La technologie de la chaîne de blocs transformera la façon dont les entreprises — tous secteurs confondus — font des affaires. Celles qui misent sur cette innovation doivent nécessairement comprendre la technologie qui sous-tend ce secteur et le cadre juridique et réglementaire qui le régit. C’est là que nous entrons en scène.
Des participants du secteur, aussi bien des jeunes pousses que les principales sociétés innovantes, les bourses de cryptomonnaie, les fonds de placement et les institutions financières, font appel à notre équipe pluridisciplinaire afin qu’elle les guide dans les méandres juridiques de ce secteur. Puisant dans notre expérience de la réglementation et nos relations avec le secteur, nous fournissons des conseils stratégiques et ciblés pour vous aider à gérer les risques inhérents à cet univers tout en exploitant les occasions qu’il présente.
Toujours à l’avant-garde du progrès dans ce secteur, nous travaillons régulièrement avec les autorités de réglementation et les pionniers de la chaîne de blocs, et avons notamment fourni des conseils au premier réseau de capitaux entre pairs fondé sur des applications de la chaîne de blocs. Nous pouvons vous accompagner à toutes les étapes et pour tous les aspects des questions relatives à la chaîne de blocs : constitution en société, première émission de cryptomonnaie, application du bac à sable des ACVM aux structures fiscales, conformité à la réglementation contre le blanchiment d’argent et opérations sur les marchés financiers. Que vous soyez un entrepreneur, un investisseur ou une entreprise de ce secteur en plein essor, nous pouvons vous faire bénéficier de notre expérience.
Représentation à titre de conseiller juridique canadien de tZERO.com, filiale du secteur de la technologie financière d'Overstock.com, relativement à une émission de jetons d'une valeur de 250 millions de dollars américains reposant sur la technologie de chaîne de blocs, réalisée au moyen d'une entente simplifiée de financement futur (Simple Agreement for Future Equity [« SAFE »]).
Représentation de Equibit Group Ltd., société du secteur de la chaîne de blocs misant sur l'établissement d'un réseau décentralisé pour les opérations sur titres en vue de faciliter l'émission et le transfert de titres sur la chaîne de blocs.
