Environnement et questions autochtones

Les entreprises qui s’exposent à des risques d’ordre environnemental ou social veulent des conseillers capables de gérer les problèmes à mesure qu’ils surviennent. Mieux encore, des conseillers qui anticipent et gèrent les situations avant qu’elles ne deviennent des problèmes. Notre équipe dispose de connaissances de pointe et de stratégies concrètes pour résoudre et mettre derrière soi les difficultés les plus complexes.

Nous évaluons les risques auxquels vous vous exposez en matière de responsabilité environnementale, et nous nous y attaquons. Lorsque des questions de responsabilité préoccupent votre conseil d’administration, nous pouvons fournir des avis juridiques clairs et un plan concret pour aller de l’avant. Et advenant un arbitrage ou un litige, nous pouvons vous défendre devant les tribunaux de toutes instances.

Du développement de projets à la restauration de sols contaminés, et des enquêtes relatives au respect de la règlementation à la concertation auprès des Autochtones, nous adoptons une approche pragmatique pour résoudre les enjeux complexes.

Notre connaissance de l’industrie est le fruit d’années consacrées à approfondir les champs d’intérêt et les objectifs commerciaux de nos clients. Présents dans une variété de secteurs et de régions — ici ou ailleurs dans le monde —, nous avons développé une expertise particulière dans l’industrie minière, la fabrication, l’industrie papetière, l’énergie, les produits chimiques et l’immobilier.

En participant activement à l’essor et à la réforme du droit environnemental, nous vous conseillons et défendons vos intérêts en toute connaissance de la législation actuelle et des tendances qui influencent son avenir.

Mandats représentatifs

Société aurifère Barrick, 2019

Représentation de la Société aurifère Barrick dans le cadre d'un litige délictuel à l'échelon international portant sur des stériles provenant d'une mine de cuivre des Philippines exploitée par sa société devancière, PlacerDome Inc.

Amcor Flexibles LLC, 2019

Représentation d'Amcor Flexibles LLC relativement à l'aliénation de trois usines de fabrication situées au Wisconsin à la suite d'une ordonnance prononcée en application de la réglementation anti-trust des États-Unis. Les questions touchant l'environnement comprenaient la séparation des activités et des permis associés à une usine, l'indemnisation découlant de l'intrusion de vapeurs de sol vers l'intérieur de bâtiments, l'obtention d'éclaircissements quant à la responsabilité relative à des baux de la part du département des ressources naturelles du Wisconsin (le département) et l'attribution de la responsabilité relative à la contamination passée, y compris des négociations avec le bailleur concernant les obligations de remise en état envers le département.