Benoit Archambault

Avocat-conseil

Benoit Archambault

Benoit Archambault

Avocat-conseil

Expertise
Barreau
  • Québec, 1993

Agent de marques de commerce agréé au Canada, Benoit conseille des clients du secteur des technologies sur des questions complexes de propriété intellectuelle. À titre de chef de notre équipe des marques de commerce, il prête son expertise à certaines des sociétés les plus renommées au Canada.

Benoit travaille auprès d’éminentes sociétés étrangères qui souhaitent obtenir, accorder sous licence ou faire valoir des droits de propriété intellectuelle. Sa pratique porte plus particulièrement sur l’enregistrement et le suivi de marques de commerce au Canada et à l’étranger, et sur la gestion de marques à l’échelle mondiale. Tenant d’une approche préventive durable, il assiste ses clients à comprendre les grands enjeux et les faits nouveaux impactant les pratiques relatives aux marques de commerce.

Benoit conseille également ses clients en matière de contrôle diligent des droits de propriété intellectuelle dans le cadre de fusions et d’acquisitions de même que d’opérations liées à des investissements et ce, dans une variété de secteurs, notamment en finance, des produits de consommation, dans l’industrie de la mode, des produits pharmaceutiques, des sciences de la vie, de l’informatique et du commerce de détail.

Benoit Archambault

Avocat-conseil

Agent de marques de commerce agréé au Canada, Benoit conseille des clients du secteur des technologies sur des questions complexes de propriété intellectuelle. À titre de chef de notre équipe des marques de commerce, il prête son expertise à certaines des sociétés les plus renommées au Canada.

Benoit travaille auprès d’éminentes sociétés étrangères qui souhaitent obtenir, accorder sous licence ou faire valoir des droits de propriété intellectuelle. Sa pratique porte plus particulièrement sur l’enregistrement et le suivi de marques de commerce au Canada et à l’étranger, et sur la gestion de marques à l’échelle mondiale. Tenant d’une approche préventive durable, il assiste ses clients à comprendre les grands enjeux et les faits nouveaux impactant les pratiques relatives aux marques de commerce.

Benoit conseille également ses clients en matière de contrôle diligent des droits de propriété intellectuelle dans le cadre de fusions et d’acquisitions de même que d’opérations liées à des investissements et ce, dans une variété de secteurs, notamment en finance, des produits de consommation, dans l’industrie de la mode, des produits pharmaceutiques, des sciences de la vie, de l’informatique et du commerce de détail.

Blackstone Tactical Opportunities

Représentation à titre de conseiller juridique au Canada des fonds gérés par Blackstone Tactical Opportunities dans le cadre de l’acquisition par ceux-ci (et du financement connexe) du Groupe Sustana, société bénéficiant du soutien de H.I.G. Capital et comptant des installations au Wisconsin et au Québec spécialisées dans la fabrication durable de fibres recyclées, de papiers et de produits d’emballage de première qualité.

Sobeys Inc.

Représentation de Sobeys Inc. relativement à l'acquisition d'une participation majoritaire dans Ricardo Média Inc. et à la négociation d'ententes connexes, notamment une convention entre actionnaires et des ententes concernant l'utilisation de la propriété intellectuelle et l'emploi.

Epic Games, Inc.

Représentation d'Epic Games, Inc. relativement à son investissement dans la société torontoise SideFX, entreprise à l'origine du logiciel d'animation 3D Houdini utilisé dans la conception de jeux vidéo et d'effets visuels au cinéma.

McKesson Corporation

Représentation de McKesson Corporation, chef de file mondial en services de santé et technologies de l'information, relativement à l'acquisition par celle-ci, au coût de 3 milliards de dollars, de Rexall et de Rexall Pharma Plus, qui exploitent environ 470 pharmacies au Canada, auprès de Groupe Katz, une des sociétés privées les plus importantes au Canada.

Panolam Industries International, Inc.

Conseillers juridiques canadiens de Panolam Industries International, Inc., société de portefeuille de fonds gérés par des membres du même groupe que Apollo Global Management, LLC, relativement à son acquisition par Insight Equity Management Company LLC, société de capital-investissement de premier plan sur le marché intermédiaire.

First Quality Enterprises, Inc.

Conseillers juridiques canadiens de First Quality Enterprises, Inc. et de sociétés membres de son groupe dans le cadre de l'acquisition de Fempro I Inc. et de sociétés liées.

