Davies

Sites contaminés

Les avocats de notre groupe Environnement règlent de main de maître les problèmes de responsabilité liée aux sites contaminés et au réaménagement de ces sites. Nous entretenons d’excellentes relations de travail avec des experts techniques et fournissons régulièrement des conseils sur les stratégies en matière d’enquête et de remise en état. La coordination de projets d’assainissement de sites désaffectés, y compris l’établissement de communications avec les parties concernées (les employés, les voisins et les autorités de réglementation par exemple), font également partie des tâches que nous accomplissons.

Bon nombre des dossiers que nous traitons portent sur des sites contenant les contaminants préoccupants types comme les hydrocarbures, les composés organiques volatils et les métaux, mais nous possédons également une vaste expérience de sites complexes perturbés par du diphényle polychloré (BPC), des herbicides, des solvants chlorés ou des substances radioactives. Nous avons été consultés à l’égard de la fermeture de sites d’élimination de déchets et d’installations de résidus miniers, et de la remise en valeur de diverses zones de remplissage historiques comme les ports et les biens-fonds ferroviaires.

Nos avocats sont habiles à contester des ordonnances de nettoyage et à négocier des solutions pratiques aux fins de conformité avec des mesures réglementaires. En outre, ils conseillent les entreprises dans le cadre de litiges touchant des sites contaminés et la contamination de la nappe aquifère municipale, que ce soit au titre de la responsabilité civile, extracontractuelle (y compris la négligence, la nuisance, la violation du droit de propriété ou l’application de la règle Rylands c. Fletcher) ou contractuelle.