation) de 33,6 ans visant le prolongement vers l'est de l'autoroute 407 en Ontario et à l'établissement de facilités bancaires et de facilités obligataires à court et à long terme en vue du financement du projet.

Atlas Holdings LLC et Blue Wolf Capital Partners LLC

Représentation de Atlas Holdings LLC et de Blue Wolf Capital Partners LLC relativement à la vente de Northern Resources Nova Scotia Corporation (société mère de Northern Pulp, l'usine de pâte kraft du comté de Pictou, et de Northern Timber, propriétaire de terrains forestiers) à Paper Excellence Canada Holdings Corporation.

Viking Air Limited

Représentation de Viking Air Limited, fabricant d'équipement d'origine (FEO) de premier niveau de produits aéronautiques, relativement à des questions commerciales courantes, notamment la vente de nouveaux appareils DHC-6 série 400 Twin Otter fabriqués par Viking Air.

Meridiam Infrastructure, Bouygues Travaux Publics et Transfield Services Ltd.

Conseillers juridiques principaux du consortium Miami Access Tunnel, formé de Meridiam Infrastructure, de Bouygues Travaux Publics et de Transfield Services Ltd., aux fins de la conception, de la construction, du financement, de l'exploitation et de l'entretien du projet de tunnel menant au port de Miami, dans le cadre d'un investissement en infrastructures nouvelles de 1,3 milliard de dollars américains. Les avocats de Davies ont également agi à titre de conseillers juridiques principaux du consortium relativement au financement du projet, le financement par titres d'emprunt de premier rang de 340 millions de dollars américains étant assuré par un groupe de 10 banques internationales, et le financement par titres d'emprunt subordonnés de 341 millions de dollars américains étant assuré au moyen d'un prêt à taux fixe d'une durée de 35 ans consenti par le Department of Transportation des États-Unis dans le cadre du programme fédéral prévu par la loi intitulée Transportation Infrastructure Finance and Innovation Act of 1998 (TIFIA). En 2009, ce projet s'est vu attribuer la mention « Global LPPP Deal of the Year » par la revue Project Finance, et les revues Project Finance ont chacune accordé à ce projet la distinction « Americas PPP Deal of the Year ».

Westerkirk Capital Inc. et Ironbridge Equity Partners Limited

Représentation de Westerkirk Capital Inc. et d'Ironbridge Equity Partners Limited, sociétés de capital-investissement, relativement à l'acquisition par celles-ci auprès de la famille Gaspard de Gaspard & Sons, important fournisseur nord-américain de toges et de vêtements sacerdotaux.

Atlas Holdings LLC

Représentation d'Atlas Holdings LLC relativement à l'acquisition par celle-ci, de concert avec Blue Wolf Capital Management, d'une usine de pâte située à Pictou, en Nouvelle-Écosse, auprès de Neenah Paper, Inc.

Ivex Packaging

Représentation d'Ivex Packaging Inc., laquelle a été acquise par Induspac Group Inc. dans le cadre d'une opération évaluée à 7 millions de dollars.

Onex Corporation

Représentation d'Onex Corporation relativement au financement de l'acquisition par Onex du groupe santé de Eastman Kodak Company, renommé Carestream Health, Inc., dans le cadre d'une opération évaluée à 2,35 milliards de dollars américains.

Société des loteries et des jeux de l'Ontario

Représentation de la Société des loteries et des jeux de l'Ontario qui a conclu avec Caesar's World Inc., filiale en propriété exclusive de Harrah's Entertainment, Inc., des conventions de licence et de revalorisation de la marque en vue du réaménagement du casino de Windsor au coût de 400 millions de dollars.

Gallop Logistics Corporation

Représentation de Gallop Logistics Corporation relativement à l'acquisition de celle-ci par Greatwide Logistics Services, Inc.

Roman Corporation Limited

Représentation de Roman Corporation relativement à sa demande de protection aux termes de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies en janvier 2006. A la suite de cette demande, ses actifs ont été vendus à Forest Resources LLC.

Mines Agnico Eagle Limitée

Représentation de Mines Agnico Eagle Limitée relativement à l'acquisition par celle-ci du projet minier Pinos Altos, au Mexique, auprès d'Industrias Penoles SA de CV dans le cadre d'une opération évaluée à 66,8 millions de dollars américains.

Viking Air Limited

Représentation de Viking Air Limited dans le cadre de l'acquisition par celle-ci auprès de Bombardier Inc. des certificats de type délivrés par Transport Canada pour la flotte d'aéronefs de collection de Havilland, y compris les modèles Chipmunk, Beaver et Twin Otter.

Lifestyle Brands Ltd.

Représentation de Lifestyle Brands Ltd. dans le cadre de la vente de ses marques de commerce et de sa propriété intellectuelle connexe à Collective Licensing International, LLC.

Richard D. Kinder, GS Capital Partners V Fund LP, AIG Global Asset Management Holdings Corp. et autres

Conseillers juridiques canadiens de GS Capital Partners V Fund, LP, de AIG Knight LLC, de Carlyle Partners IV, LP et de Carlyle/Riverstone Global Energy and Power Fund III, LP relativement au rachat de Kinder Morgan, Inc. par les cadres en contrepartie de 26,5 milliards de dollars américains.

Onex Corporation

Représentation d'Onex Corporation, ancien propriétaire de Mid-Western Aircraft Systems, qui a fait l'acquisition des divisions de Wichita/Tulsa de Boeing Commercial Airplanes dans le cadre d'une opération évaluée à 1,5 milliard de dollars.

Viking Air Limited

Représentation de Viking Air Limited relativement à l'obtention de droits exclusifs de fabrication et de distribution de pièces de rechange pour la flotte d'aéronefs de collection de « de Havilland » auprès de Bombardier Inc. dans le cadre de l'acquisition de certains actifs du Centre de services commerciaux de Bombardier.

Conférences et exposés

Membre du panel, sommet Women in Law du Canadian Lawyer Magazine, « Breaking Through the Glass Ceiling: Supporting Women into Leadership Positions »; Toronto, Ont.

12 févr. 2020

Conférences et exposés

Fierté au travail Canada, Out on Bay Street: Annual Conference and Case Competition, « From Out On Bay to Out At Work: Perspectives in the Legal Profession »; Toronto, ON

7 sept. 2012

Lexpert Special Edition : Finance and M&A

Lexpert Special Edition : Infrastructure

Lexpert Special Edition : Technology and Health Sciences

The Canadian Legal Lexpert Directory — Droit des sociétés et droit commercial; capital-investissement

The Best Lawyers in Canada — Fusions et acquisitions

Lexpert Rising Stars : Leading Lawyers Under 40 — Droit des sociétés

Barreau

Ontario, 2003

Formation

University of Toronto, J.D. (avec distinction), 2002
University of Alberta, B.Comm. (avec distinction), 1999

Engagement communautaire

Chances for Children, conseiller juridique pro bono et bénévole