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L’Assurance-titre, un outil à considérer

Auteur : Joseph Jarjour

Pour l’acquéreur ou le prêteur hypothécaire d’un immeuble, le titre du vendeur ou de l’emprunteur est d’une importance primordiale. Traditionnellement, un professionnel, avocat ou notaire, effectuait un examen des titres et, si des problèmes étaient identifiés, l’acheteur ou le prêteur devait, à moins d’entente pour les corriger, soit renoncer à l’acquisition ou au financement, soit assumer les risques relatifs aux vices qui avaient été soulevés.

Créée aux États-Unis à la fin du 19e siècle et introduite au Québec dans les années 90, l’assurance-titre représente une alternative intéressante à cette approche. Ainsi, même en l’absence d’une recherche à jour des titres d’un immeuble, on peut obtenir, contre une prime unique, une protection contre les pertes résultant d’irrégularités relatives aux titres incluant, à titre d’exemples, l’absence d’un certificat de localisation, les empiètements, les servitudes, la conformité au zonage ainsi que d’autres vices de titre. Un autre avantage indéniable de cet outil est l’engagement par l’assureur, moyennant le paiement d’une prime, d’offrir la même protection à un acquéreur éventuel de l’immeuble.

Bien entendu, l’assurance-titre protège contre certains risques, mais elle ne corrige pas les problèmes de titre y afférents. Elle ne remplace donc pas, dans tous les cas, les opérations ou les corrections qui peuvent être requises. Cependant, plusieurs acheteurs y ont maintenant recours et la majorité des prêteurs institutionnels en font une exigence de leurs financements. De plus, un acheteur averti demandera, dès le départ et pour une prime supplémentaire préétablie, l’émission d’une police-prêteur relativement à un financement anticipé.

Finalement, considérant les aspects techniques relativement complexes, la multitude d’avenants et d’exceptions ainsi que les particularités de rédaction de tout contrat d’assurance, l’accompagnement juridique lors de la négociation de l’assurance-titre contribue grandement à la qualité et à l’étendue de la couverture obtenue.

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