Davies

Technologie

Notre groupe est formé d'avocats spécialisés en droit des sociétés, droit commercial, fiscalité, financement des entreprises et valeurs mobilières, propriété intellectuelle, droit de la concurrence et litige, qui travaillent dans l'ensemble de nos bureaux et qui possèdent une grande expérience d'un éventail de questions touchant le domaine de la technologie. Nous possédons une expérience étendue qui nous permet de traiter tous les aspects d'une opération de financement ou de fusions et acquisitions, dès la conception de l'opération, en passant par la procédure de vérification diligente, jusqu'à sa conclusion, en Amérique du Nord et partout dans le monde. Nous possédons également une expertise à l'égard d'autres aspects comme l'impartition, les alliances stratégiques, l'octroi de licences, les coentreprises, la confidentialité, le commerce électronique, les litiges en matière de propriété intellectuelle et la fiscalité.

Grâce à l'expérience acquise dans le cadre d'une vaste gamme d'opérations et de questions touchant le droit commercial et la propriété intellectuelle, auprès des sociétés œuvrant dans le secteur technologique, nous pouvons identifier rapidement les besoins d'un client et lui offrir des solutions efficaces et innovatrices. Les membres de notre groupe technologie travaillent en étroite collaboration avec les clients à tous les stades de leur évolution, soit dès leur démarrage comme petites entreprises jusqu'à ce qu'elles deviennent des multinationales ouvertes, pour les aider à relever les défis qu'engendre l'évolution rapide du secteur de la technologie. Nous sommes conscients que les sociétés œuvrant dans le secteur technologique ainsi que les opérations liées à ce domaine soulèvent des questions qui sont uniques à ce secteur et qui viennent s'ajouter au besoin de conseils plus traditionnels en matière de droit commercial; les avocats du groupe technologie ont les compétences requises pour aider leurs clients à faire face à ces exigences.

Nos clients

Notre cabinet a agi comme conseiller auprès de sociétés nationales et de multinationales œuvrant dans le secteur des télécommunications et de la technologie et participé à certaines opérations d'envergure parmi les plus complexes réalisées au Canada ainsi qu'à bon nombre d'opérations transfrontalières. Nous comptons parmi nos clients :

  • des distributeurs et des fabricants de matériel informatique;
  • des développeurs de logiciels;
  • des fournisseurs de services en ligne interactifs;
  • des entreprises de téléphonie sans fil et conventionnelle et des sociétés de télécommunication par satellite;
  • des concepteurs, des fabricants et des distributeurs de services et de matériel de télécommunications;
  • des investisseurs institutionnels et des épargnants privés;
  • une foule de fournisseurs de services liés à la technologie de l'information;
  • de même que d'autres entreprises qui financent les technologies de l'information, les fournissent ou les achètent.

Notre groupe conseille également des clients qui n'exercent pas d'activités dans le secteur de la technologie sur des questions liées à ce domaine et sur leurs rapports avec des sociétés de ce secteur. Ces questions portent notamment sur l'impartition, la confidentialité, l'octroi de licences, la négociation de titres par voie électronique, les opérations bancaires électroniques et les dépôts de prospectus par voie électronique, lesquels ont actuellement des effets sur leurs entreprises.

Mandats récents

  • Allégations d'agissements anti-concurrentiels sur le marché des piles rechargeables au lithium-ion concernant LG Chem America, Inc.
  • Expansion au Canada du service de paiement électronique de Square, Inc.

AFFICHER TOUT

Personnes clés

Gillian Stacey Gillian R. Stacey
Associée
Toronto
416.367.6934
Justin Vineberg Justin D. Vineberg
Associé
Montréal
514.841.6533

AFFICHER TOUT