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Réinitialiser la monnaie : le traitement fiscal au Canada du Bitcoin et d’autres cryptomonnaies

Auteur : John J. Lennard

Le Bitcoin est généralement considéré comme étant la première monnaie numérique décentralisée (ou « cryptomonnaie ») au monde. À l’instar de bon nombre de cryptomonnaies, le Bitcoin est échangé au moyen d’un réseau de pair-à-pair qui fonctionne de manière indépendante de tout gouvernement, de toute autorité centrale ou de toute banque. Toutes les fonctions, comme l’émission des bitcoins ainsi que le traitement et la vérification des opérations, sont gérées collectivement par ce réseau. Outre l’émission, les activités du réseau comprennent généralement la négociation de bitcoins et les opérations de change, aux termes desquelles les parties échangent des bitcoins contre des monnaies plus établies, comme le dollar canadien. Les bitcoins peuvent également être détenus en tant que placement ou être utilisés pour payer des biens et services. Déjà, de nombreux points de vente dans le monde acceptent les paiements en bitcoins.

Les systèmes de cryptomonnaie comme le Bitcoin sont en pleine évolution, et leur encadrement législatif et réglementaire l’est tout autant. Au Canada, des organismes de réglementation comme l’Agence du revenu du Canada ont récemment déclaré que le Bitcoin et les autres cryptomonnaies ne devraient pas être considérés comme de « l’argent » ou une « monnaie » aux fins de l’impôt canadien. Les auteurs, qui contestent cette prise de position, présentent une analyse juridique et historique des concepts « d’argent » et de « monnaie » et passent en revue différentes questions liées à l’impôt sur le revenu et aux taxes indirectes que le système Bitcoin pourrait soulever au Canada. Au vu des défis particuliers que présentent ces innovations au chapitre des politiques, les auteurs arrivent à la conclusion qu’une intervention législative en amont permettrait de déboucher sur une administration plus prévisible des règles fiscales susceptibles de s’appliquer aux opérations en cryptomonnaie.

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