Droit minier

Les sociétés minières se transforment afin d’améliorer leur rentabilité, de renforcer leur impact social et d’intégrer des pratiques de pointe. Notre équipe vous aide à réaliser ces changements audacieux rapidement et brillamment.

Des sociétés minières d’envergure mondiale comptent sur notre équipe pour mener à bien leurs opérations les plus complexes et les plus novatrices. Quels que soient le territoire et la matière première, nous examinons vos stratégies, vos projets et vos activités de fond en comble, et mettons à profit notre expérience pratique approfondie pour créer des solutions gagnantes.

Notre clientèle compte des joueurs aguerris de l’industrie, mais aussi des sociétés de petite et de moyenne envergure, de même que des sociétés d’exploration et de mise en valeur émergentes. À l’échelle internationale, nous assemblons et coordonnons des équipes d’experts juridiques, financiers, comptables et techniques pour mener à bien les opérations qui nous sont confiées.

Grâce aux relations que nous entretenons de longue date avec des chefs de file de l’industrie, nous mettons à votre disposition notre perspective élargie et nos conseils pragmatiques en matière de financement de projets, d’alliances stratégiques, de financements assortis d’un droit à la production, de restructuration, de règlement des différends et d’atténuation des risques politiques.

Notre équipe détient une expertise ciblée, propre au secteur minier, en fusions et acquisitions, en valeurs mobilières, en stratégies fiscales, en financement et en litige. Nous détenons aussi une expérience approfondie dans la gestion des questions relatives à l’environnement et aux communautés autochtones. Enfin, nous suivons de près l’évolution des nouvelles technologies potentiellement perturbatrices.

Nous pouvons vous conseiller à toutes les étapes de l’acquisition, de la croissance et du financement de votre entreprise, de même qu’à tous les stades d’activité, de l’exploration à la mise en valeur, en passant par le financement et l’exploitation de propriétés précises.

Mandats représentatifs

Newmont Mining Corporation (maintenant connu sous le nom de Newmont Corporation) et d'autres défendeurs, 2023

Représentation de Newmont Mining Corporation (maintenant connu sous le nom de Newmont Goldcorp Corporation) et d'autres défendeurs dans le cadre de la contestation d'une action dans laquelle le demandeur allègue que les défendeurs ont fait des déclarations frauduleuses et négligentes qui l'ont incité à conclure un plan d'arrangement aux termes duquel il a échangé des actions d'une société aurifère contre des actions d'une société d'extraction d'uranium.

The Pallinghurst Group, 2022

Représentation de Pallinghurst Lithium Limited, investisseur privé du Royaume Uni actif dans le secteur mondial des ressources naturelles, relativement à l’échange de sa participation indirecte de 25 % dans la société québécoise Nemaska Lithium Inc. contre des actions de Livent Corporation.