Maurice Arsenault

Avocat-conseil

Maurice Arsenault

Avocat-conseil

Expertise
Barreau
  • Québec, 1977

Maurice cumule plus de 40 ans d’expérience juridique qu’il met au service de nos clients canadiens et étrangers aux prises avec des enjeux liés aux taxes à la consommation.

Réputé pour son habilité à résoudre les problèmes les plus complexes, les clients consultent souvent Maurice pour son expertise liée à tous les aspects des taxes à la consommation, notamment la TPS/TVH, les taxes de vente provinciales et les droits d’accise dans divers secteurs (immobilier, énergie, transport, communications, automobile et haute technologie).

Maurice a acquis une solide expérience à titre de consultant auprès de Revenu Canada, dans le cadre du processus de révision de la législation et de la mise en œuvre de la TPS, du ministère des Finances du Québec, au moment de sa refonte de la TVQ, et du ministère des Finances du Canada, pour l’harmonisation de la TVH.

Il a maintes fois été invité à présenter des allocutions au congrès de l’Association de planification fiscale et financière.

Avant de se joindre à Davies, Maurice a travaillé auprès d’un cabinet comptable canadien d’envergure et est actuellement responsable du microprogramme en taxes à la consommation de l’Université de Sherbrooke.

Maurice Arsenault

Avocat-conseil

Maurice cumule plus de 40 ans d’expérience juridique qu’il met au service de nos clients canadiens et étrangers aux prises avec des enjeux liés aux taxes à la consommation.

Réputé pour son habilité à résoudre les problèmes les plus complexes, les clients consultent souvent Maurice pour son expertise liée à tous les aspects des taxes à la consommation, notamment la TPS/TVH, les taxes de vente provinciales et les droits d’accise dans divers secteurs (immobilier, énergie, transport, communications, automobile et haute technologie).

Maurice a acquis une solide expérience à titre de consultant auprès de Revenu Canada, dans le cadre du processus de révision de la législation et de la mise en œuvre de la TPS, du ministère des Finances du Québec, au moment de sa refonte de la TVQ, et du ministère des Finances du Canada, pour l’harmonisation de la TVH.

Il a maintes fois été invité à présenter des allocutions au congrès de l’Association de planification fiscale et financière.

Avant de se joindre à Davies, Maurice a travaillé auprès d’un cabinet comptable canadien d’envergure et est actuellement responsable du microprogramme en taxes à la consommation de l’Université de Sherbrooke.

Barreau

Québec, 1977

Formation

Université de Sherbrooke, M.Fisc., 1978
Université d’Ottawa, LL.L., 1974
Université d’Ottawa, LL.B., 1973

Adhésions professionnelles

Association du Barreau canadien
Comptables professionnels agréés Canada, GST Leaders Forum

Engagement communautaire

Association de planification fiscale et financière (APFF), Symposium annuel sur les taxes à la consommation, ancien président
APFF, Comité sur les affaires gouvernementales, ancien membre
Association du Barreau canadien, section Taxe à la consommation, douanes et commerce, ancien président, actuellement membre honoraire du comité de direction et membre de la section et ancien membre du volet québécois
Fédération des chambres de commerce du Québec, comité Fiscalité et finances publiques, ancien membre
Université McGill, Fiscalité, ancien chargé de cours
Tax Executives Institute, Inc., comité canadien Taxes à la consommation, ancien président
Tax Executives Institute, Inc., volet montréalais, ancien président
Université de Sherbrooke, Taxes à la consommation, chargé de cours

Charges d’enseignement

Depuis deux décennies, Maurice est chargé de cours à l’Université de Sherbrooke. Il y enseigne à la maîtrise en fiscalité et à la maîtrise en droit notarial et est responsable de son microprogramme en taxes à la consommation.

Maurice cumule plus de 40 ans d’expérience juridique qu’il met au service de nos clients canadiens et étrangers aux prises avec des enjeux liés aux taxes à la consommation.

Réputé pour son habilité à résoudre les problèmes les plus complexes, les clients consultent souvent Maurice pour son expertise liée à tous les aspects des taxes à la consommation, notamment la TPS/TVH, les taxes de vente provinciales et les droits d’accise dans divers secteurs (immobilier, énergie, transport, communications, automobile et haute technologie).

Maurice a acquis une solide expérience à titre de consultant auprès de Revenu Canada, dans le cadre du processus de révision de la législation et de la mise en œuvre de la TPS, du ministère des Finances du Québec, au moment de sa refonte de la TVQ, et du ministère des Finances du Canada, pour l’harmonisation de la TVH.

Il a maintes fois été invité à présenter des allocutions au congrès de l’Association de planification fiscale et financière.

Avant de se joindre à Davies, Maurice a travaillé auprès d’un cabinet comptable canadien d’envergure et est actuellement responsable du microprogramme en taxes à la consommation de l’Université de Sherbrooke.

Barreau

Québec, 1977

Formation

Université de Sherbrooke, M.Fisc., 1978
Université d’Ottawa, LL.L., 1974
Université d’Ottawa, LL.B., 1973

Adhésions professionnelles

Association du Barreau canadien
Comptables professionnels agréés Canada, GST Leaders Forum

Engagement communautaire

Association de planification fiscale et financière (APFF), Symposium annuel sur les taxes à la consommation, ancien président
APFF, Comité sur les affaires gouvernementales, ancien membre
Association du Barreau canadien, section Taxe à la consommation, douanes et commerce, ancien président, actuellement membre honoraire du comité de direction et membre de la section et ancien membre du volet québécois
Fédération des chambres de commerce du Québec, comité Fiscalité et finances publiques, ancien membre
Université McGill, Fiscalité, ancien chargé de cours
Tax Executives Institute, Inc., comité canadien Taxes à la consommation, ancien président
Tax Executives Institute, Inc., volet montréalais, ancien président
Université de Sherbrooke, Taxes à la consommation, chargé de cours

Charges d’enseignement

Depuis deux décennies, Maurice est chargé de cours à l’Université de Sherbrooke. Il y enseigne à la maîtrise en fiscalité et à la maîtrise en droit notarial et est responsable de son microprogramme en taxes à la consommation.