Notre équipe du groupe de pratique Énergie consiste en un groupe multipratique d’avocats expérimentés dans tous les aspects des projets et des opérations complexes du domaine de l’énergie. Nous avons acquis une grande expertise dans les domaines de la construction, du financement et des aspects connexes des projets de transport et d’actifs de production d’électricité et de gaz naturel ainsi que dans les secteurs du pétrole, du gaz, du nucléaire, de l’hydroélectricité, de l’énergie éolienne et solaire et d’autres sources d’énergie renouvelables. Nous faisons jouer nos compétences inégalées en fusions et acquisitions à l’égard d’un large éventail d’opérations du secteur énergétique auxquelles participent les secteurs privé et public. Notre vaste expérience du secteur énergétique nous permet de prodiguer des conseils très pointus et d’élaborer des solutions pratiques grâce auxquels nos clients peuvent atteindre leurs objectifs commerciaux.

Nos clients

Nous représentons des participants très diversifiés du secteur, y compris des entités gouvernementales, des promoteurs, des acheteurs, des vendeurs et des prêteurs nationaux et internationaux. Nous collaborons avec tous les principaux intéressés, dont les organismes de réglementation, les entreprises de services publics pour le transport et la distribution, les municipalités, les collectivités et les groupes autochtones. Nos clients comptent sur nous pour réunir et coordonner les équipes d’experts des domaines juridique, financier, comptable et technique nécessaires à la réalisation de leurs opérations. Nous négocions et structurons des opérations complexes et naviguons dans le contexte réglementaire canadien et étranger, conseillant nos clients relativement aux opérations suivantes :

• Fusions et acquisitions, y compris les offres publiques d’achat et les arrangements visant des sociétés ouvertes, les achats d’actions et d’actifs, les grandes opérations de dessaisissement, les investissements stratégiques et les restructurations;
• Financements, y compris les capitaux d’investissement privé, les financements de projets menés par des banques, les appels publics à l’épargne canadiens et transfrontaliers (dont les PAPE) et les placements privés;
• Négociation de coentreprises et de conventions de valorisation de ressources;
• Élaboration, structuration, financement de projets et obtention des permis connexes;
• Partenariats public-privé;
• Planification fiscale liée aux projets structurés;
• Contrats d’énergie et échange de droits d’émissions;
• Conformité environnementale et réglementaire;
• Conformité avec la Loi sur la concurrence et la Loi sur Investissement Canada;
• Occasions créées par la nouvelle Loi sur l’Énergie verte (Ontario);
• Rapports avec les collectivités et les groupes autochtones.

Distinctions

La capacité du cabinet d’obtenir des résultats concrets pour ses clients lui vaut d’être reconnu comme un chef de file dans ses principaux domaines de pratique par des organismes d’évaluation indépendants et ce, année après année. L’édition 2013 de Chambers Global a reconnu Davies comme un cabinet de premier plan dans les secteurs de l’énergie et des ressources naturelles. Des membres de notre groupe de pratique Énergie sont régulièrement classés parmi les meilleurs de leur domaine dans le guide IFLR1000, The Best of the Best d'Expert Guides, le Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada de Lexpert®/American Lawyer et le guide Which Lawyer? Yearbook de PLC.