Environnement et questions autochtones

Les entreprises qui s’exposent à des risques d’ordre environnemental ou social veulent des conseillers capables de gérer les problèmes à mesure qu’ils surviennent. Mieux encore, des conseillers qui anticipent et gèrent les situations avant qu’elles ne deviennent des problèmes. Notre équipe dispose de connaissances de pointe et de stratégies concrètes pour résoudre et mettre derrière soi les difficultés les plus complexes.

Nous évaluons les risques auxquels vous vous exposez en matière de responsabilité environnementale, et nous nous y attaquons. Lorsque des questions de responsabilité préoccupent votre conseil d’administration, nous pouvons fournir des avis juridiques clairs et un plan concret pour aller de l’avant. Et advenant un arbitrage ou un litige, nous pouvons vous défendre devant les tribunaux de toutes instances.

Du développement de projets à la restauration de sols contaminés, et des enquêtes relatives au respect de la règlementation à la concertation auprès des Autochtones, nous adoptons une approche pragmatique pour résoudre les enjeux complexes.

Notre connaissance de l’industrie est le fruit d’années consacrées à approfondir les champs d’intérêt et les objectifs commerciaux de nos clients. Présents dans une variété de secteurs et de régions — ici ou ailleurs dans le monde —, nous avons développé une expertise particulière dans l’industrie minière, la fabrication, l’industrie papetière, l’énergie, les produits chimiques et l’immobilier.

En participant activement à l’essor et à la réforme du droit environnemental, nous vous conseillons et défendons vos intérêts en toute connaissance de la législation actuelle et des tendances qui influencent son avenir.

Mandats représentatifs

Mines Agnico Eagle Limitée, 2022

Représentation de Mines Agnico Eagle Limitée dans le cadre de l’acquisition par celle-ci d’une participation de 35 % dans Green Star Royalties Ltd., société spécialisée dans la création de projets de stockage de carbone qui saisit des occasions variées dans le secteur des technologies vertes. En lien avec son investissement, Agnico s’est vue conférer certains droits d’investisseur, notamment une présence au conseil de Green Star et la possibilité de participer conjointement avec Green Star à ses projets et à ses investissements futurs.

Henvey Inlet Wind LP, 2022

Représentation à titre de conseiller d’Henvey Inlet Wind relativement à l’élaboration du cadre réglementaire du plus important projet d’énergie éolienne réalisé en partenariat avec une Première Nation au Canada sur les terres de la Première Nation de Henvey Inlet. Nous avons travaillé en étroite collaboration avec Henvey Inlet Wind, les Premières Nations et Environnement Canada afin d’élaborer le premier régime d’évaluation environnementale et d’application de la loi en vertu de la Loi sur la gestion des terres des premières nations du Canada dans trois réserves autochtones. Les principales questions liées à l’obtention des permis se rapportaient notamment aux espèces en péril (et à la négociation auprès du gouvernement fédéral du premier permis relatif à un projet d’énergie éolienne touchant une espèce en péril, notamment en prenant des engagements compensatoires complexes). Nous continuons de travailler en étroite collaboration avec la Première Nation de Henvey Inlet pour assurer la conformité des activités à la loi, notamment en ce qui a trait aux espèces en péril.