January 8, 2009
 

 
Fusions et acquisitions
 
 
Notre pratique en fusions et acquisitions se distingue par un certain nombre de facteurs clés : le discernement, la spécialisation et la profondeur. Nous estimons que la première étape d’une opération de fusion et acquisition consiste à cerner les objectifs de notre client et ceux des autres parties, ainsi que l’entreprise et les défis que celle-ci doit relever, et les questions juridiques et réglementaires que présente l’opération projetée. Une fois que nous avons ces éléments d’information en main, nous sommes en mesure de concevoir, dans les délais opportuns, des solutions permettant d’atteindre les objectifs de notre client de la façon la plus économique, la plus rapide et la moins compliquée. Nous faisons partie intégrante de l’équipe qui planifie et structure l’opération, effectue le contrôle préalable, rédige et négocie les documents et conclut l’opération. Un aspect tout aussi important de notre travail consiste à conseiller nos clients, en nous fondant sur l’expérience acquise dans le cadre des centaines d’opérations de fusion et acquisition auxquelles nous participons chaque année, lorsque que ceux-ci doivent prendre des décisions ayant des incidences sur le plan juridique et sur celui des affaires. Cette expérience nous a permis de tisser des liens solides avec divers organismes de réglementation et marchés boursiers au Canada, aux États-Unis et à l’étranger, dont l’approbation est souvent essentielle à la réussite d’une opération de fusion et acquisition.

Un de nos points forts est que nous sommes un cabinet spécialisé, et la spécialisation de notre pratique, ce sont les fusions et acquisitions.  Notre but n’est pas de répondre aux besoins de tous.  Nous sommes un cabinet spécialisé en droit des affaires que les commentateurs du domaine placent au premier rang au Canada.  Nous disposons également d’un effectif important : 90 avocats spécialisés en fusions et acquisitions travaillant dans trois des principaux centres financiers en Amérique du Nord, qui font que nous sommes reconnus comme ayant la plus grande concentration d’avocats de premier plan parmi tous les cabinets canadiens. Notre pratique en fusions et acquisitions couvre tous les secteurs industriels et de services au pays et comprend des mandats relatifs à des opérations de toute envergure.  Toutefois, notre réputation repose avant tout sur les succès que nous connaissons lorsque nous nous occupons d’opérations multinationales, qui nous permettent de faire appel à notre expertise en droit des sociétés, droit des valeurs mobilières, droit fiscal, et notre grande connaissance des marchés financiers, de la réglementation antitrust, de l’immobilier, de la réglementation sur l’environnement et du droit du travail.  Nous réalisons également des opérations dont l’envergure semble plus modeste, mais dont la complexité est souvent extrême et requiert une expertise considérable.

Notre champ d’action dépasse de loin nos frontières, et nous avons accepté des mandats de nos clients à travers le monde, représentant leurs intérêts dans des opérations de fusion et acquisition couvrant plusieurs territoires et, dans certains cas, n’ayant aucun rapport avec le Canada. Ces clients ont constaté que nous présentons le même niveau d’expertise et les mêmes capacités de réaliser les opérations que n’importe quel cabinet « mondial », tout en leur permettant de profiter des économies que représentent un effectif moins important à rémunérer et le dollar canadien. Notre expertise fiscale quant à la structuration d’opérations transfrontalières entre le Canada et les États-Unis nous permet de donner à nos clients des conseils uniques en leur genre.  

Nous répondons aux besoins de nos clients quel que soit l’endroit où ils se trouvent.  Ainsi, nous avons aidé des clients en Argentine, au Belize, au Brésil, au Chili, en Chine, en France, en Allemagne, au Ghana, en Indonésie, en Italie, au Japon, au Luxembourg, au Mexique, au Panama, à Singapour, en Tanzanie et au Royaume-Uni. Grâce à notre expérience, notre profondeur, notre capacité de gérer l’information, notre portée internationale et notre approche axée sur une équipe intégrée, notre pratique en fusions et acquisitions a été reconnue dans la International Financial Law Review 2002 1000, et  dans l’ouvrage World's Leading Lawyers 2002-2003 de Chambers Global.

Suit un petit échantillon représentatif des opérations de fusion et acquisition auxquelles nous avons participé:

  • Achat par Amcor Ltd d’Australie des activités internationales de fabrication de contenants en plastique (PETP) et de capsules de la société allemande Schmalbach-Lubeca, au prix de 1,56 milliard de dollars américains, visant 58 filiales établies dans 26 pays; 
  • Rachat par BCE Inc. de la participation de 20 % de SBC dans Bell Canada, au prix de 6,32 milliards de dollars; 
  • Fusion de Clarica, compagnie d’assurance sur la vie avec la Financière Sun Life du Canada Inc. (7,1 milliards de dollars); 
  • Acquisition par Celestica auprès de NEC Corporation de deux installations de production de pointe au Japon et conclusion d’un contrat d’impartition d’une durée de cinq ans qui devrait générer au cours de cette période des produits de 2,5 milliards de dollars américains; 
  • Acquisition par Alimentation Couche-Tard de The Circle K Corporation auprès de ConocoPhillips Company (1,06 milliard de dollars) et financement de l’acquisition au moyen d’une émission de reçus de souscription dans le cadre d’un placement privé (223,6 millions de dollars), de l’émission de billets subordonnés de premier rang (350 millions de dollars américains) et de facilités de crédit de premier rang (620 millions de dollars américains); 
  • Acquisition par la Société aurifère Barrick de Homestake Mining Company, société inscrite à la New York Stock Exchange, au moyen d’un échange d’actions sous le régime des lois du Delaware (2,25 milliards de dollars américains); 
  • Mandat de défense, couronnée de succès, de Hurricane Hydrocarbons en réponse à une offre publique d’achat de Central Asian Industrial Holdings; 
  • Acquisition par Circuit City Stores, Inc. des actions d’InterTAN, Inc. au moyen d’une offre publique d’achat de 285 millions de dollars.