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Benoit Archambault

Benoit Archambault est un avocat qui fait partie du groupe de pratique Technologie. Spécialisé en propriété intellectuelle, il dirige le secteur des marques de commerce de nos bureaux de Montréal et de Toronto et est responsable de la supervision et de la gestion de l’ensemble des portefeuilles de marques de commerce confiés au cabinet. Il est un agent des marques de commerce déposées au Canada.

Benoit agit dans différents dossiers d’envergure afin d’élaborer et de mettre en œuvre des stratégies internationales de protection des marques de commerce. Favorisant une approche préventive durable, Benoit présente à l’occasion des séminaires en entreprise pour sensibiliser les clients aux enjeux importants dans ce domaine. Il conseille également les autres membres du cabinet sur les questions relatives aux opérations, aux licences et aux litiges se rapportant aux marques de commerce et à d’autres actifs de propriété intellectuelle.

Benoit conseille certains des détaillants les plus renommés du Canada en matière de gestion, de protection et d’application des marques de commerce, à l’échelle locale et à l’étranger.

Mandats représentatifs

Représentation de Dollarama L.P. dans leur processus d'enregistrement de marque de commerce, litige et opposition.
Représentation de Reitmans (Canada) Limitée lors de la gestion internationale de ses marques de commerce, oppositions et litige.
Représentation du Groupe Yellow Inc. dans son processus d'enregistrement de marque de commerce canadienne et litige et opposition.
Représentation de Amcor Limited lors du processus d'acquisition de marques de commerce et de brevets d'invention.
Représentation de Ironbridge Equity Partners relativement à l'acquisition par celle-ci de la totalité des actifs de Industrial Commercial Equipment Manufacturing Ltd. se rapportant à l'entreprise Frost Fighter.
Représentation de Corus Entertainment Inc. relativement à la vente de ses stations de radio du Québec à Cogeco Inc. dans le cadre d'une opération évaluée à 80 millions de dollars.
Représentation d'Atrion International Inc., fournisseur mondial de premier plan de solutions logicielles et de données sur la conformité des produits, relativement à l'acquisition de celle-ci par une filiale d'IHS Inc.
Représentation des acquéreurs initiaux, dirigés par J.P. Morgan et Valeurs Mobilières TD, dans le cadre du placement privé d'Air Canada visant des billets garantis et totalisant 1,1 milliard de dollars américains. Le placement consistait en des billets garantis prioritaires de premier rang d'un capital de 600 millions de dollars américains, des billets garantis prioritaires de premier rang libellés en dollars canadiens d'un capital de 300 millions de dollars canadiens et des billets garantis prioritaires de deuxième rang d'un capital de 200 millions de dollars américains.
Représentation de Laura Secord et de Gordon Brothers Merchant Partners, LLC relativement à la vente de Laura Secord à un membre du même groupe qu'Aliments NutriArt Inc.
Représentation d'Amcor Limited, relativement à son acquisition d'une partie des actifs de la division Emballages Alcan auprès de Rio Tinto dans 31 pays moyennant une contrepartie d'environ deux milliards de dollars américains. Cette acquisition fait d'Amcor l'une des plus importantes sociétés d'emballage au monde.
Conseillers juridiques canadiens de JP Morgan Securities Inc. dans le cadre d'un placement privé de billets de deuxième priorité garantis de premier rang échéant en 2016 d'un capital de 236 millions de dollars américains émis par Lions Gate Entertainment Inc., filiale en propriété exclusive de Lions Gate Entertainment Corp.
Représentation de Prinoth SpA, membre du Groupe Leitner Technologies, dans le cadre de l'acquisition par celle-ci du Groupe véhicules sur chenilles de Camoplast Inc., fabricant chef de file de dameuses de pistes et de véhicules utilitaires.
Représentation de BELLUS Santé inc. dans le cadre de l'acquisition par celle-ci d'Innodia Inc.
Représentation de Gordon Brothers Merchant Partners LLC, fonds de capital d'investissement privé, dans le cadre de l'acquisition par celui-ci d'une participation importante dans Les Produits Aromatiques Clair de Lune Inc.
Représentation de Groupe TSX Inc. relativement à l'acquisition par celle-ci de Bourse de Montréal Inc. dans le cadre d'une opération évaluée à 1,3 milliard de dollars. L'opération a entraîné la création de Groupe TMX Inc., groupe boursier intégré de premier plan oeuvrant dans des marchés à multiples catégories d'actifs.

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Distinctions

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Associations Professionnelles

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International Trademarks Association

Institut de la propriété intellectuelle du Canada

Association du Barreau canadien

Conseils, comités et groupes

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Engagement dans la communauté

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Charges d’enseignement

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Conférences et exposés

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Benoit a fait des présentations dans le cadre de plusieurs conférences, dont les suivantes :

Juin 2009 : China Aerospace Science & Industry Corporation – Canadian Intellectual Property, An Overview. Montréal.
Mai 2008 : INSIGHT ALM – Cours de formation pour parajuristes : Due Diligence verification of Intellectual Property. Outlook and methodology. Montréal.
Janvier 2004 : École des Hautes Études Commerciales (HEC) – Introduction à la propriété intellectuelle. Montréal.