Davies

Environnement

Les avocats du groupe de pratique Environnement de Davies sont des chefs du file au Canada grâce à leurs compétences, qui leur permettent de conseiller les clients sur des questions locales, nationales et internationales. Travaillant étroitement avec les équipes de Davies qui s’occupent des transactions, nos avocats en droit de l’environnement évaluent et traitent les questions de responsabilité environnementale dans des contextes différents dont les financements, les appels publics à l’épargne, les fusions et les cas d’insolvabilité.

Nos clients exercent des activités dans des secteurs variés comme l’énergie (énergie renouvelable, pétrole et gaz, énergie nucléaire et hydroélectricité), les mines et l’affinage, l’industrie forestière et les pâtes et papier, l’immobilier, les produits chimiques, la pharmaceutique et la fabrication. Nous les conseillons sur une multitude de questions, dont les suivantes :

  • le développement et le financement de projets
  • l’évaluation de l’impact sur l’environnement
  • la délivrance de permis par les autorités de réglementation
  • la consultation autochtone
  • la restauration et le réaménagement des terrains miniers
  • les systèmes de gestion et la vérification de la conformité environnementale
  • la conformité en matière de santé et sécurité au travail
  • le risque lié au carbone
  • l’intervention d’urgence
  • la défense en cas de poursuite par les autorités de réglementation

Les conseils d’administration, les dirigeants et les administrateurs sollicitent notre avis sur les risques de responsabilité civile et réglementaire. Nos avocats donnent également des conseils dans le cadre de complexes dossiers d’arbitrage et de litige portant sur des questions environnementales.

Distinctions

Le groupe de pratique Environnement de Davies est reconnu mondialement et classé parmi les meilleurs par les publications Which Lawyer?Yearbook et Cross-border Environmental Handbook de PLC, The World’s Leading Lawyers for Business de Chambers Global, The Best Lawyers in Canada et Who’s Who Legal: Canada. Il est « souvent recommandé » dans le répertoire juridique canadien de Lexpert®. Ses membres sont régulièrement recommandés par leurs pairs, des clients et d’autres organismes tiers pour leur expertise en droit de l’environnement au Canada. Sarah Powell compte parmi les sept avocates canadiennes nommées dans le Guide to the World’s Leading Women in Business de la collection Expert Guides, les quatre avocats canadiens nommés dans The Best of the Best (Environnement) de la même collection et les cinq meilleurs avocats en environnement d’après The Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada de Lexpert®/American Lawyer. Elle est aussi reconnue comme spécialiste en droit de l’environnement par le Barreau du Haut-Canada.

Leadership organisationnel

Nous travaillons activement au développement et à la réforme du droit de l’environnement par l’intermédiaire d’organismes juridiques et d’entreprises. Sarah Powell est trésorière de la section nationale du droit de l’environnement, de l’énergie et des ressources de l’Association du Barreau canadien, ancienne présidente de la section du droit de l’environnement de l’Association du Barreau de l’Ontario, membre du Centre canadien d’arbitrage et de médiation en environnement et membre du comité directeur 2012 du Environmental Law Forum de Cambridge. Alex Pike est membre du comité exécutif de la section du droit de l’environnement de l’Association du Barreau de l’Ontario, du comité de l’énergie et de l’environnement de la Chambre de commerce du Canada ainsi que du comité de l’environnement et du comité consultatif économique et industriel de l’OCDE.

Mandats récents

  • Vente par BHP Billiton de son entreprise de diamants à Harry Winston Diamond Mines Ltd.
  • Audience de Samsung Renewable Energy Inc. et Pattern Renewable Holdings Canada ULC devant le Tribunal de l'environnement de l'Ontario dans le cadre de la défense réussie d'appels concernant des projets d'énergie éolienne

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Personnes clés

Sarah Powell Sarah V. Powell
Associée
Toronto
416.367.6931
Alex Pike Alexandria J. Pike
Associée
Toronto
416.367.6989
Michele Pelletier Michel Pelletier
Associé
Montréal
514.841.6455
Marc-André Boutin Marc-André Boutin
Associé
Montréal
514.841.6527

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