The MANN+HUMMEL Group

Conseillers juridiques canadiens de The MANN+HUMMEL Group de Ludwigsburg, en Allemagne, dans le cadre de l'acquisition par celle-ci des activités mondiales relatives aux composantes de systèmes de filtration (à l'exception des activités en Amérique du Sud) d'Affinia Group au prix d'achat d'environ 1,335 milliard de dollars américains (513 millions de dollars américains en capitaux propres, et prise en charge de créances totalisant 822 millions de dollars américains).

Fortis Inc.

Représentation de Fortis Inc. dans le cadre de la vente, à Energy Ottawa Inc., de 10 de ses centrales hydroélectriques au fil de l'eau situées en Ontario et dans l'État de New York représentant une puissance installée de 31 mégawatts.

Reitmans (Canada) Limited

Représentation avec succès de Reitmans (Canada) Limitée dans le cadre de procédures d'opposition en matière de marque de commerce contre Thymes LLC.

Dollarama s.e.c.

Représentation avec succès de Dollarama s.e.c. dans le cadre de procédures d'opposition en matière de marque de commerce contre Dollar Tree, Inc.

Corus Entertainment Inc.

Représentation de Corus Entertainment Inc. relativement à la vente de ses stations de radio du Québec à Cogeco Inc. dans le cadre d'une opération évaluée à 80 millions de dollars.

Reitmans (Canada) Limitée

Représentation de Reitmans (Canada) Limitée lors de la gestion internationale de ses marques de commerce, oppositions et litiges.

Ironbridge Equity Partners

Représentation de Ironbridge Equity Partners relativement à l'acquisition par celle-ci de la totalité des actifs de Industrial Commercial Equipment Manufacturing Ltd. se rapportant à l'entreprise Frost Fighter.

Le Château Inc.

Représentation de Le Château Inc. relativement à l'expansion de la marque et à l'inscription de ses marques de commerce à l'échelle internationale.

Groupe Dynamite

Représentation du Groupe Dynamite relativement à l'expansion de la marque et à l'inscription de ses marques de commerce à l'échelle internationale.

JP Morgan Securities Inc.

Conseillers juridiques canadiens de JP Morgan Securities Inc. dans le cadre d'un placement privé de billets de deuxième priorité garantis de premier rang échéant en 2016 d'un capital de 236 millions de dollars américains émis par Lions Gate Entertainment Inc., filiale en propriété exclusive de Lions Gate Entertainment Corp.

Prinoth SpA

Représentation de Prinoth SpA, membre du Groupe Leitner Technologies, dans le cadre de l'acquisition par celle-ci du Groupe véhicules sur chenilles de Camoplast Inc., fabricant chef de file de dameuses de pistes et de véhicules utilitaires.

BELLUS Santé inc.

Représentation de BELLUS Santé inc. dans le cadre de l'acquisition par celle-ci d'Innodia Inc.

Gordon Brothers Merchant Partners LLC

Représentation de Gordon Brothers Merchant Partners LLC, fonds de capital d'investissement privé, dans le cadre de l'acquisition par celui-ci d'une participation importante dans Les Produits Aromatiques Clair de Lune Inc.

Groupe Yellow Inc.

Représentation du Groupe Yellow Inc. dans son processus d'enregistrement de marque de commerce canadienne et litige et opposition.

Amcor Limited

Représentation de Amcor Limited lors du processus d'acquisition de marques de commerce et de brevets d'invention.

Amcor Limited

Représentation d'Amcor Limited, société établie en Australie, relativement à la vente des activités d'Amcor White Cap en Europe, en Asie, au Brésil et aux États-Unis, à Silgan Holdings Inc. pour une contrepartie de base de 230 millions de dollars.

Encapsulation Procaps Inc.

Représentation de Encapsulation Procaps Inc., grand fabricant de balles de peinture, relativement à la vente de la totalité de ses actifs à un fond de capital d'investissement privé géré par Imperial Capital Corporation.

Dollarama S.E.C.

Représentation de Dollarama L.P. dans leur processus d'enregistrement de marque de commerce, litige et opposition.

Article

« Investing In… 2023: Canada chapter », coauteur

19 janv. 2023 - Chambers Global Practice Guides (Chambers and Partners)
Lire cet article (en anglais).

Barreau

Québec, 1993

Formation

Université de Montréal, LL.B., 1991
Université de Montréal, B.A. (Histoire), 1988

Adhésions professionnelles

Institut de la propriété intellectuelle du Canada
International Trademark Association