3 septembre 2010
 

 
Gouvernance
 
 
Notre pratique
Notre pratique en gouvernance est multidisciplinaire et inclut nombre de nos professionnels les plus expérimentés. Nous avons travaillé en étroite collaboration avec des clients communs en réponse à des normes réglementaires évolutives dans divers territoires de même qu’avec des sociétés de la Couronne et d’autres entités du secteur public sur la structure et le processus de leur gouvernance. Notre pratique nous a également amené à nous occuper de planifications de la relève complexes pour le compte d’importantes sociétés ouvertes ainsi que de litiges de haut niveau et de questions relatives à la gestion de réputations.

Certains de nos avocats situés dans trois des plus grands centres financiers en Amérique du Nord, ont conseillé des sociétés exerçant leurs activités dans différents secteurs, y compris les secteurs des services financiers, de la fabrication, de la technologie, des conglomérats et des services de vente au détail.

Nous fournissons des services de conseil en matière de gouvernance relativement à ce qui suit :
  • Mandats de comités spéciaux;
  • Politiques sur les conflits d’intérêts, codes de déontologie et politiques en matière d’approvisionnement;
  • Opérations sur les marchés financiers, y compris les PAPE, les placements secondaires, les opérations de fermeture, les opérations entre apparentés et les offres d’achat;
  • Structures commerciales, comme les coentreprises, les sociétés de personnes et les fiducies de revenu;
  • Litiges et questions relatives aux risques liés à la réputation;
  • Questions relatives à la divulgation d’information;
  • Structure de conseils d’administration, planification de la relève et évaluation

Nos clients
Notre cabinet fournit à ses clients des conseils sur tous les aspects de leur gouvernance. Nos services sont retenus par des équipes de direction, des conseils d’administration, des comités de conseil, des investisseurs et des prêteurs. La diversité de notre pratique en gouvernance est illustrée par le petit échantillon suivant de clients avec lesquels nous avons travaillé en étroite collaboration dans ce domaine :

  • Banque de Montréal;
  • Banque du Canada;
  • Celestica Inc.;
  • Patheon Inc.;
  • Toromont Industries Ltd.;
  • Abitibi-Consolidated Inc.
Distinctions Nombre de nos avocats sont reconnus par le World’s Leading Lawyers de Chambers Global, le répertoire juridique canadien LexpertMD et Euromoney en tant qu’avocats canadiens et internationaux dont les services sont « les plus recommandés ». Une de nos avocates possède une expertise particulière en gouvernance et est reconnue comme un chef de file par le International Who’s Who of Corporate Governance Lawyers de Law Business Research.

Leadership organisationnel
Notre cabinet a organisé une série d’ateliers à l’intention de nos clients et relations afin de les mettre au courant des développements récents concernant l’information relative au marché secondaire figurant dans le Projet de loi 198.

Plusieurs de nos avocats ont écrit et publié un certain nombre d’articles et de commentaires sur ce sujet et ont participé comme orateurs à des conférences sur la gouvernance.

Carol Hansell, qui dirige notre groupe de pratique en gouvernance, est l’auteure de What Directors Need to Know: Corporate Governance, un document d’information destiné aux administrateurs de sociétés, et de Directors and Officers in Canada: Law and Practice, un service de mise à jour sur feuillets mobiles, et elle collabore à la rédaction de Corporate Governance, un périodique trimestriel publié par Federated Press. Elle a fait partie du comité sur la gouvernance au Canada de la Bourse de Toronto, à titre de membre du personnel de cette dernière, et a conseillé le comité conjoint sur la régie d’entreprise.